Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM
Chapitre 1 - Dispositions Générales
LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU
L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE
PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES
DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE
AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER
CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES
DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS,
- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS,
N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET
- DEMANDEZ A ETRE REMBOURSE DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ
PAYEE A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LE
LOGICIEL, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET
L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ TELECHARGE LE
LOGICIEL, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS
L'AVEZ ACQUIS.
"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines
Corporation" ou l'une de ses filiales.
"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document
qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné.
Les Informations sur la Licence sont disponibles à l'adresse
suivante : http://www.ibm.com/software/sla/. Elles peuvent aussi se
trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par
une commande système ou dans une brochure livrée avec le
Logiciel.
"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris
l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque
élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2)
modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des
images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4)
éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents
relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.
L'"Autorisation d'Utilisation du Logiciel" ("PoE")
constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à
un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par
le nombre de processeurs ou d'utilisateurs. Ce PoE prouve
également Votre éligibilité aux services prévus par la garantie, aux
prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du
Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si
IBM ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du
Logiciel, IBM peut cependant accepter l'original de la facture dont
Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de
la personne (IBM ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle
vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document
indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis.
"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une
personne morale.
Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend
un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions
Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions
Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la
Licence et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat
exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce
qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout
autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu
entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les
dispositions du second chapitre et du document Informations sur la
Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre.
En cas de contradiction entre les dispositions du présent
Contrat et celles du Contrat International Passport Advantage IBM,
les dispositions du Contrat International Passport Advantage
IBM prévalent.
1. Autorisation d'Utilisation
Licence
Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur
d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est
concédé sous licence et non vendu.
IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non
exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute
légalité.
Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les
limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation
du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du
Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle
utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à
toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes
les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre
mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du
Logiciel.
Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour,
après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le
Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le
transférer à une autre partie.
Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le
Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau
public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits
concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.
Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier,
modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans
le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire
de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être
autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des
sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque
forme que ce soit.
IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si
Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans
ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel
et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.
Garantie "satisfait ou remboursé"
Si pour une raison quelconque, Vous n'étiez pas satisfait
du Logiciel et que Vous êtes le détenteur initial de la
licence, Vous pouvez obtenir le remboursement du montant que Vous
avez payé pour ce Logiciel, si, dans les 30 jours suivant la
date de la facture qui vous est envoyée, Vous retournez le
Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne
auprès de laquelle Vous avez acquis ce Logiciel. Si Vous aviez
téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne
auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en
obtenir le remboursement.
Cession du Logiciel
Vous pouvez céder un Logiciel ainsi que Vos droits et
obligations au titre de la licence à un tiers uniquement si celui-ci
accepte de respecter les dispositions du présent Contrat. Lorsque
Vous cédez le Logiciel à ce tiers, Vous devez également lui
remettre un exemplaire du présent Contrat et notamment
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel concerné. Une fois cédé, Vous ne
pouvez plus utiliser le Logiciel.
2. Redevances
Le montant dû pour une licence de logiciel est une
redevance unique.
Les redevances uniques sont fonction du niveau
d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation
du Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent
Contrat, IBM n'accordera aucun crédit ou remboursement concernant
les redevances déjà exigibles ou payées.
Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous
devez en informer IBM ou la personne auprès de laquelle Vous avez
acquis le Logiciel et Vous acquitter de toute redevance
applicable.
Si une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un
impôt ou une redevance (à l'exclusion de ceux basés sur le revenu
net d'IBM) sur le Logiciel fourni par IBM dans le cadre du
présent Contrat, Vous vous engagez à Vous en acquitter aux
conditions définies par IBM ou à fournir le certificat d'exonération
approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous
incombe à partir de la date à laquelle Vous l'avez acquis.
3. Limitation de garantie
Le Logiciel est garanti par IBM comme conforme à ses
spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel
spécifié. La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée
du Logiciel. IBM ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel
sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts
seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans
le cadre de l'utilisation du Logiciel.
Vous avez la possibilité d'accéder aux bases de données IBM
contenant des informations sur les défauts identifiés du Logiciel,
les procédés de correction, de neutralisation ou de
contournement de ceux-ci, sans frais supplémentaire. Pour plus
d'informations, veuillez consulter le Guide du Support Logiciel IBM (IBM
Software Support Guide) à l'adresse http://www.ibm.
com/software/support. IBM laissera ces informations à disposition pendant une
durée d'au moins un an suivant l'acquisition du Logiciel par le
détenteur initial de la licence ("Période de Garantie").
Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la
Période de Garantie et que l'incident ne peut être résolu à partir
des informations disponibles dans ses bases de données, Vous
pouvez rendre le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du
Logiciel à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle
Vous avez acquis le Logiciel afin d'obtenir le remboursement du
montant que vous avez payé. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel,
Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle
Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le
remboursement.
CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS
POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU
CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON
LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A
L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS
N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES,
AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA
PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE
A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE
GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS
N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES,
AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA
PAS APPLICABLE.
CES GARANTIES VOUS CONFERENT DES DROITS SPECIFIQUES, ET IL
EST POSSIBLE QUE VOUS DETENIEZ D'AUTRES DROITS, DONT LA NATURE
VARIE SELON LA LEGISLATION QUI VOUS EST APPLICABLE.
4. Limitation de responsabilité
Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit,
en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre
forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM.
Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous
pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une
condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre
faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au
montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages
aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant
de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la
redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.
