INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : IBM WebSphere Message Broker with Rules
and Formatter Extension V6.0.2
Référence du Logiciel : 5724-J06
Autorisation d'utilisation sur un ordinateur familial ou
portable autre que la machine principale : Vous n'êtes pas autorisé
à copier et à utiliser le Logiciel sur une autre machine sans
Vous acquitter des redevances de licence additionnelles.
Droits d'utilisation restreinte des Autres Logiciels IBM
Si Vous avez acquis une licence de ce Logiciel dans le
cadre d'un autre Logiciel IBM (le "Logiciel Principal") qui
répertorie ce Logiciel dans la section "Autres Logiciels IBM", Vous
avez reçu ce Logiciel uniquement en support du Logiciel
Principal et Vos droits d'utilisation de ce Logiciel sont limités par
la licence du Logiciel Principal. Veuillez prendre contact
avec Votre ingénieur commercial IBM si Vous souhaitez acquérir
une licence distincte de ce Logiciel non limitée par les
dispositions de licence du Logiciel Principal.
Autres Logiciels IBM
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut d'autres produits distribués avec le
Logiciel (les "Autres Logiciels IBM"). Vous êtes autorisé à
installer et à utiliser ces Autres Logiciels IBM, uniquement dans le
cadre de votre utilisation autorisée du Logiciel au titre du
présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Autres
Logiciels IBM à toute autre fin. Vous n'êtes pas autorisé à
transférer, ni à commercialiser les Autres Logiciels IBM. Les
dispositions énoncées dans le Contrat du Logiciel peuvent remplacer ou
modifier les dispositions de licence des Autres Logiciels IBM. En
cas de contradiction entre les dispositions, celles du Contrat
du Logiciel prévalent sur celles du contrat de licence joint
aux Autres Logiciels IBM. Lorsque Votre droit d'utilisation du
Logiciel arrive à expiration ou est résilié, Vous devez cesser
d'utiliser, détruire ou renvoyer sans tarder tous les exemplaires des
Autres Logiciels IBM au tiers auprès de qui Vous avez acquis la
licence. Si Vous avez téléchargé les Autres Logiciels IBM, prenez
contact avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la licence.
Pour toute utilisation des Autres Logiciels IBM non autorisée
par le présent Contrat, prenez contact avec un Ingénieur
Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui Vous avez acquis la
licence pour acquérir les licences correspondantes.
Les Autres Logiciels IBM suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
- IBM Cloudscape V10
- IBM DB2 UDB V8.2
- IBM Rational Application Developer (RAD) V6.0.1.1
- IBM WebSphere Eclipse Platform V3.0.2
- IBM WebSphere MQ V6.0
- IBM WebSphere MQ Everyplace V2.0.2
- WebSphere Message Broker V6.0 Extensions, Samples and
Demos (SupportPacs):
High Availability for WebSphere Message Broker on
Distributed Platforms (IC91)
WebSphere Business Integration Broker ? Support for WBI
Adapter for JText (IA9F)
WebSphere Business Integration Message Broker - Broker
Domain Data Store (IA91)
WebSphere Business Integration Message Broker - FTP
Server Input Node (IA0X)
WebSphere Business Integration Message Broker - Get All
Environment Variables Plug-in (IA06)
WebSphere Business Integration Message Broker - LDAP Plug-
in (IA08)
WebSphere Business Integration Message Broker V6 -
Message Display, Test and Performance Utilities (IH03)
WebSphere Business Integration Message Broker - Proxy
Servlet for the HTTP nodes (IE01)
WebSphere Business Integration Message Broker - Reformat
User Trace (IA0R)
WebSphere Business Integration Message Broker - Sendmail
Plug-in (IA07)
WebSphere Business Integration Message Broker TCP/IP
Sockets Plug-in Node (IA98)
WebSphere Business Integration Message Broker for z/OS
V6.0 - CICSRequest Node (IA12)
WebSphere Business Integration Message Broker for z/OS
V6.0 - VSAM Nodes (IA13)
WebSphere Business Integration Message Replay Server
(IO03)
WebSphere Message Broker Administrator Explorer Plug-in
(IS02)
WebSphere Message Broker - CEP Detector Nodes (IA0S)
WebSphere Message Broker Extensions, Samples and Demos -
Demonstrations (IA9M)
WebSphere Message Broker Extensions, Samples and Demos -
Technology Samples (IA9N)
Composants Exclus
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Les composants répertoriés ci-dessous sont des "Composants
Exclus". Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans
tout autre contrat conclu entre Vous et IBM :
(a) les fournisseurs tiers des Composants Exclus (les
"Fournisseurs") fournissent ces composants SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE
SORTE et ces Fournisseurs NE FOURNISSENT AUCUNE GARANTIE
EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, AUCUNE
GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE
GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LES COMPOSANTS EXCLUS ;
(b) les Fournisseurs ne pourront en aucun cas être tenus
responsables pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage
direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à
caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié aux Composants Exclus ; et
(c) IBM et les Fournisseurs ne pourront être tenus
responsables envers Vous ni ne Vous indemniseront pour toute réclamation
relative aux Composants Exclus.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne les
Composants Exclus sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Les avertissements et les informations importantes qu'IBM
est tenue de Vous communiquer concernant les Composants Exclus,
y compris les instructions relatives à l'obtention du Code
Source de certains Composants Exclus, figurent dans le fichier
NOTICES joint au Logiciel.
