Une réévaluation des paiements effectués pour les lignes de facture de service, les lignes de liste ou les services de placement est nécessaire lorsqu'une des situations suivantes se produit :
Lorsque les détails d'un fournisseur, d'une offre de fournisseur ou d'une offre de service changent :
- Un tarif de service, de service de fournisseur ou personnalisé utilisé dans le calcul d'un montant de paiement est modifié à posteriori
- La période tarifaire est modifiée de sorte qu'une période pour laquelle le paiement a été effectué sur la base d'un tarif est à présent couverte par un autre tarif
- L'option de paiement d'un fournisseur est modifiée de sorte qu'un paiement précédemment effectué à l'aide d'une option de paiement
est à présent couvert par une autre option
Lorsqu'une ligne de facture de service, une ligne de liste ou un placement sont modifiés :
- Une ligne de facture de service pour laquelle des paiements ont déjà été effectués est mise à jour, entraînant ainsi une modification du montant à payer ou du bénéficiaire
- Une ligne de liste pour laquelle des paiements ont déjà été effectués est mis à jour, entraînant ainsi une modification du montant à payer
- La durée d'un placement pour lequel un paiement a déjà été effectué est modifiée, ou un placement est supprimé
Lorsqu'un contrat d'utilisation est modifié :
- Un contrat d'utilisation est mis à jour de sorte que les paiements effectués à l'aide du tarif visé au contrat précédent sont à présent couverts par un autre tarif dans le contrat modifié
Lorsque la ligne d'autorisation de service est modifiée (cela ne concerne pas les paiements effectués à partir des informations relatives au placement) :
- Une ligne d'autorisation de service pour laquelle des paiements ont déjà été effectués est mis à jour, entraînant ainsi une modification du montant à payer. Les modifications apportées à l'autorisation peuvent inclure des changements du tarif autorisé, de la période et/ou des unités autorisées.
La réévaluation a lieu dans les cas suivants :
- la période sur la ligne d'autorisation du service
est modifiée, et des lignes de facture de service à l'état 'Terminé' sont associées pour la période autre que la
nouvelle période de ligne d'autorisation de service et/ou
- les unités sur la ligne d'autorisation de service
sont modifiées et la nouvelle valeur unitaire est inférieure au nombre total d'unités facturées sur toutes les lignes de facture de service
à l'état 'Terminé', et/ou
- le tarif existant sur la ligne d'autorisation de service qui a été utilisé pour effectuer des paiements est modifié
et/ou
- une ligne d'autorisation de service à l'état 'En
cours' ou 'Terminé' est annulée.