Cette limitation de responsabilité s'applique également aux
développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour
lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont
collectivement responsables.
IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN
CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME
S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE :
1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; PREJUDICES
MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU
2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU
3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE
CLIENTELE, OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES
CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU
L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS
L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.
5. Autres dispositions
1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des
dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.
2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat
est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera
pas la nullité des autres dispositions.
3. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et
réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.
4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre
et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs
noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que
soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations
seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations
commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des
revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec
leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec
Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des
opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).
5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action
contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait
générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.
6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement
à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de
force majeure.
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à
tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un
tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article
"Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
6. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
Droit applicable
Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient
appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel
pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs
et obligations découlant, directement ou indirectement, de
l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de
conflit de lois.
La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant
le Commerce International de Biens ne s'applique pas.
Juridiction compétente
Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont
soumis aux tribunaux du pays dans lequel vous avez acquis la
licence du Logiciel.
Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières
AMERIQUE
CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La
phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet
article :
1) au montant des dommages corporels (y compris le décès)
et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et
immobiliers causés par une négligence d'IBM et
Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace
l'alinéa 7 :
7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à
tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un
tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article
"Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages
corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens
matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour
laquelle IBM est légalement responsable.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
(Article 6) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la
licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est
remplacée par la mention suivante :
les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario
EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)
Limitation de garantie (Article 3) : Pour l'Union
européenne, l'article suivant est ajouté :
Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de
droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de
biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par la
clause de Limitation de garantie définie ci-dessus à l'article 3
du présent Contrat. La limitation de garantie a une portée
mondiale.
Limitation de responsabilité (Article 4) : En Suisse, le
paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet
article :
Sauf disposition légale impérative contraire :
1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et
perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses
obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou
résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au
dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant
immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de
faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à
la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT
ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU
DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE
DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE
L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL,
PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE
D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus
s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles
de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le
montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses
développeurs sont collectivement responsables.
Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en
Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les
dispositions de cet article :
Sauf disposition légale impérative contraire :
1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et
perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses
obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou
résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au
dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant
immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de
faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à
la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.
La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages
corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels,
mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement
responsable.
2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE
TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT
ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU
DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE
DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE
L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL,
PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE
D'ECONOMIES ESCOMPTEES.
3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus
s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles
de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le
montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses
développeurs sont collectivement responsables.
Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage
(Article 6)
Droit applicable
La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez
acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le
droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au
Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux
Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo,
en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie
française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte
d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile
Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au
Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au
Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.
Juridiction compétente
Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :
1) En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit
résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à
son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de
justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social
et/ou Votre bureau commercial ; 2) En France, en Algérie, au
Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République
centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République
démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en
Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-
Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en
Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en
Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal,
aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et
Wallis & Futuna , tout conflit résultant du ou relatif à ce
Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé
par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de
défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence
s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures
conservatoires.
SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase
suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :
Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux
contacts comporteront également des informations Vous concernant en
tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre
d'affaires ou autres données commerciales.
Z125-3301-12 (11/2002)
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : IBM Rational Application Developer for
Linux and Windows, Version 6.0.1
Référence du Logiciel : 5724-J19
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou
portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être
installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous
réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même
temps.
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans
un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document
d'information, tel qu'une lettre d'annonce.
Dispositions spécifiques au Logiciel
Dans le cadre du présent document Informations sur la
Licence, le "Logiciel" désigne les composants fournis sur le CD-ROM
contenant le produit Rational Application Developer, spécifiés ci-
dessus sous le titre "Dénomination du Logiciel", à l'exclusion des
composants tiers fournis dans le cadre de dispositions distinctes,
comme indiqué dans la section "CODE TIERS". Votre utilisation des
composants du Logiciel est soumise aux dispositions du présent
document Informations sur la Licence, ainsi qu'aux dispositions
applicables au Logiciel. A l'exception des sections "CODE TIERS" et
"COMPOSANTS EXCLUS", qui prévalent sur les dispositions de tout autre
contrat conclu entre vous et IBM ou l'une de ses filiales ou
sociétés apparentées, les dispositions applicables au Produit dans
son ensemble prévalent sur celles de ce document Informations
sur la Licence.
COMPOSANTS EXCLUS
Sauf disposition contraire de tout autre contrat conclu
entre Vous et IBM ou l'une de ses filiales ou sociétés affiliées
(collectivement "IBM"), ou entre Vous et l'un des tiers qui fournissent des
produits IBM (les "Tiers"), les dispositions suivantes s'appliquent
à tous les "Composants Exclus" identifiés ci-dessous : (a)
tous les Composants Exclus sont fournis "EN L'ÉTAT" ; (b) IBM ET
LES TIERS NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON-
CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ; (c) IBM et les Tiers ne pourront être
tenus responsables envers Vous et ne Vous indemniseront pas pour
toute réclamation relative aux Composants Exclus ; et (d) IBM et
les Tiers ne pourront être tenus responsables pour tout dommage
direct et indirect (notamment perte de bénéfices, de revenu,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus.
