Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM

Chapitre 1 - Dispositions Générales

LE TELECHARGEMENT, L'INSTALLATION, LA COPIE, L'ACCES OU L'UTILISATION DU LOGICIEL SERA CONSIDERE COMME UNE ACCEPTATION DE VOTRE PART DES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES DISPOSITIONS POUR LE COMPTE D'UNE AUTRE PERSONNE, D'UNE SOCIETE OU D'UNE AUTRE PERSONNE MORALE, VOUS CERTIFIEZ AVOIR QUALITE POUR ENGAGER CETTE PERSONNE, SOCIETE OU PERSONNE MORALE A RESPECTER CES DISPOSITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES DISPOSITIONS,

- NE TELECHARGEZ PAS, N'INSTALLEZ PAS, NE COPIEZ PAS, N'ACCEDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ; ET

- DEMANDEZ A ETRE REMBOURSE DE LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYEE A LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL, EN LUI RETOURNANT, SANS DELAI, LE LOGICIEL ET L'AUTORISATION D'UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ TELECHARGE LE LOGICIEL, PRENEZ CONTACT AVEC LA PERSONNE AUPRES DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ ACQUIS.

"IBM" désigne la compagnie "International Business Machines Corporation" ou l'une de ses filiales.

"Informations sur la Licence" ("LI") désigne un document qui fournit des informations spécifiques à un Logiciel donné. Les Informations sur la Licence sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.ibm.com/software/sla/. Elles peuvent aussi se trouver dans un fichier livré avec le Logiciel et accessible par une commande système ou dans une brochure livrée avec le Logiciel.

"Logiciel" désigne les éléments suivants, y compris l'original et toutes les copies partielles ou totales de chaque élément : 1) instructions et données lisibles par machine ; 2) modules ; 3) informations audio et/ou visuelles (par exemple, des images, des textes, des enregistrements ou des dessins) ; 4) éléments sous licence associés ; et 5) des clés, des documents relatifs à l'utilisation de la licence et de la documentation.

L'"Autorisation d'Utilisation du Logiciel" ("PoE") constitue la preuve que Vous avez le droit d'utiliser le Logiciel à un niveau donné. Ce niveau peut être mesuré, par exemple, par le nombre de processeurs ou d'utilisateurs. Ce PoE prouve également Votre éligibilité aux services prévus par la garantie, aux prix applicables à d'éventuelles mises à niveau ultérieures du Logiciel et à d'éventuelles offres spéciales ou promotionnelles. Si IBM ne Vous fournit pas une Autorisation d'Utilisation du Logiciel, IBM peut cependant accepter l'original de la facture dont Vous vous êtes acquitté ou toute autre preuve d'achat émanant de la personne (IBM ou l'un de ses revendeurs) auprès de laquelle vous avez acquis le Logiciel, sous réserve que ce document indique le nom du Logiciel et le niveau d'utilisation acquis.

"Vous" et "Votre" font référence à un individu ou à une personne morale.

Ce Contrat est constitué du présent document qui comprend un premier chapitre intitulé "Chapitre 1 - Dispositions Générales" et un second chapitre intitulé "Chapitre 2 - Dispositions Nationales Particulières", du document intitulé Informations sur la Licence et de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Le Contrat exprime l'intégralité de l'accord intervenu entre Vous et IBM en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel. Il prévaut sur tout autre accord ou communication antérieur, oral ou écrit, intervenu entre les parties, concernant Votre utilisation du Logiciel. Les dispositions du second chapitre et du document Informations sur la Licence peuvent remplacer ou modifier celles du premier chapitre. En cas de contradiction entre les dispositions du présent Contrat et celles du Contrat International Passport Advantage IBM, les dispositions du Contrat International Passport Advantage IBM prévalent.

1. Autorisation d'Utilisation

Licence

Le Logiciel est la propriété d'IBM ou d'un fournisseur d'IBM et est protégé par les droits d'auteur. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

IBM Vous concède une licence d'utilisation du Logiciel non exclusive, dans la mesure où vous avez acquis le Logiciel en toute légalité.

Vous avez le droit 1) d'utiliser le Logiciel dans les limites d'utilisation indiquées dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et 2) d'effectuer et installer des copies du Logiciel, dont une copie de sauvegarde, pour permettre une telle utilisation. Les dispositions de la présente licence s'appliquent à toutes les copies que Vous effectuez. Vous devez reproduire toutes les mentions relatives aux droits d'auteur et toute autre mention de propriété sur chaque copie, totale ou partielle, du Logiciel.

Si Vous avez acquis le Logiciel sous forme de mise à jour, après avoir installé celle-ci, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel à partir duquel cette mise à jour a été effectuée, ni le transférer à une autre partie.

Vous vous engagez à ce que toute personne utilisant le Logiciel (que ce soit au travers de son réseau privé ou d'un réseau public) ne le fasse que pour Votre usage dans la limite des droits concédés et conformément aux dispositions de ce Contrat.

Cette licence ne Vous autorise pas à 1) utiliser, copier, modifier ou distribuer le Logiciel, sauf indication contraire dans le présent Contrat ; 2) désassembler, décompiler ou traduire de quelque façon que ce soit le Logiciel, à moins d'y être autorisé par une disposition légale d'ordre public ; 3) concéder des sous-licences ou donner le Logiciel en location sous quelque forme que ce soit.

IBM peut résilier la licence qui Vous a été concédée si Vous ne respectez pas les dispositions du présent Contrat. Dans ce cas, Vous devrez détruire tous les exemplaires du Logiciel et l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.

Garantie "satisfait ou remboursé"

Si pour une raison quelconque, Vous n'étiez pas satisfait du Logiciel et que Vous êtes le détenteur initial de la licence, Vous pouvez obtenir le remboursement du montant que Vous avez payé pour ce Logiciel, si, dans les 30 jours suivant la date de la facture qui vous est envoyée, Vous retournez le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne auprès de laquelle Vous avez acquis ce Logiciel. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement.

Cession du Logiciel

Vous pouvez céder un Logiciel ainsi que Vos droits et obligations au titre de la licence à un tiers uniquement si celui-ci accepte de respecter les dispositions du présent Contrat. Lorsque Vous cédez le Logiciel à ce tiers, Vous devez également lui remettre un exemplaire du présent Contrat et notamment l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel concerné. Une fois cédé, Vous ne pouvez plus utiliser le Logiciel.

2. Redevances

Le montant dû pour une licence de logiciel est une redevance unique.

