Remarques

Les références aux produits et services d'IBM n'impliquent pas qu'ils soient distribués dans tous les pays dans lesquels IBM exerce son activité. Toute référence à un produit, logiciel ou service IBM n'implique pas que seul ce produit, logiciel ou service puisse être utilisé. Tout produit, programme ou service n'enfreignant pas les droits d'IBM en matière de propriété intellectuelle ou tout autre droit protégé légalement peut remplacer un produit, un programme ou un service IBM. Il incombe au client d'en évaluer et d'en vérifier le fonctionnement avec d'autres produits, programmes ou services, à l'exception de ceux mentionnés par IBM.

IBM peut détenir des brevets ou des demandes de brevet couvrant les produits mentionnés dans le présent document. La remise de ce document ne vous donne aucun droit de licence sur ces brevets ou demandes de brevet. Si vous désirez recevoir des informations concernant l'acquisition de licences, veuillez en faire la demande par écrit à l'adresse suivante :

Director of Intellectual Property and Licensing
IBM Corporation
North Castle Drive
Armonk, New York 10504-1785 USA

[Réservé aux licenciés du serveur d'applications pour z/OS]  Les licenciés souhaitant obtenir des informations permettant : (i) l'échange des données entre des logiciels créés de façon indépendante et d'autres logiciels (dont celui-ci), et (ii) l'utilisation mutuelle des données ainsi échangées, doivent adresser leur demande à :

IBM Corporation
Mail Station P300
2455 South Road
Poughkeepsie, NY 12601-5400 USA
Attention: Information Requests

Ces informations peuvent être soumises à des conditions particulières, prévoyant notamment le paiement d'une redevance.

Copyright (C) 2004  Internet Systems Consortium, Inc. ("ISC")
Copyright (C) 2001  Internet Software Consortium.

Vous avez le droit d'utiliser, de copier, de modifier et de distribuer ce logiciel à quelque fin
que ce soit et sans paiement d'aucune redevance à IBM, à condition que la mention de droits d'auteur
et l'autorisation ci-dessus figurent dans toutes les copies.

Ce logiciel est fourni en l'état et ISC décline toute responsabilité sur ce logiciel, y compris toute garantie d'aptitude à l'exécution d'une oeuvre donnée. En aucun cas ISC ne pourra être tenue pour responsable d'un dommage spécial, direct, indirect ou consécutif, ou provenant de la perte liée à la non-utilisation, d'une perte de données ou de bénéfices, quelque soit le type d'action (y compris pour négligence) en relation avec l'utilisation ou les performances de ce logiciel.

INFORMATION APACHE. Le centre de documentation inclut la totalité ou une partie des informations obtenues par IBM selon les conditions de la licence Apache License Version 2.0 de janvier 2004. Les informations peuvent également être composées de contributions volontaires à Apache Software Foundation réalisées par plusieurs personnes. Pour plus d'informations sur Apache Software Foundation, consultez le site Web http://www.apache.org. Vous pouvez obtenir un exemple de la licence Apache à http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.


TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

1. Définitions.

"Licence" s'entend des dispositions d'utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies par les sections 1 à 9 du présent document.

"Titulaire des droits d'auteur" s'entend du propriétaire des droits d'auteur ou de l'entité autorisée par le propriétaire des droits d'auteur qui accorde la licence.

"Entité juridique" s'entend de l'union de l'entité agissante et de toutes les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par, ou sous soumises à un contrôle commun de la dite entité. Pour les besoins de la présente définition, "contrôle" s'entend de (i) la possibilité, directe ou indirecte, d'orienter la direction ou la gestion d'une entité, par contrat ou tout autre moyen, (ii) la possession de cinquante pour cent (50 %) au moins des actions à recouvrer ou (iii) de l'usufruit de l'entité.

"Vous" (ou "Votre") s'entend d'un individu ou d'une entité juridique exerçant les droits accordés par cette Licence.

Format "source" s'entend du format choisi pour procéder à des modifications, y compris, mais sans s'y limiter, le code source du logiciel, la source de documentation et les fichiers de configuration.

Format "objet" s'entend de tout format résultant d'une transformation mécanique ou de la traduction d'un format source, y compris, mais sans s'y limiter, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d'autres types de supports.