Les composants suivants sont des Composants Exclus :
1. Eclipse SDK 3.0.2.
2. Ant 1.6.1
3. Ant 1.6.2
4. SAX
5. DOM
6. Tomcat 4.1.30
7. MX4J
8. Lucene 1.4.3
9. Mozilla API
10. JSch 0.1.16
11. Java SSH Applet
12. JUnit 3.8.1
13. GEF 3.0.1.
14. XSD 2.0.2.
15. TPTP 3.3.
16. Commons Logging 1.0.3
17. log4J 1.2.8
18. Xerces - C 2.4.0
19. XML4C 5.0
20. XML4C 3.3.1
21. EMF 2.0.2.
22. Tomcat 3.2.4
23. XML4J 4.3
24. UML2 1.0.2.
25. Visual Editor 1.0.2.1.
26. XSLT4J 2.6
27. XML4C 5.4
28. ICU4C 2.0.
29. Open Motif
30. Fichier Info-Zip unzipSFX stub
31. Apache Commons-Logging version 1.03
32. Apache Commons-Net version 1.1
33. Apache Struts version 1.1
34. Apache Batik
35. Apache JEXL
36. Apache Commons-fileupload version 1.2
37. Apache commons-lang version 1.4
38. JUnit 3.7
39. La totalité des composants tiers, y compris ceux inclus
ou incorporés dans le Logiciel et les composants référencés
dans tout fichier LEGAL README ou LICENSE.TXT (ou tout fichier
portant un nom du type LICENSETHIRDPARTY.TXT) fourni avec le
Logiciel ou un correctif ou une mise à jour du Logiciel.
40. La totalité du Code Source contenu dans le Logiciel.
CODE TIERS
Le Logiciel contient, et les mises à jour et correctifs
futurs pourront contenir, des composants tiers soumis à des
dispositions pouvant différer de celles du présent Contrat ou impliquant
que certains avertissements et/ou informations Vous soient
indiqués par IBM ou les tiers qui Vous ont fourni ces produits IBM
(les "Tiers"). Pour chacun de ces composants tiers, IBM ou les
Tiers indiqueront lesdits composants dans le fichier "README" du
Logiciel (ou dans un fichier "README" mis à jour joint au correctif
ou à la mise à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers
auxquels il est fait référence dans ledit fichier (dans lequel
seront inclus licence d'utilisation, avertissements et autres
informations y afférents), ou le composant tiers contiendra ou sera
fourni avec ses propres conditions de licence (fournies, par
exemple, lors de l'installation ou de la mise en service du
composant concerné, ou livrées avec le composant sous forme d'un
fichier intitulé "README", "COPIE", "LICENCE" (ou portant un nom
substantiellement similaire) ou incluses dans la documentation imprimée
fournie avec le Logiciel). L'utilisation de chaque composant tiers
contenant ses propres conditions de licence ou accompagné d'un tel
document, ou pour lequel IBM ou les Tiers ont identifié des
conditions de licence dans l'un des fichiers "README" ci-dessus (ou
dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence
dans ledit fichier), sera soumise aux dispositions de ces
conditions de licence, et non à celles du présent Contrat. Si après
avoir installé les composants tiers pour la première fois, Vous
décidiez de ne pas les désinstaller ou de les utiliser (Vous donnant
ainsi accès aux conditions de licence, avertissements et
informations applicables), Vous accepteriez alors de facto de Vous
conformer à ces conditions de licence, avertissements et
informations, même ceux fournis uniquement en anglais. Vous vous engagez
à prendre connaissance de tout fichier "README" mis à jour
fourni avec les mises à jour et les correctifs du Logiciel.
Le Logiciel contient les composants tiers suivants :
1. Fichier Info-Zip unzipSFX stub
2. Eclipse SDK 3.0 (Code Source uniquement)
3. MX4J (Code Source uniquement)
4. GTK+API (Code Objet et Code Source)
5. Mozilla API (Code Source uniquement)
6. JSch 0.1.16 (Code Source uniquement)
7. Java SSH Applet (Code Source uniquement)
8. JUnit 3.8.1 (Code Source uniquement)
9. GEF 3.0.1 (Code Source uniquement)
10. XSD 2.0.2 (Code Source uniquement)
11. TPTP 3.0.3 (Code Source uniquement)
12. EMF 2.0.2 (Code Source uniquement)
13. UML2 1.0.2 (Code Source uniquement)
14. Visual Editor 1.0.2.1 (Code Source uniquement)
15. HP-UX JAVA RTE
16. Crystal Enterprise 10 Embedded Edition for IBM Rational
Software Architect and Rational Application Developer
17. Crystal Enterprise 10 Professional for IBM Rational
Software Architect and Rational Application Developer
18. Crystal Reports for IBM Rational Software Architect and
Rational Application Developer
19. La totalité des composants tiers référencés dans tout
fichier LEGAL README ou LICENSE.TXT (ou tout fichier portant un nom
du type LICENSETHIRDPARTY.TXT) fourni avec le Logiciel ou un
correctif ou une mise à jour du Logiciel.
TYPES DE LICENCES
Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez
obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :
Type de licence - Licence Flottante :
Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et à l'installer
sur plusieurs serveurs, à condition que cette utilisation
s'effectue par l'intermédiaire d'un serveur gestionnaire de licences
et que le nombre total d'utilisateurs simultanés n'excède pas
le nombre total de Licences Flottantes acquises pour le
Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur
l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.
Type de licence - Licence Nominative :
Une Licence Nominative doit être acquise pour chaque
utilisateur accédant au Logiciel, de quelque manière que ce soit.
