INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation des Logiciels non garantis (Z125-5589-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM POWER10 Functional Simulator version 2 (tool)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
À l'exception des Logiciels Groupés, tous les logiciels IBM
fournis au Détenteur de la Licence avec le Logiciel ne peuvent être
utilisés que dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal
au titre du présent document Informations sur la Licence, ce
qui signifie que ladite utilisation doit être liée directement
à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Restriction d'utilisation hors production
Si le Logiciel porte la mention "Non-Production", le
Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser le Logiciel que
dans le cadre d'un environnement de développement et de test en
interne, pour des activités internes autres que la production.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel contient des composants sous forme de code
source ("Composants Source") ou d'autres éléments appelés
Échantillons et Exemples, voire les deux. Le Détenteur de la Licence est
autorisé à copier et à modifier les Composants Source ainsi que les
Échantillons et Exemples à des fins internes dans les limites des droits
de licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à
condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime
les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices
contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples.
IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Données et services tiers
Le Logiciel donne accès à des services de données, des
bases de données, des services Web, des logiciels ou d'autres
contenus déployés par des tiers ("Contenu Tiers"). L'accès au
Contenu Tiers est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-
CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES CONDITIONS ET
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À L'EXÉCUTION
D'UN TRAVAIL DONNÉ. L'accès peut être résilié par lesdits tiers,
à tout moment et à leur seule discrétion. L'accès à ce
Contenu Tiers ou son utilisation peut être autorisé dans le cadre
de contrats distincts entre le Détenteur de la Licence et
lesdits tiers. Dans l'éventualité où de tels contrats distincts
existeraient, IBM ne sera en aucun cas liée auxdits contrats et le
Détenteur de la Licence s'engage, de manière explicite au titre de la
présente licence, à respecter les clauses et dispositions des
contrats distincts.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
La section 11, Vérification de conformité, des Conditions
Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ("IPLA") ne s'applique pas
au présent Logiciel.
L/N: L-BTHN-C7G5MA
D/N: L-BTHN-C7G5MA
P/N: L-BTHN-C7G5MA