Oeuvre" s'entend de l'oeuvre de la propriété, au format source ou objet, rendue possible en vertu des termes de la licence et tel qu'indiquée par une notice de droit d'auteur incluse ou associée à l'oeuvre (l'Annexe ci-dessous donne un exemple).

"Oeuvres dérivées" s'entend de tout oeuvre, au format source ou objet, reposant sur (ou dérivée de) l'oeuvre et pour lesquelles des révisions d'édition, des annotations, des élaborations ou toutes autres modifications représentent, dans leur ensemble, l'oeuvre originale d'un auteur. Pour les besoins de cette licence, les oeuvres dérivées ne doivent pas inclure les oeuvres qui peuvent rester distincts des interfaces de l'oeuvre et des oeuvres dérivées mentionnées ici, ou y être simplement liées (ou liées par nom).

"Contribution" s'entend de toute oeuvre de l'auteur, y compris la version originale de l'oeuvre et toutes ces modifications ou ajouts apportés à l'oeuvre ou aux oeuvres dérivées, volontairement soumis au titulaire des droits d'auteur pour les intégrer à l'oeuvre par le propriétaire des droits d'auteur, par une personne ou une entité juridique autorisée au nom du propriétaire des droits d'auteur. Dans le cadre de la présente définition, "soumis" s'entend de toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au titulaire des droits d'auteur ou à ses représentants, y compris, mais sans s'y limiter, la communication sur des listes de diffusion électroniques, des systèmes de contrôle du code source et des systèmes de gestion des incidents gérés par le titulaire des droits d'auteur ou son représentant dans le cadre d'une discussion ou de l'amélioration de l'oeuvre, à l'exclusion des communications indiquées comme visibles ou autrement désignées par écrit par le propriétaire des droits d'auteur comme n'étant pas une contribution.

"Collaborateur" s'entend du titulaire des droits d'auteur ou de toute personne ou entité juridique au nom de laquelle une contribution a été reçue par le titulaire des droits d'auteur et par la suite intégrée à l'oeuvre.

2. Attribution d'une licence de droit d'auteur. En vertu des dispositions de la présente licence, chaque collaborateur Vous accorde une licence de droits d'auteur définitive, mondiale, non exclusive, gratuite et irrévocable de reproduction, de préparation d'oeuvres dérivées, d'affichage public, de réalisation publique, de sous-licence et de distribution de l'oeuvre et des oeuvres dérivées au format source et objet.

3. Attribution d'une licence de brevet. En vertu des dispositions de la présente licence, chaque collaborateur Vous accorde une licence de brevet définitive, mondiale, non exclusive, gratuite, exempte de droit d'auteur et irrévocable (sauf si précisé dans cette section) pour créer, faire faire, utiliser, offrir à la vente, vendre, importer ou transférer l'oeuvre, lorsqu'une telle Licence s'applique uniquement aux réclamations de brevet mises sous licence par le Collaborateur qui sont nécessairement enfreintes par leur(s) Contributions(s) avec l'oeuvre pour laquelle de telles Contributions ont été soumises. Si Vous intentez un procès à toute une entité (y compris une réclamation ou contre-réclamation dans le cadre d'une poursuite), prétendant que l'Oeuvre ou une Contribution incorporée dans l'Oeuvre constitue ou contribue à la violation directe d'un brevet, toutes les licences de brevet qui Vous sont allouées en vertu des termes de la Licence pour cette Oeuvre doivent prendre fin à la date du dépôt du contentieux.

4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des exemplaires de l'Oeuvre ou des Oeuvres dérivées sur tout support, avec ou sans modifications et au format Source ou Objet, à condition de respecter les conditions suivantes :

(a) Vous devez donner un exemplaire de cette Licence aux autres destinataires de l'Oeuvre ou des Oeuvres dérivées ; et

(b) Vous devez faire en sorte que tous les fichiers modifiés comportent des notes bien visibles indiquant que Vous avez apporté ces modifications ; et

(c) Vous devez conserver, au format Source des Oeuvres dérivées que Vous distribuez, tous les droits d'auteur, brevets, marques et notices d'attribution, à l'exclusion des notices ne se rapportant à l'une des parties des Oeuvres dérivées ; et