Votre utilisation des Composants Exclus est régie par les
dispositions du Contrat et non par celles du fichier NOTICES. Les
dispositions contenues dans le Contrat sont présentées par IBM et par
aucune autre partie. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du
Logiciel pourront contenir des Composants Exclus supplémentaires.
Ces Composants Exclus supplémentaires, ainsi que les
avertissements et les informations y afférent, le cas échéant, seront
répertoriés dans un autre fichier NOTICES joint à la mise à jour ou au
correctif du Logiciel.
Les composants suivants sont les Composants Exclus :
Ant 1.6.1
Apache Batik
Apache Commons-Logging V1.03
Apache Commons-Net V1.1
Apache Derby
Apache JEXL
Apache Struts V1.1
Commons Logging 1.0.3
DOM API?s
DOM
Eclipse SDK 3.0
EMF 2.0
GEF 3.0
Hyades 3.0
ICU
InfoZip UnZipSFX
Java SSH Applet
JSch 0.1.16
JUnit 3.7
JUnit 3.8.1
Lucene 1.4.3.
Mozilla API
MX4J
Open Motif
SAX
Tomcat 3.2.4
Tomcat 4.1.30
Visual Editor 1.0
xalan.jar
Xerces-C
xercesImpl.jar
XML4C 5.4
XML4J 4.3
xml-apis.jar
XSD 2.0
XSLT4J 2.6
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte vous est concédé sous licence par IBM dans le
cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable
indiqué dans le fichier NON_IBM_LICENSE joint au Logiciel. Sauf
disposition contraire énoncée dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent votre utilisation de l'intégralité du Code
sous Licence Distincte, sauf indication contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Vous
reconnaissez avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et Vous acceptez
les dispositions de licence y figurant. Si Vous n'acceptez pas
les dispositions des contrats de licence tiers, Vous n'êtes pas
autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si Vous êtes le détenteur initial de la
licence et que Vous n'acceptez pas les dispositions des contrats de
licence tiers, Vous êtes autorisé à renvoyer le Logiciel
conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie
"satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui
y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre vous et IBM :
(a) IBM Vous fournit ce Code sous Licence Distincte SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsables envers Vous ni ne
Vous indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous
Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
DTD-XSD
GTK+API
HP-UX JAVA RTE
Rhino 1.5.2
TEA
WSDL4J
WSVT 1.2
Zlib 1.1.2
Dispositions concernant la Tarification à l'Utilisation de
la Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant sur
serveur System z
Reportez-vous à l'"Avenant (aux Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA)) relatif à la Tarification à
l'Utilisation de la Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant
sur serveur IBM System z" (précédemment appelé "Avenant (aux
Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (IPLA))
relatif à la Tarification à l'Utilisation de la Capacité de la
Partition pour Logiciels s'exécutant sur Plate-forme zSeries" ou
"Avenant (aux Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM (IPLA)) relatif à la Tarification à l'Utilisation de la
Capacité de la Partition pour Logiciels s'exécutant sur serveurs IBM
System z9 et eServer zSeries") pour connaître le détail des
dispositions concernant la Tarification à l'Utilisation de la Capacité
de la Partition.
Environnement Opérationnel Spécifié
Les spécifications du Logiciel et les informations
relatives à l'Environnement Opérationnel Spécifié se trouvent dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant, par exemple, dans
un avertissement (un fichier "README") ou tout autre document
d'information, tel qu'une lettre d'annonce.
