INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation des Logiciels non garantis (Z125-5589-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM POWER10 Functional Simulator version 2 (tool)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

À l'exception des Logiciels Groupés, tous les logiciels IBM fournis au Détenteur de la Licence avec le Logiciel ne peuvent être utilisés que dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent document Informations sur la Licence, ce qui signifie que ladite utilisation doit être liée directement à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal.

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Restriction d'utilisation hors production

Si le Logiciel porte la mention "Non-Production", le Détenteur de la Licence n'est autorisé à utiliser le Logiciel que dans le cadre d'un environnement de développement et de test en interne, pour des activités internes autres que la production.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel contient des composants sous forme de code source ("Composants Source") ou d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples, voire les deux. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et à modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Données et services tiers

Le Logiciel donne accès à des services de données, des bases de données, des services Web, des logiciels ou d'autres contenus déployés par des tiers ("Contenu Tiers"). L'accès au Contenu Tiers est fourni "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON- CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES CONDITIONS ET GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ. L'accès peut être résilié par lesdits tiers, à tout moment et à leur seule discrétion. L'accès à ce Contenu Tiers ou son utilisation peut être autorisé dans le cadre de contrats distincts entre le Détenteur de la Licence et lesdits tiers. Dans l'éventualité où de tels contrats distincts existeraient, IBM ne sera en aucun cas liée auxdits contrats et le Détenteur de la Licence s'engage, de manière explicite au titre de la présente licence, à respecter les clauses et dispositions des contrats distincts.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

La section 11, Vérification de conformité, des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ("IPLA") ne s'applique pas au présent Logiciel.

L/N: L-BTHN-C7G5MA
D/N: L-BTHN-C7G5MA
P/N: L-BTHN-C7G5MA