Chaque Licence Nominative ne peut être attribuée qu'à un seul et
unique utilisateur. Une Licence Nominative ne peut être réaffectée
à un autre utilisateur que dans le cas d'un remplacement
définitif de l'utilisateur. Un Logiciel, dont la Licence est concédée
dans le cadre d'une Licence Nominative peut être installé sur un
seul ordinateur et être utilisé par plusieurs utilisateurs, sous
réserve que, pour chaque utilisateur désigné, une Licence
Nominative ait été préalablement acquise. Le Logiciel peut être
installé et utilisé sur un serveur, sous réserve qu'une Licence
Nominative distincte ait été préalablement acquise pour chaque
utilisateur désigné accédant au Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à
IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande
d'IBM.
LICENCE À DURÉE LIMITÉE
Si vous faites l'acquisition d'une Licence à Durée Limitée
du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne
pouvez utiliser le Logiciel que pendant une période de temps
limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée
dans votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel, où elle sera
représentée par les "Dates de Couverture de la Maintenance Logiciel". A
la fin de la Durée Limitée, Votre autorisation d'utilisation
du Logiciel sera résiliée et Vous vous engagez à cesser
d'utiliser le Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci.
IBM peut accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant un
paiement supplémentaire. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le
Logiciel au-delà de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou
votre revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée
Limitée.
OFFRE MULTI-PRODUIT
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées
dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les
différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne
peuvent pas être utilisés simultanément par différents
utilisateurs, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la
fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce
logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment
du Logiciel.
GALERIE D'EXEMPLES
Le Logiciel peut contenir des exemples de Code Source ou de
logiciels, qui illustrent les techniques de programmation. Ces
exemples se trouvent dans la Galerie d'exemples. Vous êtes autorisé
à copier, modifier et distribuer ces exemples, ou leurs
modifications, sous quelque forme que ce soit, en interne au sein de votre
Entreprise ou en tant que partie intégrante de votre application ou de
la documentation associée. Ces exemples n'ont pas été testés
dans toutes les conditions et ils vous sont fournis par IBM sans
obligation de support de quelque sorte que ce soit. IBM FOURNIT CES
EXEMPLES "EN L'ÉTAT", SOUS RÉSERVE DE GARANTIES LÉGALES QUI NE
PEUVENT ÊTRE EXCLUES. IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON-
CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE CES EXEMPLES OU LE
SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ÉCHÉANT. Vous vous engagez à indemniser
IBM ou les tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers")
contre toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à
l'utilisation, la modification ou la distribution de ces exemples avec
votre application. Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de
chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine.
Vous ne devez ni modifier, ni supprimer les informations
relatives aux droits d'auteur figurant dans les Exemples.
OPEN MOTIF
LES DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES SUIVANTES S'APPLIQUENT AU
CODE OBJET OPEN MOTIF : LE CODE OPEN MOTIF A ÉTÉ CONCÉDÉ SOUS
LICENCE PAR IBM DANS LE CADRE DE LA LICENCE PUBLIQUE METRO LINK
("LICENCE MLPL"). LES PERSONNES AYANT COLLABORÉ AU DÉVELOPPEMENT DE
CE CODE (TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS LA LICENCE MLPL)
ONT MIS À DISPOSITION LEUR CONTRIBUTION EN OFFRANT CE CODE EN
L'ÉTAT. LES CONTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE
OU IMPLICITE, OU LÉGALE, Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES
GARANTIES D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ET DE GARANTIE
DE NON-CONTREFAÇON. LES CONTRIBUTEURS NE SONT EN AUCUN CAS
RESPONSABLES DES PERTES DE BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, PERTES
DE REVENUS, PERTES DE DONNÉES, DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS,
MÊME SI IBM OU LES CONTRIBUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUTES LES DISPOSITIONS DU CONTRAT DE
LICENCE IBM OU DE TOUT AUTRE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
AYANT TRAIT AU CODE OBJET OPEN MOTIF QUI DIFFÈRENT DE LA LICENCE
MLPL SONT PRÉSENTÉES PAR IBM SEULE ET PAR AUCUNE AUTRE PARTIE, Y
COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LE CONTRIBUTEUR. LE CODE
SOURCE DE CETTE DISTRIBUTION OPEN MOTIF EST DISPONIBLE À L'ADRESSE
SUIVANTE : http://www.opengroup.org/openmotif/supporters/metrolink/
UDDI4J, JUNIT3.7 ET WSDL4J
Le Logiciel contient les composants UDDI4J, JUnit 3.7 et
WSDL4J, qui sont concédés sous licence par IBM et respectivement
soumis aux dispositions de la Licence Publique IBM version 1.0 et
de la Licence Publique Commune version 1.0. LES PERSONNES
AYANT COLLABORÉ AU DÉVELOPPEMENT DE CE CODE (telles qu'elles sont
définies dans ces licences) ONT MIS À DISPOSITION LEUR CONTRIBUTION
EN OFFRANT CE CODE EN L'ÉTAT. LES CONTRIBUTEURS DÉCLINENT
TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE OU IMPLICITE, OU LÉGALE, Y
COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES D'APTITUDE À L'EXÉCUTION
D'UN TRAVAIL DONNÉ ET DE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON. LES
CONTRIBUTEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES DE BÉNÉFICES
OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, PERTES DE REVENUS, PERTES DE
DONNÉES, DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, MÊME SI IBM OU LES
CONTRIBUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUTES
LES DISPOSITIONS DU CONTRAT DE LICENCE IBM OU DE TOUT AUTRE
CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL AYANT TRAIT À CES ÉLÉMENTS DE
CODE QUI DIFFÈRENT DE LA LICENCE IPL OU CPL SONT PRÉSENTÉES PAR
IBM SEULE ET PAR AUCUNE AUTRE PARTIE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA
SOIT LIMITATIF, LE CONTRIBUTEUR. Le Code Source est disponible
aux adresses http://www-124.ibm.com/developerworks/oss/uddi4j/,
www.junit.org et http://www-124.ibm.
com/developerworks/projects/wsdl4j/, respectivement.