Dispositions spécifiques au Logiciel
Les diverses Dispositions Spécifiques au Logiciel énoncées
ci-après, ou auxquelles il est fait référence, s'appliquent au
Logiciel et à ses composants identifiés ci-dessous, et s'ajoutent
aux Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM
ou les modifient.
Autres Logiciels IBM
Nous attirons Votre attention sur le fait que chacun des
Autres Logiciels IBM est soumis à des dispositions de licence
distinctes, qui Vous sont présentées, et que Vous acceptez, lors de la
procédure d'installation du Logiciel. Ces autres dispositions de
licence peuvent notamment inclure des obligations spécifiques
relatives aux "Composants Exclus", au "Code Tiers" et aux "Tests de
performance", y compris des fichiers "license.txt" (ou portant un nom
similaire) spécifiques.
Les offres SupportPac détaillées dans la section "Autres
Logiciels IBM" ne sont pas garanties par IBM et sont concédées sans
support d'aucune sorte.
Redevances et Gestion de l'Utilisation des Licences
Les redevances liées à l'utilisation autorisée du Logiciel
sont basées sur des Unités de valeur processeur. L'utilisation
du Logiciel sur un serveur nécessite l'acquisition de cent
(100) Unités de valeur (auprès d'IBM ou d'un partenaire
commercial d'IBM) pour chaque processeur ou chaque multiprocesseur
symétrique installé sur le serveur sur lequel doit s'exécuter une
copie du Logiciel. L'acquisition d'Unités de valeur est requise
pour chaque serveur sur lequel est installé le composant Broker
du Logiciel. Vous devez également acquérir le nombre adéquat
d'Unités de valeur supplémentaires si le Logiciel est transféré sur
un serveur disposant d'un plus grand nombre de processeurs, ou
si des processeurs supplémentaires sont ajoutés sur le serveur
sur lequel le Logiciel est installé.
Tout manquement à cette obligation de disposer du nombre
approprié d'Unités de valeur rendra nulles et non avenues les
dispositions de cette licence. Le logiciel License Use Management est
utilisé pour contrôler le respect de cette obligation.
Aucune autorisation d'utilisation distincte associée au
serveur n'est nécessaire pour la concession de licence à tout autre
composant du Logiciel.
Vous devez conserver le produit d'origine, ainsi que tous
les documents du Contrat Passport Advantage car ils constituent
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel.
Des restrictions spécifiques s'appliquent également à
divers composants du Logiciel, comme indiqué ci-après.
Utilisation de composants sur des machines distinctes
Le Logiciel est constitué de plusieurs composants :
1. Broker Runtime
2. Configuration Manager
3. User Name Server
4. Database Manager
5. Message Broker Toolkit
Chacun de ces composants peut être installé uniquement sur
une machine au maximum, une seule fois, à l'exception du
produit Message Broker Toolkit, qui peut être installé sur
plusieurs machines, à condition que toutes les versions installées
soient utilisées avec le même poste de courtier de messages.
Vous êtes autorisé à utiliser le composant Configuration
Manager du Logiciel sur le même serveur que le composant Broker
Runtime, ou sur une machine Microsoft Windows ou Linux équipée de
processeur x86.
Test Unitaire
La licence d'utilisation du Logiciel autorise plusieurs
développeurs à installer un exemplaire des composants Broker Runtime,
Toolkit, WebSphere MQ et DB2 sur une seule machine Microsoft Windows
ou sur une seule machine Linux équipée de processeur Intel,
par développeur, aux fins d'un "Test Unitaire". Le "Test
Unitaire" sera limité au test des configurations écrites ou générées
par ledit développeur dans le but de vérifier que les fonctions
de ladite configuration fonctionnent comme prévu. Ce "Test
Unitaire" autorisé n'inclut AUCUNE des opérations suivantes :
1. Test des flux de messages sur des serveurs distincts du
poste du développeur. Le développeur peut créer des flux de
messages locaux, qui se connectent aux serveurs distants hébergeant
différents services et applications utilisées à des fins autres que la
production dans un environnement de test unitaire.