Les redevances uniques sont fonction du niveau d'utilisation acquis, tel que précisé dans l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent Contrat, IBM n'accordera aucun crédit ou remboursement concernant les redevances déjà exigibles ou payées.

Si Vous souhaitez augmenter le niveau d'utilisation, Vous devez en informer IBM ou la personne auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel et Vous acquitter de toute redevance applicable.

Si une autorité quelconque impose un droit, une taxe, un impôt ou une redevance (à l'exclusion de ceux basés sur le revenu net d'IBM) sur le Logiciel fourni par IBM dans le cadre du présent Contrat, Vous vous engagez à Vous en acquitter aux conditions définies par IBM ou à fournir le certificat d'exonération approprié. Toute taxe relative au bien mobilier pour le Logiciel Vous incombe à partir de la date à laquelle Vous l'avez acquis.

3. Limitation de garantie

Le Logiciel est garanti par IBM comme conforme à ses spécifications lorsqu'il est utilisé dans l'environnement opérationnel spécifié. La garantie s'applique uniquement à la partie non modifiée du Logiciel. IBM ne garantit pas que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompue ou exempte d'erreurs, ni que tous les défauts seront corrigés. Vous êtes responsable des résultats obtenus dans le cadre de l'utilisation du Logiciel.

Vous avez la possibilité d'accéder aux bases de données IBM contenant des informations sur les défauts identifiés du Logiciel, les procédés de correction, de neutralisation ou de contournement de ceux-ci, sans frais supplémentaire. Pour plus d'informations, veuillez consulter le Guide du Support Logiciel IBM (IBM Software Support Guide) à l'adresse http://www.ibm. com/software/support. IBM laissera ces informations à disposition pendant une durée d'au moins un an suivant l'acquisition du Logiciel par le détenteur initial de la licence ("Période de Garantie").

Si le Logiciel ne fonctionne pas comme garanti pendant la Période de Garantie et que l'incident ne peut être résolu à partir des informations disponibles dans ses bases de données, Vous pouvez rendre le Logiciel et son Autorisation d'Utilisation du Logiciel à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle Vous avez acquis le Logiciel afin d'obtenir le remboursement du montant que vous avez payé. Si Vous aviez téléchargé le Logiciel, Vous pouvez prendre contact avec la personne auprès de laquelle Vous l'avez acquis pour savoir comment en obtenir le remboursement.

CES GARANTIES SONT LES SEULES GARANTIES AUXQUELLES VOUS POUVEZ PRETENDRE. ELLES REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE A L'EXECUTION D'UN TRAVAIL DONNE. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET LA DUREE DE CES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUERA. CERTAINS ETATS OU LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DUREE DES GARANTIES IMPLICITES, AUQUEL CAS, L'EXCLUSION OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

CES GARANTIES VOUS CONFERENT DES DROITS SPECIFIQUES, ET IL EST POSSIBLE QUE VOUS DETENIEZ D'AUTRES DROITS, DONT LA NATURE VARIE SELON LA LEGISLATION QUI VOUS EST APPLICABLE.

4. Limitation de responsabilité

Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d'un manquement de la part d'IBM ou d'une autre forme de responsabilité, de réclamer des dommages-intérêts à IBM. Dans ce cas, quel que soit le fondement de l'action que Vous pourriez engager contre IBM (notamment pour violation d'une condition essentielle de ce Contrat, négligence, tromperie ou autre faute contractuelle), la responsabilité d'IBM sera limitée 1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, et 2) au montant de tout autre dommage direct et réel plafonné au montant de la redevance payé pour le Logiciel à l'origine de la réclamation.

Cette limitation de responsabilité s'applique également aux développeurs et fournisseurs d'un Logiciel d'IBM. C'est le maximum pour lequel IBM, ses développeurs et ses fournisseurs sont collectivement responsables.

IBM, SES DEVELOPPEURS OU FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE :

1. PERTE OU DETERIORATION DE VOS DONNEES ; PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

2. PREJUDICES MORAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS ; OU

3. PERTE DE BENEFICE, D'ACTIVITE COMMERCIALE, DE REVENU, DE CLIENTELE, OU D'ECONOMIES ESCOMPTEES

CERTAINES LEGISLATIONS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE PREJUDICES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, AUQUEL CAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION QUI PRECEDE NE VOUS SERA PAS APPLICABLE.

5. Autres dispositions

1. Le présent Contrat ne porte atteinte à aucune des dispositions d'ordre public relatives aux droits des consommateurs.

2. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat est considérée comme nulle ou inapplicable, elle n'entraînera pas la nullité des autres dispositions.

3. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d'exportation et d'importation.

4. Vous acceptez par le présent Contrat qu'IBM enregistre et utilise les coordonnées de Vos contacts, comprenant leurs noms, numéros de téléphone, et adresses électroniques, quel que soit le lieu où ils exercent leurs activités. Ces informations seront traitées et utilisées dans le cadre de nos relations commerciales et pourront être communiquées à des sous-traitants, des revendeurs et des cessionnaires d'IBM à des fins compatibles avec leurs activités commerciales, y compris celle de communiquer avec Vous (par exemple, pour traiter des commandes, pour réaliser des opérations promotionnelles et pour effectuer des études de marché).

5. Ni Vous-même, ni IBM ne pourra intenter une action contre l'autre plus de deux ans après l'apparition de son fait générateur, sauf disposition légale contraire d'ordre public.

6. Ni Vous-même, ni IBM ne sera responsable d'un manquement à ses obligations si un tel manquement résulte d'un cas de force majeure.

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

6. Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage

Droit applicable

Les parties (Vous et IBM) sont d'accord pour que soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel pour régir, interpréter et faire respecter leurs droits, devoirs et obligations découlant, directement ou indirectement, de l'objet du présent Contrat, sans donner effet aux principes de conflit de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats régissant le Commerce International de Biens ne s'applique pas.

Juridiction compétente

Tous les droits, devoirs et obligations des parties sont soumis aux tribunaux du pays dans lequel vous avez acquis la licence du Logiciel.