ECLIPSE
Le sous-ensemble de Composants Exclus suivant a été obtenu
auprès de Eclipse Foundation : Eclipse SDK, Ant SAX, DOM, Tomcat,
MX4J, Lucene, Mozilla API, JSch, Java SSH Applet, JUnit GEF,
ICU4C, XSD, TPTP, Commons Logging, log4j, Xerces - C, XML4C,
XML4C, UML2, Visual Editor, EMF, Tomcat, XML4J (collectivement
appelés "Code Eclipse" dans le présent document). Les
avertissements et les informations importantes concernant le Code Eclipse,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source, figurent dans les fichiers "about.html" qui lui sont
associés ("Fichiers ABOUT") situés dans un répertoire du Code
Eclipse.
LES DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES SUIVANTES S'APPLIQUENT À
ECLIPSE SDK, GEF, XSD, TPTP, EMF, UML2, VISUAL EDITOR, Y COMPRIS
SES COMPOSANTS, QUI SONT DES PROJETS GÉRÉS PAR ECLIPSE
FOUNDATION (COLLECTIVEMENT LES "PROJETS ECLIPSE") :
LES PROJETS ECLIPSE ONT ÉTÉ CONCÉDÉS SOUS LICENCE PAR IBM
DANS LE CADRE DE LA LICENCE COMMUNE PUBLIQUE ("LICENCE CPL") OU
DE LA LICENCE PUBLIQUE ECLIPSE ("LICENCE EPL") DE ECLIPSE
FOUNDATION. LES PERSONNES AYANT COLLABORÉ AU DÉVELOPPEMENT DE CES
PROJETS ECLIPSE (TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS LA LICENCE
CPL/EPL) ONT MIS À DISPOSITION LEUR CONTRIBUTION EN L'ÉTAT. LES
CONTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE OU IMPLICITE, OU
LÉGALE, Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES DE VALEUR
MARCHANDE, D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ET DE GARANTIE
DE NON-CONTREFAÇON. LES CONTRIBUTEURS NE SONT EN AUCUN CAS
RESPONSABLES DES PERTES DE BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, PERTES
DE REVENUS, PERTES DE DONNÉES, DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS,
MÊME SI IBM OU LES CONTRIBUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUTES LES DISPOSITIONS DU CONTRAT DE
LICENCE IBM OU DE TOUT AUTRE CONTRAT DE LICENCE ENTRE L'UTILISATEUR
FINAL ET IBM AYANT TRAIT AUX PROJETS ECLIPSE QUI DIFFÈRENT DE LA
LICENCE CPL OU EPL SONT PRÉSENTÉES PAR IBM SEULE ET PAR AUCUNE
AUTRE PARTIE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LES
CONTRIBUTEURS.
Sauf indication contraire mentionnée dans les Fichiers
ABOUT, les licences suivantes concernent l'utilisation du Code
Eclipse et du Projet Eclipse.
Votre utilisation du Code Objet de tout Code Eclipse est
soumise aux dispositions du présent contrat de licence utilisateur
final, sauf mention contraire ci-dessus, et aux obligations ayant
trait aux Composants Exclus.
Votre utilisation du Code Source du Code Eclipse, y
compris, sans que cela soit limitatif, des composants concédés sous
licence Apache, est soumise aux dispositions du présent contrat de
licence utilisateur final, sauf mention contraire ci-dessus.
Nonobstant les dispositions ci-dessus, Votre utilisation du Code
Source des Projets Eclipse est soumise aux dispositions de la
Licence Publique Commune ou de la Licence Publique Eclipse à
laquelle il est fait référence dans le Fichier ABOUT applicable.
Sauf indication contraire dans le présent document Informations
sur la Licence, Vous n'avez pas qualité pour autoriser toute
autre distribution du Code Eclipse ou de ses composants, et vous
vous engagez à défendre, protéger et indemniser IBM, ses
filiales et leurs fournisseurs contre toute réclamation, action en
justice, responsabilité, tous dommages et coûts, y compris, sans que
cela soit limitatif, les frais et dépens, résultant de ou liés
au Code Eclipse (format source ou code objet).
Votre utilisation du Code Source du composant Mozilla API
est soumise aux dispositions de la Licence Publique Mozilla à
laquelle il est fait référence dans le Fichier ABOUT applicable.
Votre utilisation du Code Objet et du Code Source du
composant GTK+ API est soumise aux dispositions de la licence LGPL à
laquelle il est fait référence dans le Fichier ABOUT applicable.
Ce Logiciel inclut du Code Tiers, le logiciel HP-UX Java
RTE, qui vous est concédé sous licence et qui est soumis aux
dispositions du contrat de licence HP-UX fourni dans le fichier License.
txt qui se trouve dans le répertoire JRE. Sauf indication
contraire mentionnée dans ces dispositions, le logiciel HP-UX Java
RTE ne doit en aucun cas être modifié ou redistribué
indépendamment du Logiciel, ni utilisé à toute autre fin que l'exécution
du Logiciel dans lequel ce logiciel HP-UX Java RTE est
incorporé.