2. Echange de messages avec une application ou un système
de production, ou
3. Simulation des charges de production aux fins de test de
l'évolutivité de code, d'application ou de système dans un environnement
de test d'intégration
IBM WebSphere MQ
IBM WebSphere MQ (environnements répartis uniquement) : Le
Logiciel comporte une licence d'utilisation restreinte du Logiciel
IBM WebSphere MQ version 6.0. Chaque Autorisation d'Utilisation
du Logiciel Vous permet d'installer et d'utiliser WebSphere MQ
version 6.0 dans le cadre de Votre utilisation autorisée des
composants du Logiciel, comme suit :
- Pour chaque déploiement du composant Broker Runtime, Vous
êtes autorisé à installer et utiliser une licence du Logiciel
WebSphere MQ version 6.0 conformément aux dispositions dudit Logiciel.
- Vous êtes autorisé à installer et utiliser une licence
WebSphere MQ version 6.0 pour chaque déploiement des composants
Configuration Manager et User Name Server. La présente licence doit être
utilisée exclusivement dans le cadre des messages générés par les
composants du Logiciel (à savoir Configuration Manager et User Name
Server), et en aucun cas à d'autres fins. Pour pouvoir utiliser
WebSphere MQ version 6.0 à d'autres fins, Vous devez acquérir une
Autorisation d'Utilisation du Logiciel distincte (sans restriction) Vous
y autorisant.
IBM Cloudscape
Le Logiciel inclut une version incorporée d'IBM Cloudscape
version 10.0 (ou de composants d'IBM Cloudscape version 10.0).
Votre utilisation d'IBM Cloudscape inclut le droit de copier,
modifier, préparer des oeuvres dérivées et incorporer IBM Cloudscape
dans des applications que Vous développez, puis de redistribuer
IBM Cloudscape, ainsi modifié, en tant que partie intégrante de
ces applications, sous réserve que : (1) Vous Vous engagiez à
défendre, protéger et indemniser IBM contre toute réclamation,
responsabilité, tous dommages, toutes dépenses et tous coûts, résultant de
ou liés à Votre utilisation ou distribution du Logiciel, des
modifications de ses composants, ou de Vos applications, et (2) Vous
distribuiez Vos applications au titre d'une licence indiquant (i)
qu'IBM (ou l'un des fournisseurs du code inclus dans Votre
application) dégage toute responsabilité et ne fournit aucune garantie
d'aucune sorte concernant son ou ses code(s), (ii) qu'elle ne
fournit aucune garantie implicite et aucune indemnité concernant le
code d'IBM (ou de ses fournisseurs), et (iii) qu'elle étend à
IBM (ou aux fournisseurs de code inclus dans Votre application)
les mêmes protections de responsabilité contractuelle que
celles prévues pour Vous-même dans le cadre de cette licence.
Chaque exemplaire intégral ou partiel d'IBM Cloudscape, ou toute
modification de ses composants, doit inclure une mention de droits
d'auteur comme suit :
"(C) Copyright (nom de Votre entreprise) (année). Certaines
parties de ce code sont dérivées d'un Logiciel IBM. (C) Copyright
IBM Corp. 1997-2004. All rights reserved."
Composants d'IBM DB2
Le Logiciel inclut des composants d'IBM DB2 Universal
Database version 8.2 ("DB2") et de DB2 Run-Time Client version 8.2.
Chaque Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous autorise à
installer et à utiliser un (1) exemplaire au maximum des composants
de DB2, uniquement dans le cadre de Votre utilisation
autorisée du Logiciel, pour le stockage et la gestion des données
utilisées ou générées par le Logiciel et non pour d'autres types de
gestion de données, en particulier l'utilisation pour des données
d'application. Par exemple, cette licence ne Vous autorise pas à effectuer
des connexions entrantes à la base de données à partir d'autres
applications, pour la génération de requêtes ou de rapports. Vous êtes
autorisé à installer et à utiliser un exemplaire de ces composants
de DB2 sur le serveur utilisé par le composant Broker du
Logiciel.
L'utilisation des composants de DB2 et DB2 Run-time Client
est soumise aux dispositions de la licence d'utilisation jointe
à ces composants, auxquelles s'ajoutent les restrictions
énoncées dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à
utiliser les composants de DB2 à toute autre fin. Pour toute
utilisation non autorisée par la présente licence, prenez contact avec
Votre revendeur de DB2 afin d'acquérir une licence des Logiciels
DB2 et DB2 Run-Time Client.