Chapitre 2 - Dispositions nationales particulières

AMERIQUE

CANADA : Limitation de responsabilité (Article 4) : La phrase suivante remplace l'alinéa 1 du premier paragraphe de cet article :

1) au montant des dommages corporels (y compris le décès) et des dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers causés par une négligence d'IBM et

Autres dispositions (Article 5) : L'alinéa suivant remplace l'alinéa 7 :

7. Ce Contrat ne crée aucun droit ni intérêt pour agir à tout tiers et IBM n'est responsable d'aucune réclamation d'un tiers contre Vous sauf, tel qu'il est prévu dans l'article "Limitation de responsabilité" ci-dessus, au titre de dommages corporels (incluant le décès) et dégâts matériels aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, causés par une négligence pour laquelle IBM est légalement responsable.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6) : La mention "les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" dans la sous-section Droit applicable est remplacée par la mention suivante :

les lois en vigueur dans la Province de l'Ontario

EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)

Limitation de garantie (Article 3) : Pour l'Union européenne, l'article suivant est ajouté :

Dans l'Union européenne, les consommateurs disposent de droits selon la loi nationale en vigueur régissant la vente de biens de consommation. Ces droits ne sont pas affectés par la clause de Limitation de garantie définie ci-dessus à l'article 3 du présent Contrat. La limitation de garantie a une portée mondiale.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En Suisse, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Limitation de responsabilité (Article 4) : En France et en Belgique, le paragraphe suivant remplace intégralement les dispositions de cet article :

Sauf disposition légale impérative contraire :

1. La responsabilité d'IBM, concernant tout dommage et perte pouvant survenir dans le cadre de l'exercice de ses obligations liées directement ou indirectement au présent Contrat ou résultant d'autres causes liées à ce Contrat, est limitée au dédommagement des seuls dommages et pertes prouvés et résultant immédiatement et directement du manquement à ces obligations (en cas de faute d'IBM) ou d'une telle cause, pour un montant maximum égal à la redevance que Vous avez payé pour le Logiciel.

La limitation sus-mentionnée ne s'applique pas aux dommages corporels (incluant le décès) et dommages aux biens matériels, mobiliers et immobiliers, pour lesquels IBM est légalement responsable.

2. IBM ET SES DEVELOPPEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SUIVANTS, ET CE, MEME S'ILS ONT ETE INFORMES DE LEUR POSSIBLE SURVENANCE : 1) PERTE OU DETERIORATION DE DONNEES ; 2) DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX ; 3) PERTE DE BENEFICES, MEME SI CELLE-CI EST LA CONSEQUENCE IMMEDIATE DE L'EVENEMENT A L'ORIGINE DES DOMMAGES ; ET 4) PREJUDICE COMMERCIAL, PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES, PERTE DE CLIENTELE OU PERTE D'ECONOMIES ESCOMPTEES.

3. Les limitations et exclusions convenues ci-dessus s'appliquent non seulement aux activités d'IBM mais également à celles de ses fournisseurs et ses développeurs, et définissent le montant maximum pour lequel IBM, ses fournisseurs et ses développeurs sont collectivement responsables.

Droit applicable, juridiction compétente et arbitrage (Article 6)

Droit applicable

La mention "soient appliquées les lois du pays où Vous avez acquis la licence de Logiciel" est remplacée par "soit appliqué le droit français" en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée-Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, sur l'Ile Maurice, sur l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna.

Juridiction compétente

Les exceptions suivantes sont ajoutées à cet article :

1) En Belgique et au Luxembourg, pour tout conflit résultant du ou relatif au présent Contrat, à son interprétation ou à son exécution, seules sont compétentes la loi et les cours de justice de la capitale du pays où se situent Votre siège social et/ou Votre bureau commercial ; 2) En France, en Algérie, au Bénin, au Burkina Faso, au Cameroun, au Cap-Vert, en République centrafricaine, au Tchad, aux Comores, au Congo, à Djibouti, en République démocratique du Congo, en Guinée Equatoriale, en Guyane française, en Polynésie française, au Gabon, en Gambie, en Guinée, en Guinée- Bissau, en Côte d'Ivoire, au Liban, à Madagascar, au Mali, en Mauritanie, dans l'Ile Maurice, dans l'Ile Mayotte, au Maroc, en Nouvelle Calédonie, au Niger, dans l'Ile de la Réunion, au Sénégal, aux Seychelles, au Togo, en Tunisie, dans les îles Vanuatu, et Wallis & Futuna , tout conflit résultant du ou relatif à ce Contrat, à sa violation ou à son exécution sera exclusivement réglé par le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie ; cette attribution de compétence s'applique également pour les procédures d'urgence et les procédures conservatoires.

SUISSE : Autres dispositions (Article 5) : La phrase suivante est ajoutée à l'alinéa 4 :

Dans le cadre de cette clause, les données relatives aux contacts comporteront également des informations Vous concernant en tant que personne morale, par exemple données sur Votre chiffre d'affaires ou autres données commerciales.

Z125-3301-12 (11/2002)
INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.

Nom du Logiciel : IBM Rational Application Developer for Linux and Windows, Version 6.0.1
Référence du Logiciel : 5724-J19
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou portable autre que la machine principale : Le Logiciel peut être installé sur la machine principale et sur une autre machine, sous réserve qu'il ne soit pas utilisé sur les deux machines en même temps.

Environnement Opérationnel Spécifié

Les spécifications du Logiciel et les informations relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document d'information, tel qu'une lettre d'annonce.

Dispositions spécifiques au Logiciel

Dans le cadre du présent document Informations sur la Licence, le "Logiciel" désigne les composants fournis sur le CD-ROM contenant le produit Rational Application Developer, spécifiés ci- dessus sous le titre "Dénomination du Logiciel", à l'exclusion des composants tiers fournis dans le cadre de dispositions distinctes, comme indiqué dans la section "CODE TIERS". Votre utilisation des composants du Logiciel est soumise aux dispositions du présent document Informations sur la Licence, ainsi qu'aux dispositions applicables au Logiciel. A l'exception des sections "CODE TIERS" et "COMPOSANTS EXCLUS", qui prévalent sur les dispositions de tout autre contrat conclu entre vous et IBM ou l'une de ses filiales ou sociétés apparentées, les dispositions applicables au Produit dans son ensemble prévalent sur celles de ce document Informations sur la Licence.

COMPOSANTS EXCLUS
Sauf disposition contraire de tout autre contrat conclu entre Vous et IBM ou l'une de ses filiales ou sociétés affiliées (collectivement "IBM"), ou entre Vous et l'un des tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers"), les dispositions suivantes s'appliquent à tous les "Composants Exclus" identifiés ci-dessous : (a) tous les Composants Exclus sont fournis "EN L'ÉTAT" ; (b) IBM ET LES TIERS NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON- CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ; (c) IBM et les Tiers ne pourront être tenus responsables envers Vous et ne Vous indemniseront pas pour toute réclamation relative aux Composants Exclus ; et (d) IBM et les Tiers ne pourront être tenus responsables pour tout dommage direct et indirect (notamment perte de bénéfices, de revenu, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié aux Composants Exclus.