ÉLÉMENTS ECLIPSE REDISTRIBUABLES
Si Vous avez développé une application dépendant des
fichiers ou des modules répertoriés ci-après ou situés dans le
répertoire indiqué ci-après, Vous êtes autorisé à distribuer ces
fichiers ou modules, uniquement conjointement avec Votre application
et conformément aux dispositions suivantes :
Les fichiers ou modules que vous redistribuez doivent être
en Code Objet.
Vous vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui
fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de
tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou la
distribution de Votre application.
Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès
que celui des fichiers et/ou modules d'origine.
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le nom ou les marques
d'IBM ou des Tiers lors de la commercialisation de Vos
applications sans autorisation écrite de leur part.
IBM ou les Tiers fournissent des exemplaires de ces
fichiers ou modules "EN L'ÉTAT". En d'autres termes, Vous êtes
responsable de toute assistance technique relative à Votre application.
Dans Votre contrat de licence avec le futur détenteur de la
licence du Logiciel, Vous devez avertir celui-ci que ces fichiers
ou modules ne peuvent pas être 1) utilisés à d'autres fins que
l'activation de Votre application, 2) copiés (sauf à des fins de
sauvegarde), 3) distribués à d'autres personnes sans Votre application,
ni 4) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon
que ce soit.
Liste des éléments redistribuables :
Sous Windows, et dans le répertoire "\eclipse\plugins\org.eclipse.swt.win32_3.0.3\os\win32\x86", swt-awt-win32-3062.
dll et swt-win32-3062.dll
Dans le répertoire "\eclipse\plugins\org.eclipse.swt.win32_3.0.3\ws\win32", swt.jar
Sous Linux, et dans le répertoire "/eclipse/plugins/org.eclipse.swt.gtk_3.0.3/os/linux/x86", libswt-atk-gtk-3062.
so, libswt-awt-gtk-3062.so,
libswt-gnome-gtk-3062.so, libswt-gtk-3062.so, libswt-
mozilla-gtk-3062.so, libswt-pi-gtk-3062.so
Dans le répertoire "/eclipse/plugins/org.eclipse.swt.gtk_3.0.3/ws/gtk", swt-mozilla.jar,
swt-pi.jar, swt.jar
CLASSES DE LA PLATE-FORME ECLIPSE
IBM a apporté certaines modifications au Code Eclipse,
auxquelles il est fait référence en tant que "Classes de la Plate-
forme Eclipse" et qui sont répertoriées ci-dessous. Les Classes
de la Plate-forme Eclipse n'ont pas été mises à la disposition
de The Eclipse Foundation car elles sont spécifiques à ce
Logiciel. Les Classes de la Plate-forme Eclipse qui vous sont
fournies sont soumises aux dispositions de la Licence Publique
Commune ("Licence CPL") et non à celles du présent Contrat IBM. Le
Code Source de ces modifications supplémentaires effectuées par
IBM se trouve dans le fichier "oslpexsrc.zip" fourni avec le
Logiciel. Un exemplaire de la Licence CPL figure dans le fichier "RSA
RAD RWD ReadMe (GA)".
com.ibm.lpex.alef.LpexTextViewer.java
com.ibm.lpex.alef.LpexTextViewerHoverManager.java
com.ibm.lpex.alef.LpexAnnotationBarHoverManager.java
com.ibm.lpex.alef.LpexSourceViewer.java
com.ibm.lpex.alef.LpexVerticalRuler.java
com.ibm.lpex.alef.VisualAnnotationModel.java
com.ibm.lpex.alef.DefaultEncodingSupport.java
com.ibm.lpex.alef.LpexTextEditor.java
com.ibm.lpex.alef.LpexAbstractDecoratedTextEditor.java
com.ibm.lpex.alef.LpexAbstractTextEditor.java
com.ibm.lpex.alef.EditorStatusLine.java
com.ibm.lpex.alef.LpexStatusTextEditor.java
package com.ibm.lpex.alef.contentassist.
ÉLÉMENTS NON-ECLIPSE REDISTRIBUABLES
Si Vous avez développé une application dépendant des
fichiers ou des modules répertoriés ci-après ou situés dans le
répertoire indiqué ci-après, Vous êtes autorisé à distribuer ces
fichiers ou modules, uniquement conjointement avec Votre application
et conformément aux dispositions suivantes :
Les fichiers ou modules que vous redistribuez doivent être
en Code Objet.
Vous vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui
fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de
tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou la
distribution de Votre application.
Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès
que celui des fichiers et/ou modules d'origine.
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le nom ou les marques
d'IBM ou des Tiers lors de la commercialisation de Vos
applications sans autorisation écrite de leur part.
IBM ou les Tiers fournissent des exemplaires de ces
fichiers ou modules "EN L'ÉTAT". En d'autres termes, Vous êtes
responsable de toute assistance technique relative à Votre application.
Dans Votre contrat de licence avec le futur détenteur de la
licence du Logiciel, Vous devez avertir celui-ci que ces fichiers
ou modules ne peuvent pas être 1) utilisés à d'autres fins que
l'activation de Votre application, 2) copiés (sauf à des fins de
sauvegarde), 3) distribués à d'autres personnes sans Votre application,
ni 4) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon
que ce soit.