IBM WebSphere MQ Everyplace
Le Logiciel inclut un exemplaire d'IBM WebSphere MQ
Everyplace version 2.0.2 (WebSphere MQ Everyplace). Chaque
Autorisation d'Utilisation du Logiciel Vous permet d'installer et
d'utiliser WebSphere MQ Everyplace dans le cadre de Votre utilisation
autorisée du Logiciel, comme suit :
- Vous êtes autorisé à installer un (1) exemplaire au
maximum de WebSphere MQ Everyplace en vue de son utilisation avec
le Logiciel.
- Vous êtes autorisé à utiliser WebSphere MQ Everyplace
uniquement avec les messages générés pour le Logiciel et à aucune
autre fin. (Pour pouvoir utiliser WebSphere MQ Everyplace à
d'autres fins, Vous devez acquérir une Autorisation d'Utilisation du
Logiciel distincte (sans restriction) pour WebSphere MQ Everyplace,
qui autorise une utilisation de ce type.)
IBM Message Brokers Toolkit
Le produit Message Brokers Toolkit fourni avec le Logiciel
inclut un exemplaire d'IBM Rational Application Developer (RAD) et
des composants IBM WebSphere Eclipse Platform. Vous êtes
autorisé à utiliser IBM Rational Application Developer et les
composants IBM WebSphere Eclipse Platform uniquement avec le produit
Message Brokers Toolkit et à aucune autre fin. (Pour pouvoir
utiliser IBM Rational Application Developer et les composants IBM
WebSphere Eclipse Platform à d'autres fins, Vous devez acquérir une
Autorisation d'Utilisation du Logiciel distincte (sans restriction) pour
IBM Rational Application Developer et IBM WebSphere Eclipse
Platform, qui autorise une utilisation de ce type.)
Le Code Source des composants IBM WebSphere Eclipse
Platform suivants a été obtenu auprès de Eclipse.org :
Ant 1.6.1, Ant 1.6.2, XML4J 4.3, Tomcat 4.1.30, SAX, DOM,
MX4J, Lucene 1.4.3, Mozilla API, JSch 0.1.16, Java SSH Applet,
JUnit 3.8.1, Eclipse SDK 3.0, JDT 3.0, PDE 3.0, GTK +API, Tomcat
3.2.4, CDT 2.0, EMF 2.0.2, GEF 3.0.1, TPTP 3.3, Commons Logging
1.0.3, UML2 1.0.2, Visual Editor 1.0.2.1 et XSD 2.0.2
(collectivement appelés "Code Eclipse" dans le présent document).
Des dispositions supplémentaires s'appliquent à Eclipse SDK
3.0, GEF 3.0.1, XSD 2.0.2, TPTP 3.3, EMF 2.0.2 et Visual Editor
1.0.2.1, y compris leurs composants, qui sont des projets gérés par
ECLIPSE.ORG (collectivement les "PROJETS ECLIPSE").
Reportez-Vous à la Licence Publique Commune de Eclipse.ORG
(la "Licence CPL"), qui figure dans le fichier license.txt
joint à ce logiciel, pour prendre connaissance des dispositions
relatives à l'utilisation du Code Eclipse.
Treeview
Le Logiciel contient un exemplaire de Treeview JavaScript
obtenu sur le site www.Treeview.net. L'utilisation de Treeview
JavaScript dans le cadre du Logiciel est régie par les dispositions
des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM
(IPLA) et celles du présent document Informations sur la Licence.
Vous n'êtes pas autorisé à extraire Treeview JavaScript afin de
l'utiliser dans une autre application ou un autre logiciel.
Composants DataDirect ODBC Driver Manager
Des composants de ce Logiciel sont protégés par les droits
d'auteur de DataDirect Technologies, 1991 - 2002.
IBM Rules and Formatter
Le Logiciel IBM WebSphere Message Broker with Rules and
Formatter Extension inclut certains éléments "Rules and Formatter"
concédés sous licence par Sybase Inc. (le "Code R+F"). Les
dispositions suivantes s'appliquent au Code R+F :
Vous n'êtes autorisé à céder, ni à transférer le Code R+F à
aucun autre utilisateur final ;
Sybase Inc. NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE
L'UTILISATION DU CODE R+F INCLUS DANS LE LOGICIEL, Y COMPRIS, ET DE FAÇON
NON LIMITATIVE, AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE
D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ; et
La responsabilité totale de Sybase Inc envers Vous pour
toutes les réclamations concernant le Code R+F sera limitée au
montant que Vous avez payé pour le Logiciel.
D/N: L-AFOS-6TKES7
P/N: L-AFOS-6TKES7