Les composants suivants sont des Composants Exclus :

1. Eclipse SDK 3.0.2.
2. Ant 1.6.1
3. Ant 1.6.2
4. SAX
5. DOM
6. Tomcat 4.1.30
7. MX4J
8. Lucene 1.4.3
9. Mozilla API
10. JSch 0.1.16
11. Java SSH Applet
12. JUnit 3.8.1
13. GEF 3.0.1.
14. XSD 2.0.2.
15. TPTP 3.3.
16. Commons Logging 1.0.3
17. log4J 1.2.8
18. Xerces - C 2.4.0
19. XML4C 5.0
20. XML4C 3.3.1
21. EMF 2.0.2.
22. Tomcat 3.2.4
23. XML4J 4.3
24. UML2 1.0.2.
25. Visual Editor 1.0.2.1.
26. XSLT4J 2.6
27. XML4C 5.4
28. ICU4C 2.0.
29. Open Motif
30. Fichier Info-Zip unzipSFX stub
31. Apache Commons-Logging version 1.03
32. Apache Commons-Net version 1.1
33. Apache Struts version 1.1
34. Apache Batik
35. Apache JEXL
36. Apache Commons-fileupload version 1.2
37. Apache commons-lang version 1.4
38. JUnit 3.7
39. La totalité des composants tiers, y compris ceux inclus ou incorporés dans le Logiciel et les composants référencés dans tout fichier LEGAL README ou LICENSE.TXT (ou tout fichier portant un nom du type LICENSETHIRDPARTY.TXT) fourni avec le Logiciel ou un correctif ou une mise à jour du Logiciel.
40. La totalité du Code Source contenu dans le Logiciel.

CODE TIERS
Le Logiciel contient, et les mises à jour et correctifs futurs pourront contenir, des composants tiers soumis à des dispositions pouvant différer de celles du présent Contrat ou impliquant que certains avertissements et/ou informations Vous soient indiqués par IBM ou les tiers qui Vous ont fourni ces produits IBM (les "Tiers"). Pour chacun de ces composants tiers, IBM ou les Tiers indiqueront lesdits composants dans le fichier "README" du Logiciel (ou dans un fichier "README" mis à jour joint au correctif ou à la mise à jour), ou bien dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit fichier (dans lequel seront inclus licence d'utilisation, avertissements et autres informations y afférents), ou le composant tiers contiendra ou sera fourni avec ses propres conditions de licence (fournies, par exemple, lors de l'installation ou de la mise en service du composant concerné, ou livrées avec le composant sous forme d'un fichier intitulé "README", "COPIE", "LICENCE" (ou portant un nom substantiellement similaire) ou incluses dans la documentation imprimée fournie avec le Logiciel). L'utilisation de chaque composant tiers contenant ses propres conditions de licence ou accompagné d'un tel document, ou pour lequel IBM ou les Tiers ont identifié des conditions de licence dans l'un des fichiers "README" ci-dessus (ou dans un ou plusieurs fichiers auxquels il est fait référence dans ledit fichier), sera soumise aux dispositions de ces conditions de licence, et non à celles du présent Contrat. Si après avoir installé les composants tiers pour la première fois, Vous décidiez de ne pas les désinstaller ou de les utiliser (Vous donnant ainsi accès aux conditions de licence, avertissements et informations applicables), Vous accepteriez alors de facto de Vous conformer à ces conditions de licence, avertissements et informations, même ceux fournis uniquement en anglais. Vous vous engagez à prendre connaissance de tout fichier "README" mis à jour fourni avec les mises à jour et les correctifs du Logiciel.

Le Logiciel contient les composants tiers suivants :

1. Fichier Info-Zip unzipSFX stub
2. Eclipse SDK 3.0 (Code Source uniquement)
3. MX4J (Code Source uniquement)
4. GTK+API (Code Objet et Code Source)
5. Mozilla API (Code Source uniquement)
6. JSch 0.1.16 (Code Source uniquement)
7. Java SSH Applet (Code Source uniquement)
8. JUnit 3.8.1 (Code Source uniquement)
9. GEF 3.0.1 (Code Source uniquement)
10. XSD 2.0.2 (Code Source uniquement)
11. TPTP 3.0.3 (Code Source uniquement)
12. EMF 2.0.2 (Code Source uniquement)
13. UML2 1.0.2 (Code Source uniquement)
14. Visual Editor 1.0.2.1 (Code Source uniquement)
15. HP-UX JAVA RTE
16. Crystal Enterprise 10 Embedded Edition for IBM Rational Software Architect and Rational Application Developer
17. Crystal Enterprise 10 Professional for IBM Rational Software Architect and Rational Application Developer
18. Crystal Reports for IBM Rational Software Architect and Rational Application Developer
19. La totalité des composants tiers référencés dans tout fichier LEGAL README ou LICENSE.TXT (ou tout fichier portant un nom du type LICENSETHIRDPARTY.TXT) fourni avec le Logiciel ou un correctif ou une mise à jour du Logiciel.

TYPES DE LICENCES
Selon la licence d'utilisation du Logiciel que Vous avez obtenue, Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel comme suit :

Type de licence - Licence Flottante :
Vous êtes autorisé à utiliser le Logiciel et à l'installer sur plusieurs serveurs, à condition que cette utilisation s'effectue par l'intermédiaire d'un serveur gestionnaire de licences et que le nombre total d'utilisateurs simultanés n'excède pas le nombre total de Licences Flottantes acquises pour le Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

Type de licence - Licence Nominative :
Une Licence Nominative doit être acquise pour chaque utilisateur accédant au Logiciel, de quelque manière que ce soit. Chaque Licence Nominative ne peut être attribuée qu'à un seul et unique utilisateur. Une Licence Nominative ne peut être réaffectée à un autre utilisateur que dans le cas d'un remplacement définitif de l'utilisateur. Un Logiciel, dont la Licence est concédée dans le cadre d'une Licence Nominative peut être installé sur un seul ordinateur et être utilisé par plusieurs utilisateurs, sous réserve que, pour chaque utilisateur désigné, une Licence Nominative ait été préalablement acquise. Le Logiciel peut être installé et utilisé sur un serveur, sous réserve qu'une Licence Nominative distincte ait été préalablement acquise pour chaque utilisateur désigné accédant au Logiciel. Vous êtes tenu de fournir à IBM un rapport sur l'utilisation du Logiciel sur simple demande d'IBM.