Liste des éléments redistribuables :
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.dbtools.db2.deploy_6.0.0/deploy.
jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.dbtools.db2.
buildservices_6.0.0\buildservices.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.dbtools.db2.
buildservices_6.0.0/databean.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.subuilder.
core_6.0.0/subuildercore.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.wtp.emf.workbench.
edit_1.0.0/emfworkbenchedit.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.wtp.emf.
workbench_1.0.1.1/emfworkbench.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.sqlmodel_6.0.0/sqlmodel.
jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.wtp.emf_0.5.0/runtime/wtpemf.
jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
rte_6.0.0\runtime\DocEditor.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
api_6.0.0\runtime\jsf-api.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
ibm_6.0.0\runtime\jsf-ibm.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
ri_6.0.0\runtime\jsf-impl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\standard\jstl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
ri_6.0.0\runtime\jstl_el.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.client.
runtime_6.0.0\runtime\odc-jsf.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
ibmc_6.0.0\runtime\odc-jsf.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime.
rte_6.0.0\runtime\rte.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\standard\standard.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo.
runtime_1.0.6\lib\wdo_jdbc_access.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo.
runtime_1.0.6\lib\wdo_web.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.sdo.
runtime_1.0.0\lib\sdo_access_beans.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.sdo.
runtime_1.0.0\lib\sdo_web.jar
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl.
vagenmigration_6.0.0\database\VAGenMigJava.EXE
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl.
vagenmigration_6.0.0.3\database\VAGenMigJava.EXE
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl.
vagenmigration_6.0.1\database\VAGenMigJava.EXEegl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl.
vagenmigration_6.0.0\database\VAGenMigST.exe
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl.
vagenmigration_6.0.0.3\database\VAGenMigST.exe
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl.
vagenmigration_6.0.1\database\VAGenMigST.exe
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.
dbjars_6.0.0/jars/dbbeans.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.
dbjars_6.0.0/jars/jspsql. jar
rad/eclipse/plugins/com.ibm.r2a.graph_6.0.0/lib/jexl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.sqltoxml_6.0.0\sqlxml.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.xsd.codegen.
xsdbeans_6.0.0\jars\xsdbeans.jar
Runtime modules in redist/jre/* on install media
Runtime modules in redist/EGLRuntimes/* on install media.
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.j2ee.
ui_6.0.0\runtime\serviceLocatorMgr.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo.
domino_6.0.0.1\lib\wpai.mediators.domino.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo.
domino_6.0.0.1\lib\NCSO.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.resources.
common_6.0.0.1\Struts\Struts.Portlet WPS5.1/*.jar & *.tld
portal\eclipse\plugins\com.ibm.etools.struts.portlet.
standard.examples_6.0.0.1\zips\SPF_WP51_JSR168/*.zip
runtimes\portal_v50_stub\pb\lib\pbportlet.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\standard\standard.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\standard\jstl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\Utility\taglibs-datetime.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\Utility\taglibs-mailer.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\Utility\taglibs-string.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag.
lib_6.0.0\jars\Utility\utility.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/namespacetable.nst
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/qname.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf-servlets.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worffiles.dat
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/ws-dadx.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/wsc-dadx-soap.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actions.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actions.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actionsInputs.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actionsPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actions_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actionsbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/browserstyle.js
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/doTest.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/doc.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/error.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/error_tsk.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/field8.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/gbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/ie.css
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/info_tsk.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/inputserror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/line_last.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/line_notlast.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/main.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/moz.css
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/nav_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navigator.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navigator.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navigatorbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navoperations.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/operation8.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/operationserror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/resultPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/resultbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/results.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/results_view.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/status.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/toperror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/webservice.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/group.imports
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/namespacetable.nstrwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/qname.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf-servlets.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worffiles.dat
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actions.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actions.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsInputs.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsInputsDQS.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actions_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/browserstyle.js
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/doTest.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/doc.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/error.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/error_tsk.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/field8.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/gbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/gbar.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/ie.css
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/info_tsk.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/inputserror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/line_last.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/line_notlast.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/main.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/moz.css
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/nav_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/navigator.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/navigator.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/navigatorbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/navoperations.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/operation8.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/operationserror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/resultPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/resultbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/results.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/results_view.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/script.js
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/status.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/toperror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/webservice.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/xsd/dadx.xsd
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/xsd/db2WebRowSet.xsd
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/xsd/nst.xsd
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice.
dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/xsd/wsdl.xsd
Votre application contenant un exemplaire des fichiers
et/ou modules décrits ci-dessus doit porter la mention suivante :
"Contient des Modules d'Exécution d'IBM Rational
Application Developer for Linux and Windows, (c) Copyright IBM
Corporation 2000-2005.
All Rights Reserved".
WEBSPHERE APPLICATION SERVER
Le Logiciel est fourni avec plusieurs exemplaires de
WebSphere Application Server, y compris des exemplaires de WebSphere
Application Server inclus dans l'"environnement de test" du Logiciel.
Vous êtes autorisé à installer chaque composant de ces
exemplaires de WebSphere Application Server sur la même machine que les
autres composants du Logiciel, afin qu'il soit utilisé par un seul
développeur à des fins de "test unitaire", lequel sera limité au test
du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de
confirmer que ce code fonctionne correctement. Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser des exemplaires des composants de WebSphere
Application Server, installés et utilisés selon les dispositions de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel pour Test Unitaire, en vue des
objectifs suivants : test d'applications sur des serveurs distincts
de la machine du développeur, simulation des charges de
production ou test de l'évolutivité de code, d'application ou de
système. Les composants de WebSphere Application Server ne peuvent
pas être utilisés à des fins de production.