(d) Si l'Oeuvre comporte un fichier texte "NOTICE" dans sa distribution, les Oeuvres dérivées que Vous distribuez doivent contenir un exemplaire lisible des notices d'attribution présentes dans ce fichier NOTICE, à l'exclusion des notices ne se rapportant pas à l'une des parties des Oeuvres dérivées, dans un moins l'un des emplacements suivants : dans un fichier texte NOTICE distribué dans le cadre des Oeuvres dérivées ; dans le formulaire ou la documentation Source, s'il accompagne l'Oeuvre dérivée ; ou, dans un affichage généré par les Oeuvres dérivées, si et seulement si des notices tierces s'affichent normalement. Le fichier NOTICE est donné à titre indicatif uniquement et ne modifie en aucun cas la Licence. Vous pouvez ajouter Vos notices d'attribution personnelles dans les Oeuvres dérivées que Vous distribuez, avec ou sous forme d'avenant au texte NOTICE provenant de l'Oeuvre, à condition que ces notices d'attribution supplémentaires ne puissent pas être interprétées comme des modifications de la Licence.

Vous pouvez ajouter Vos déclarations de droit d'auteur personnelles à Vos modifications et fournir des dispositions supplémentaires ou différentes pour l'utilisation, la reproduction ou la distribution de Vos modifications ou pour toutes les Oeuvres dérivées dans leur ensemble, à condition que Vos utilisation, reproduction et distribution de l'Oeuvre soient conformes aux conditions établies dans la présente Licence.

5. Soumission de Contributions. Sauf indication contraire de Votre part, toute Contribution que Vous soumettez volontairement dans l'Oeuvre au Titulaire des droits d'auteur sur le logiciel doit être conforme aux dispositions de la présente Licence, sans dispositions supplémentaires. Nonobstant les éléments ci-dessus, rien de doit remplacer ou modifier les termes d'un accord de licence distinct que vous pouvez avoir exécuté avec le Titulaire des droits d'auteur sur le logiciel, quelle que soit ses Contributions.

6. Marques. La présente Licence ne donne pas le droit d'utiliser les noms commerciaux, les marques, les marques de service ou les noms de produit du Titulaire des droits d'auteur sur le logiciel, sauf ce qui est nécessaire à une utilisation raisonnable et dictées par les pratiques de décrire l'origine de l'Oeuvre et de reproduire le contenu des notifications du fichier NOTICE.

7. Clause de non-garantie. A moins d'être requis par la loi en vigueur ou approuvé par écrit, le Titulaire des droits d'auteur fournit l'Oeuvre (et chaque Collaborateur fournit ses Contributions) "EN L'ETAT", SANS GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, expresse ou implicite, y compris, sans s'y limiter, toutes les garanties ou conditions de TITRE, DE NON-INFRACTION, DE COMMERCIALISATION ou D'APTITUDE DANS DES BUTS PRECIS. Vous êtes seul responsable de l'utilisation et de la redistribution correcte de l'oeuvre et vous assumez les risques liés à l'exercice de Vos autorisations dans le cadre de cette Licence.

8. Responsabilité. En aucun cas et sous aucune base légale, que vous soyez en tort (y compris en cas de négligence), soumis à un contrat ou non, à moins qu'il ne soit requis par la loi (en cas d'actions délibérées et de fautes lourde) ou accordé par écrit, aucun Collaborateur n'est responsable de vos dommages, qu'ils soient directs, indirects, spéciaux, éventuels ou consécutifs de tout caractère issu de cette Licence ou de l'utilisation ou incapacité d'utiliser l'oeuvre (y compris, mais sans s'y limiter, aux dommages causés par la perte de notoriété, les arrêts de travail, les pannes ou dysfonctionnements informatiques, ou tous autres dommages commerciaux ou pertes), même si le Collaborateur a été prévenu de l'éventualité de tels dommages.

9. Accord de garantie et autres responsabilités. Lors de la redistribution de la présente Oeuvre ou Oeuvres dérivées, Vous pouvez offrir, et faire payer, l'acceptation du support, de la garantie, des dédommagements ou toutes autres obligations et/ou droits conformes à cette licence. Toutefois, lorsque Vous acceptez de telles obligations, Vous pouvez agir uniquement pour votre compte et selon Votre propre responsabilité, non pas pour le compte d'un autre Collaborateur, et uniquement si Vous acceptez de dédommager, de défendre et de protéger chaque Collaborateur contre toute éventuelle responsabilité ou revendication lorsque vous acceptez une telle garantie ou tout autre responsabilité.



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