LICENCE À DURÉE LIMITÉE
Si vous faites l'acquisition d'une Licence à Durée Limitée du Logiciel, les dispositions suivantes s'appliquent : Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pendant une période de temps limitée, appelée "Durée Limitée". La Durée Limitée sera indiquée dans votre Autorisation d'Utilisation du Logiciel, où elle sera représentée par les "Dates de Couverture de la Maintenance Logiciel". A la fin de la Durée Limitée, Votre autorisation d'utilisation du Logiciel sera résiliée et Vous vous engagez à cesser d'utiliser le Logiciel et à détruire tous les exemplaires de celui-ci. IBM peut accepter de prolonger la Durée Limitée moyennant un paiement supplémentaire. Si Vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel au-delà de la Durée Limitée, prenez contact avec IBM ou votre revendeur Rational avant l'expiration de cette Durée Limitée.

OFFRE MULTI-PRODUIT
Les licences de certains Logiciels peuvent être concédées dans le cadre d'une "suite" ou d'une offre multi-produit. Les différents Logiciels composant une suite ou une offre multi-produit ne peuvent pas être utilisés simultanément par différents utilisateurs, mais doivent être utilisés par un seul utilisateur à la fois. Si un Logiciel tiers est inclus avec un Logiciel, ce logiciel tiers ne pourra pas être dissocié ou utilisé indépendamment du Logiciel.

GALERIE D'EXEMPLES
Le Logiciel peut contenir des exemples de Code Source ou de logiciels, qui illustrent les techniques de programmation. Ces exemples se trouvent dans la Galerie d'exemples. Vous êtes autorisé à copier, modifier et distribuer ces exemples, ou leurs modifications, sous quelque forme que ce soit, en interne au sein de votre Entreprise ou en tant que partie intégrante de votre application ou de la documentation associée. Ces exemples n'ont pas été testés dans toutes les conditions et ils vous sont fournis par IBM sans obligation de support de quelque sorte que ce soit. IBM FOURNIT CES EXEMPLES "EN L'ÉTAT", SOUS RÉSERVE DE GARANTIES LÉGALES QUI NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES. IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE NON- CONTREFAÇON, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE CES EXEMPLES OU LE SUPPORT TECHNIQUE, LE CAS ÉCHÉANT. Vous vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation, la modification ou la distribution de ces exemples avec votre application. Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine. Vous ne devez ni modifier, ni supprimer les informations relatives aux droits d'auteur figurant dans les Exemples.

OPEN MOTIF
LES DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES SUIVANTES S'APPLIQUENT AU CODE OBJET OPEN MOTIF : LE CODE OPEN MOTIF A ÉTÉ CONCÉDÉ SOUS LICENCE PAR IBM DANS LE CADRE DE LA LICENCE PUBLIQUE METRO LINK ("LICENCE MLPL"). LES PERSONNES AYANT COLLABORÉ AU DÉVELOPPEMENT DE CE CODE (TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS LA LICENCE MLPL) ONT MIS À DISPOSITION LEUR CONTRIBUTION EN OFFRANT CE CODE EN L'ÉTAT. LES CONTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE OU IMPLICITE, OU LÉGALE, Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ET DE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON. LES CONTRIBUTEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES DE BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, PERTES DE REVENUS, PERTES DE DONNÉES, DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, MÊME SI IBM OU LES CONTRIBUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUTES LES DISPOSITIONS DU CONTRAT DE LICENCE IBM OU DE TOUT AUTRE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL AYANT TRAIT AU CODE OBJET OPEN MOTIF QUI DIFFÈRENT DE LA LICENCE MLPL SONT PRÉSENTÉES PAR IBM SEULE ET PAR AUCUNE AUTRE PARTIE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LE CONTRIBUTEUR. LE CODE SOURCE DE CETTE DISTRIBUTION OPEN MOTIF EST DISPONIBLE À L'ADRESSE SUIVANTE : http://www.opengroup.org/openmotif/supporters/metrolink/

UDDI4J, JUNIT3.7 ET WSDL4J
Le Logiciel contient les composants UDDI4J, JUnit 3.7 et WSDL4J, qui sont concédés sous licence par IBM et respectivement soumis aux dispositions de la Licence Publique IBM version 1.0 et de la Licence Publique Commune version 1.0. LES PERSONNES AYANT COLLABORÉ AU DÉVELOPPEMENT DE CE CODE (telles qu'elles sont définies dans ces licences) ONT MIS À DISPOSITION LEUR CONTRIBUTION EN OFFRANT CE CODE EN L'ÉTAT. LES CONTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE OU IMPLICITE, OU LÉGALE, Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ET DE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON. LES CONTRIBUTEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES DE BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, PERTES DE REVENUS, PERTES DE DONNÉES, DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, MÊME SI IBM OU LES CONTRIBUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUTES LES DISPOSITIONS DU CONTRAT DE LICENCE IBM OU DE TOUT AUTRE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL AYANT TRAIT À CES ÉLÉMENTS DE CODE QUI DIFFÈRENT DE LA LICENCE IPL OU CPL SONT PRÉSENTÉES PAR IBM SEULE ET PAR AUCUNE AUTRE PARTIE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LE CONTRIBUTEUR. Le Code Source est disponible aux adresses http://www-124.ibm.com/developerworks/oss/uddi4j/, www.junit.org et http://www-124.ibm. com/developerworks/projects/wsdl4j/, respectivement.

ECLIPSE
Le sous-ensemble de Composants Exclus suivant a été obtenu auprès de Eclipse Foundation : Eclipse SDK, Ant SAX, DOM, Tomcat, MX4J, Lucene, Mozilla API, JSch, Java SSH Applet, JUnit GEF, ICU4C, XSD, TPTP, Commons Logging, log4j, Xerces - C, XML4C, XML4C, UML2, Visual Editor, EMF, Tomcat, XML4J (collectivement appelés "Code Eclipse" dans le présent document). Les avertissements et les informations importantes concernant le Code Eclipse, y compris les instructions relatives à l'obtention du Code Source, figurent dans les fichiers "about.html" qui lui sont associés ("Fichiers ABOUT") situés dans un répertoire du Code Eclipse.

