INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation des Logiciels non garantis (Z125-5589-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM WebSphere Application Server Patterns V2.3 (Plug-in)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

L/N: L-HLDL-BD9S2S
D/N: L-HLDL-BD9S2S
P/N: L-HLDL-BD9S2S