WEBSPHERE PORTAL
Votre exemplaire du Logiciel peut contenir des technologies
et des composants de la famille de produits IBM WebSphere
Portal. Dans ce cas, les deux paragraphes suivants s'appliquent :
Les technologies et les composants Portal contenus dans le
Logiciel ne peuvent être utilisés qu'en association avec le Logiciel
pour l'installation, la configuration, la gestion et
l'administration d'applications au sein d'un environnement informatique
client par le Logiciel. Les technologies et les composants Portal
ne peuvent pas être utilisés en tant qu'interface de portail
ou plate-forme d'intégration pour une autre application que le
Logiciel. Pour cela, les applications disposent d'une interface avec
le Logiciel sous la forme d'un portlet qui utilise les
technologies d'IBM WebSphere Portal. La maintenance et le support des
technologies et des composants Portal fournis dans le cadre de la
licence du Logiciel ne sont assurés qu'en cas d'utilisation dans
les limites de la licence d'utilisation du Logiciel.
Les technologies et les composants Portal contenus dans le
Logiciel peuvent être installés sur une seule machine afin d'être
utilisés par un seul développeur pour effectuer un "Test Unitaire",
lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce
développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne
correctement. Les technologies et les composants Portal contenus dans le
Logiciel ne peuvent pas être utilisés à des fins de production.
COMPOSANTS DE DB2
Le Logiciel comprend des composants de DB2 UDB. Vous êtes
autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants,
uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel,
pour le stockage et la gestion des données utilisées ou générées
par le Logiciel et non pour d'autres types de gestion de
données. Les composants de DB2 UDB ne doivent être utilisés que par
les composants internes du Logiciel. Par exemple, les
composants de DB2 UDB peuvent être utilisés comme référentiel pour les
informations de configuration générées par le Logiciel, mais ne peuvent
pas être utilisés pour concevoir ou étendre des applications
personnalisées qui stockent des données de gestion. Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser les composants de DB2 UDB uniquement avec le
Logiciel et sur une même machine.
L'utilisation des composants de DB2 est soumise aux
dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants,
auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent
Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 à
toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la
présente licence, prenez contact avec votre revendeur de DB2 afin
d'acquérir une licence du Logiciel DB2 UDB.
Technologie J2C
Votre exemplaire du Logiciel peut contenir la technologie
de connecteur J2C. Dans ce cas, les dispositions suivantes
s'appliquent :
IMS :
Le Logiciel contient les adaptateurs de ressource JCA 1.0
et JCA 1.5 IMS. Ces adaptateurs de ressource sont utilisés à
des fins d'écriture ou de génération de code ; néanmoins, pour
tout code écrit ou généré avec le Logiciel dans le cadre d'un
test, vous devez disposer d'au moins une licence pour IMS V9.
Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les adaptateurs de ressource
fournis dans le Logiciel à des fins de production. Si vous
souhaitez utiliser les adaptateurs de ressource IMS Connector for
Java à des fins de production, consultez le site Internet d'IMS
Connector for Java à l'adresse www.ibm.com/ims.
CICS :
Le Logiciel inclut également un exemplaire de J2EE
Connector CICS (le "Connecteur"), fourni dans les fichiers cicseci.
rar et cicsepi.rar. Vous êtes autorisé à installer et à
utiliser le Connecteur uniquement à des fins d'évaluation interne
d'un test unitaire, lequel est limité au test du code écrit ou
généré par le développeur dans le but de confirmer que le code
fonctionne correctement. Le Connecteur (i) peut être installé sur une
machine distincte de celle du Logiciel ; (ii) peut uniquement être
utilisé avec le produit CICS Transaction Gateway fourni avec le
Logiciel ; et (iii) ne peut pas être utilisé à des fins de
production.
JCA :
Les adaptateurs de ressource Java Connector Architecture
(JCA) fournis avec le Logiciel et inclus dans le fichier nommé
"cicseci. rar", et les classes client Java fournies avec le Logiciel
et incluses dans le fichier nommé "ctgclient.jar" peuvent être
librement distribués par les utilisateurs détenteurs d'une licence du
Logiciel au sein de leur entreprise, sous réserve que ce ne soit pas
à des fins de production. Les utilisateurs détenteurs de
licence qui choisissent de distribuer leurs classes client devront
assurer le support technique et la maintenance des classes
distribuées. IBM autorise cette distribution sous réserve que les
utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel s'assurent que :
(i) le format d'origine d'aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne
soit modifié ;
(ii) aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit utilisé dans un
environnement autre qu'un environnement Java pris en charge par le
Logiciel ; et
(iii) toutes les communications s'effectuent vers une
passerelle CICS Transaction Gateway ayant un niveau d'édition
identique ou supérieur à la version du fichier "ctgclient.jar" ou
"RAR".
IBM WebSphere Studio COBOL for Windows :
Composant de compilateur COBOL : Le Logiciel comprend des
composants d'IBM WebSphere Studio COBOL for Windows. Les composants de
compilateur COBOL contenus dans le Logiciel ne doivent être utilisés
que par les composants internes des logiciels IBM Rational
Application Developer et IBM Rational Software Architect, aux fins
d'importation de métadonnées pour les structures de données COBOL. Vous
n'êtes pas autorisé à utiliser ce code à des fins de production.
D/N: L-TATN-6C4MMY
P/N: L-TATN-6C4MMY