LES DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES SUIVANTES S'APPLIQUENT À ECLIPSE SDK, GEF, XSD, TPTP, EMF, UML2, VISUAL EDITOR, Y COMPRIS SES COMPOSANTS, QUI SONT DES PROJETS GÉRÉS PAR ECLIPSE FOUNDATION (COLLECTIVEMENT LES "PROJETS ECLIPSE") :

LES PROJETS ECLIPSE ONT ÉTÉ CONCÉDÉS SOUS LICENCE PAR IBM DANS LE CADRE DE LA LICENCE COMMUNE PUBLIQUE ("LICENCE CPL") OU DE LA LICENCE PUBLIQUE ECLIPSE ("LICENCE EPL") DE ECLIPSE FOUNDATION. LES PERSONNES AYANT COLLABORÉ AU DÉVELOPPEMENT DE CES PROJETS ECLIPSE (TELLES QU'ELLES SONT DÉFINIES DANS LA LICENCE CPL/EPL) ONT MIS À DISPOSITION LEUR CONTRIBUTION EN L'ÉTAT. LES CONTRIBUTEURS DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ, EXPLICITE OU IMPLICITE, OU LÉGALE, Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ET DE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON. LES CONTRIBUTEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES DE BÉNÉFICES OU D'ÉCONOMIES ESCOMPTÉES, PERTES DE REVENUS, PERTES DE DONNÉES, DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, MÊME SI IBM OU LES CONTRIBUTEURS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. TOUTES LES DISPOSITIONS DU CONTRAT DE LICENCE IBM OU DE TOUT AUTRE CONTRAT DE LICENCE ENTRE L'UTILISATEUR FINAL ET IBM AYANT TRAIT AUX PROJETS ECLIPSE QUI DIFFÈRENT DE LA LICENCE CPL OU EPL SONT PRÉSENTÉES PAR IBM SEULE ET PAR AUCUNE AUTRE PARTIE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA SOIT LIMITATIF, LES CONTRIBUTEURS.

Sauf indication contraire mentionnée dans les Fichiers ABOUT, les licences suivantes concernent l'utilisation du Code Eclipse et du Projet Eclipse.

Votre utilisation du Code Objet de tout Code Eclipse est soumise aux dispositions du présent contrat de licence utilisateur final, sauf mention contraire ci-dessus, et aux obligations ayant trait aux Composants Exclus.

Votre utilisation du Code Source du Code Eclipse, y compris, sans que cela soit limitatif, des composants concédés sous licence Apache, est soumise aux dispositions du présent contrat de licence utilisateur final, sauf mention contraire ci-dessus. Nonobstant les dispositions ci-dessus, Votre utilisation du Code Source des Projets Eclipse est soumise aux dispositions de la Licence Publique Commune ou de la Licence Publique Eclipse à laquelle il est fait référence dans le Fichier ABOUT applicable. Sauf indication contraire dans le présent document Informations sur la Licence, Vous n'avez pas qualité pour autoriser toute autre distribution du Code Eclipse ou de ses composants, et vous vous engagez à défendre, protéger et indemniser IBM, ses filiales et leurs fournisseurs contre toute réclamation, action en justice, responsabilité, tous dommages et coûts, y compris, sans que cela soit limitatif, les frais et dépens, résultant de ou liés au Code Eclipse (format source ou code objet).

Votre utilisation du Code Source du composant Mozilla API est soumise aux dispositions de la Licence Publique Mozilla à laquelle il est fait référence dans le Fichier ABOUT applicable.

Votre utilisation du Code Objet et du Code Source du composant GTK+ API est soumise aux dispositions de la licence LGPL à laquelle il est fait référence dans le Fichier ABOUT applicable.

Ce Logiciel inclut du Code Tiers, le logiciel HP-UX Java RTE, qui vous est concédé sous licence et qui est soumis aux dispositions du contrat de licence HP-UX fourni dans le fichier License. txt qui se trouve dans le répertoire JRE. Sauf indication contraire mentionnée dans ces dispositions, le logiciel HP-UX Java RTE ne doit en aucun cas être modifié ou redistribué indépendamment du Logiciel, ni utilisé à toute autre fin que l'exécution du Logiciel dans lequel ce logiciel HP-UX Java RTE est incorporé.

ÉLÉMENTS ECLIPSE REDISTRIBUABLES
Si Vous avez développé une application dépendant des fichiers ou des modules répertoriés ci-après ou situés dans le répertoire indiqué ci-après, Vous êtes autorisé à distribuer ces fichiers ou modules, uniquement conjointement avec Votre application et conformément aux dispositions suivantes :

Les fichiers ou modules que vous redistribuez doivent être en Code Objet.

Vous vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou la distribution de Votre application.

Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine.

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le nom ou les marques d'IBM ou des Tiers lors de la commercialisation de Vos applications sans autorisation écrite de leur part.

IBM ou les Tiers fournissent des exemplaires de ces fichiers ou modules "EN L'ÉTAT". En d'autres termes, Vous êtes responsable de toute assistance technique relative à Votre application.

Dans Votre contrat de licence avec le futur détenteur de la licence du Logiciel, Vous devez avertir celui-ci que ces fichiers ou modules ne peuvent pas être 1) utilisés à d'autres fins que l'activation de Votre application, 2) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), 3) distribués à d'autres personnes sans Votre application, ni 4) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit.

Liste des éléments redistribuables :
Sous Windows, et dans le répertoire "\eclipse\plugins\org.eclipse.swt.win32_3.0.3\os\win32\x86", swt-awt-win32-3062. dll et swt-win32-3062.dll

Dans le répertoire "\eclipse\plugins\org.eclipse.swt.win32_3.0.3\ws\win32", swt.jar

Sous Linux, et dans le répertoire "/eclipse/plugins/org.eclipse.swt.gtk_3.0.3/os/linux/x86", libswt-atk-gtk-3062. so, libswt-awt-gtk-3062.so,
libswt-gnome-gtk-3062.so, libswt-gtk-3062.so, libswt- mozilla-gtk-3062.so, libswt-pi-gtk-3062.so

Dans le répertoire "/eclipse/plugins/org.eclipse.swt.gtk_3.0.3/ws/gtk", swt-mozilla.jar,
swt-pi.jar, swt.jar

CLASSES DE LA PLATE-FORME ECLIPSE
IBM a apporté certaines modifications au Code Eclipse, auxquelles il est fait référence en tant que "Classes de la Plate- forme Eclipse" et qui sont répertoriées ci-dessous. Les Classes de la Plate-forme Eclipse n'ont pas été mises à la disposition de The Eclipse Foundation car elles sont spécifiques à ce Logiciel. Les Classes de la Plate-forme Eclipse qui vous sont fournies sont soumises aux dispositions de la Licence Publique Commune ("Licence CPL") et non à celles du présent Contrat IBM. Le Code Source de ces modifications supplémentaires effectuées par IBM se trouve dans le fichier "oslpexsrc.zip" fourni avec le Logiciel. Un exemplaire de la Licence CPL figure dans le fichier "RSA RAD RWD ReadMe (GA)".
com.ibm.lpex.alef.LpexTextViewer.java
com.ibm.lpex.alef.LpexTextViewerHoverManager.java
com.ibm.lpex.alef.LpexAnnotationBarHoverManager.java
com.ibm.lpex.alef.LpexSourceViewer.java
com.ibm.lpex.alef.LpexVerticalRuler.java
com.ibm.lpex.alef.VisualAnnotationModel.java
com.ibm.lpex.alef.DefaultEncodingSupport.java
com.ibm.lpex.alef.LpexTextEditor.java
com.ibm.lpex.alef.LpexAbstractDecoratedTextEditor.java
com.ibm.lpex.alef.LpexAbstractTextEditor.java
com.ibm.lpex.alef.EditorStatusLine.java
com.ibm.lpex.alef.LpexStatusTextEditor.java
package com.ibm.lpex.alef.contentassist.

ÉLÉMENTS NON-ECLIPSE REDISTRIBUABLES
Si Vous avez développé une application dépendant des fichiers ou des modules répertoriés ci-après ou situés dans le répertoire indiqué ci-après, Vous êtes autorisé à distribuer ces fichiers ou modules, uniquement conjointement avec Votre application et conformément aux dispositions suivantes :

Les fichiers ou modules que vous redistribuez doivent être en Code Objet.

Vous vous engagez à indemniser IBM ou les tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers") contre toute réclamation de tout tiers résultant de ou liée à l'utilisation ou la distribution de Votre application.

Vous ne pouvez pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine.

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le nom ou les marques d'IBM ou des Tiers lors de la commercialisation de Vos applications sans autorisation écrite de leur part.

IBM ou les Tiers fournissent des exemplaires de ces fichiers ou modules "EN L'ÉTAT". En d'autres termes, Vous êtes responsable de toute assistance technique relative à Votre application.

Dans Votre contrat de licence avec le futur détenteur de la licence du Logiciel, Vous devez avertir celui-ci que ces fichiers ou modules ne peuvent pas être 1) utilisés à d'autres fins que l'activation de Votre application, 2) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), 3) distribués à d'autres personnes sans Votre application, ni 4) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit.

Liste des éléments redistribuables :
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.dbtools.db2.deploy_6.0.0/deploy. jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.dbtools.db2. buildservices_6.0.0\buildservices.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.dbtools.db2. buildservices_6.0.0/databean.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.subuilder. core_6.0.0/subuildercore.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.wtp.emf.workbench. edit_1.0.0/emfworkbenchedit.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.wtp.emf. workbench_1.0.1.1/emfworkbench.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.sqlmodel_6.0.0/sqlmodel. jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.wtp.emf_0.5.0/runtime/wtpemf. jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. rte_6.0.0\runtime\DocEditor.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. api_6.0.0\runtime\jsf-api.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. ibm_6.0.0\runtime\jsf-ibm.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. ri_6.0.0\runtime\jsf-impl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\standard\jstl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. ri_6.0.0\runtime\jstl_el.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.client. runtime_6.0.0\runtime\odc-jsf.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. ibmc_6.0.0\runtime\odc-jsf.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.jsf.runtime. rte_6.0.0\runtime\rte.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\standard\standard.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo. runtime_1.0.6\lib\wdo_jdbc_access.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo. runtime_1.0.6\lib\wdo_web.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.sdo. runtime_1.0.0\lib\sdo_access_beans.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.sdo. runtime_1.0.0\lib\sdo_web.jar
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl. vagenmigration_6.0.0\database\VAGenMigJava.EXE
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl. vagenmigration_6.0.0.3\database\VAGenMigJava.EXE
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl. vagenmigration_6.0.1\database\VAGenMigJava.EXEegl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl. vagenmigration_6.0.0\database\VAGenMigST.exe
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl. vagenmigration_6.0.0.3\database\VAGenMigST.exe
egl\eclipse\plugins\com.ibm.etools.egl. vagenmigration_6.0.1\database\VAGenMigST.exe
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools. dbjars_6.0.0/jars/dbbeans.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools. dbjars_6.0.0/jars/jspsql. jar
rad/eclipse/plugins/com.ibm.r2a.graph_6.0.0/lib/jexl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.sqltoxml_6.0.0\sqlxml.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.xsd.codegen. xsdbeans_6.0.0\jars\xsdbeans.jar
Runtime modules in redist/jre/* on install media
Runtime modules in redist/EGLRuntimes/* on install media.
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.j2ee. ui_6.0.0\runtime\serviceLocatorMgr.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo. domino_6.0.0.1\lib\wpai.mediators.domino.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.wdo. domino_6.0.0.1\lib\NCSO.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.resources. common_6.0.0.1\Struts\Struts.Portlet WPS5.1/*.jar & *.tld
portal\eclipse\plugins\com.ibm.etools.struts.portlet. standard.examples_6.0.0.1\zips\SPF_WP51_JSR168/*.zip
runtimes\portal_v50_stub\pb\lib\pbportlet.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\standard\standard.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\standard\jstl.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\Utility\taglibs-datetime.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\Utility\taglibs-mailer.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\Utility\taglibs-string.jar
rwd\eclipse\plugins\com.ibm.etools.webtools.customtag. lib_6.0.0\jars\Utility\utility.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/namespacetable.nst
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/qname.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf-servlets.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worffiles.dat
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/ws-dadx.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/wsc-dadx-soap.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actions.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actions.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actionsInputs.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actionsPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actions_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/actionsbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/browserstyle.js
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/doTest.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/doc.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/error.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/error_tsk.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/field8.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/gbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/ie.css
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/info_tsk.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/inputserror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/line_last.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/line_notlast.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/main.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/moz.css
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/nav_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navigator.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navigator.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navigatorbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/navoperations.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/operation8.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/operationserror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/resultPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/resultbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/results.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/results_view.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/status.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/toperror.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v81/runtime/worf/webservice.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/group.imports
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/namespacetable.nstrwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/qname.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf-servlets.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf.jar
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worffiles.dat
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actions.gif
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actions.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsInputs.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsInputsDQS.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsPrompt.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actions_view.jsp
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/actionsbar.html
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/browserstyle.js
rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/doTest.jsp
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rwd/eclipse/plugins/com.ibm.etools.webservice. dadxtools_6.0.1/worfRuntime/worf_v82/runtime/worf/error.jsp
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Votre application contenant un exemplaire des fichiers et/ou modules décrits ci-dessus doit porter la mention suivante :

"Contient des Modules d'Exécution d'IBM Rational Application Developer for Linux and Windows, (c) Copyright IBM Corporation 2000-2005.
All Rights Reserved".

WEBSPHERE APPLICATION SERVER
Le Logiciel est fourni avec plusieurs exemplaires de WebSphere Application Server, y compris des exemplaires de WebSphere Application Server inclus dans l'"environnement de test" du Logiciel. Vous êtes autorisé à installer chaque composant de ces exemplaires de WebSphere Application Server sur la même machine que les autres composants du Logiciel, afin qu'il soit utilisé par un seul développeur à des fins de "test unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que ce code fonctionne correctement. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des exemplaires des composants de WebSphere Application Server, installés et utilisés selon les dispositions de l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel pour Test Unitaire, en vue des objectifs suivants : test d'applications sur des serveurs distincts de la machine du développeur, simulation des charges de production ou test de l'évolutivité de code, d'application ou de système. Les composants de WebSphere Application Server ne peuvent pas être utilisés à des fins de production.

WEBSPHERE PORTAL
Votre exemplaire du Logiciel peut contenir des technologies et des composants de la famille de produits IBM WebSphere Portal. Dans ce cas, les deux paragraphes suivants s'appliquent :

Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel ne peuvent être utilisés qu'en association avec le Logiciel pour l'installation, la configuration, la gestion et l'administration d'applications au sein d'un environnement informatique client par le Logiciel. Les technologies et les composants Portal ne peuvent pas être utilisés en tant qu'interface de portail ou plate-forme d'intégration pour une autre application que le Logiciel. Pour cela, les applications disposent d'une interface avec le Logiciel sous la forme d'un portlet qui utilise les technologies d'IBM WebSphere Portal. La maintenance et le support des technologies et des composants Portal fournis dans le cadre de la licence du Logiciel ne sont assurés qu'en cas d'utilisation dans les limites de la licence d'utilisation du Logiciel.

Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel peuvent être installés sur une seule machine afin d'être utilisés par un seul développeur pour effectuer un "Test Unitaire", lequel sera limité au test du code écrit ou généré par ce développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Les technologies et les composants Portal contenus dans le Logiciel ne peuvent pas être utilisés à des fins de production.

COMPOSANTS DE DB2
Le Logiciel comprend des composants de DB2 UDB. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants, uniquement dans le cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données utilisées ou générées par le Logiciel et non pour d'autres types de gestion de données. Les composants de DB2 UDB ne doivent être utilisés que par les composants internes du Logiciel. Par exemple, les composants de DB2 UDB peuvent être utilisés comme référentiel pour les informations de configuration générées par le Logiciel, mais ne peuvent pas être utilisés pour concevoir ou étendre des applications personnalisées qui stockent des données de gestion. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser les composants de DB2 UDB uniquement avec le Logiciel et sur une même machine.

L'utilisation des composants de DB2 est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les composants de DB2 à toute autre fin. Pour toute utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence du Logiciel DB2 UDB.

Technologie J2C
Votre exemplaire du Logiciel peut contenir la technologie de connecteur J2C. Dans ce cas, les dispositions suivantes s'appliquent :

IMS :
Le Logiciel contient les adaptateurs de ressource JCA 1.0 et JCA 1.5 IMS. Ces adaptateurs de ressource sont utilisés à des fins d'écriture ou de génération de code ; néanmoins, pour tout code écrit ou généré avec le Logiciel dans le cadre d'un test, vous devez disposer d'au moins une licence pour IMS V9. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les adaptateurs de ressource fournis dans le Logiciel à des fins de production. Si vous souhaitez utiliser les adaptateurs de ressource IMS Connector for Java à des fins de production, consultez le site Internet d'IMS Connector for Java à l'adresse www.ibm.com/ims.

CICS :
Le Logiciel inclut également un exemplaire de J2EE Connector CICS (le "Connecteur"), fourni dans les fichiers cicseci. rar et cicsepi.rar. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser le Connecteur uniquement à des fins d'évaluation interne d'un test unitaire, lequel est limité au test du code écrit ou généré par le développeur dans le but de confirmer que le code fonctionne correctement. Le Connecteur (i) peut être installé sur une machine distincte de celle du Logiciel ; (ii) peut uniquement être utilisé avec le produit CICS Transaction Gateway fourni avec le Logiciel ; et (iii) ne peut pas être utilisé à des fins de production.

JCA :
Les adaptateurs de ressource Java Connector Architecture (JCA) fournis avec le Logiciel et inclus dans le fichier nommé "cicseci. rar", et les classes client Java fournies avec le Logiciel et incluses dans le fichier nommé "ctgclient.jar" peuvent être librement distribués par les utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel au sein de leur entreprise, sous réserve que ce ne soit pas à des fins de production. Les utilisateurs détenteurs de licence qui choisissent de distribuer leurs classes client devront assurer le support technique et la maintenance des classes distribuées. IBM autorise cette distribution sous réserve que les utilisateurs détenteurs d'une licence du Logiciel s'assurent que :

(i) le format d'origine d'aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit modifié ;

(ii) aucun fichier "JAR" ou "RAR" ne soit utilisé dans un environnement autre qu'un environnement Java pris en charge par le Logiciel ; et

(iii) toutes les communications s'effectuent vers une passerelle CICS Transaction Gateway ayant un niveau d'édition identique ou supérieur à la version du fichier "ctgclient.jar" ou "RAR".

IBM WebSphere Studio COBOL for Windows :
Composant de compilateur COBOL : Le Logiciel comprend des composants d'IBM WebSphere Studio COBOL for Windows. Les composants de compilateur COBOL contenus dans le Logiciel ne doivent être utilisés que par les composants internes des logiciels IBM Rational Application Developer et IBM Rational Software Architect, aux fins d'importation de métadonnées pour les structures de données COBOL. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce code à des fins de production.




D/N: L-TATN-6C4MMY
P/N: L-TATN-6C4MMY