INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, le Conditions Internationales
d'Utilisation des Logiciels non garantis (Z125-5589-05) s'applique.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
Microservice Builder V1.0.0 (Tool)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Logiciel à Utilisation Restreinte
Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation
du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous
ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la
Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation
avec tout autre logiciel ou service.
Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Restrictions relatives aux développeurs
Si le Logiciel porte une mention indiquant qu'il est
destiné aux "Développeurs", cela signifie que le Détenteur de la
Licence ne peut déployer le Logiciel qu'à des fins de développement
et de test d'unité en interne sur une machine de développeur
spécifique. Une machine de développeur désigne un environnement de
bureau physique ou virtuel exécutant un système d'exploitation
principal ainsi que le Logiciel, tous deux étant accessibles et
utilisés par un seul développeur désigné. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour le traitement de
charges de production, la simulation de charges de production ou
encore le test d'évolutivité d'un code, d'une application ou d'un
système donné. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à
utiliser une partie quelconque du Logiciel à toute autre fin avant
d'avoir acquis les Autorisations d'Utilisation de production
appropriées.
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
ace-editor
authentication-tokens
branch-api
cloudbees-folder
credentials
credentials-binding
display-url-api
docker-commons
docker-workflow
durable-task
embeddable-build-status
git
git-client
github
github-api
github-branch-source
github-oauth
github-organization-folder
git-server
handlebars
icon-shim
jquery-detached
junit
kubernetes
lockable-resources
mailer
matrix-auth
matrix-project
momentjs
pipeline-build-step
pipeline-github-lib
pipeline-graph-analysis
pipeline-input-step
pipeline-milestone-step
pipeline-model-api
pipeline-model-declarative-agent
pipeline-model-defination
pipeline-model-extensions
pipeline-rest-api
pipeline-stage-step
pipeline-stage-tags-metadata
pipeline-stage-view
plain-credentials
scm-api
script-security
ssh-credentials
structs
token-macro
workflow-aggregator
workflow-api
workflow-basic-steps
workflow-cps
workflow-cps-global-lib
workflow-durable-task-step
workflow-job
workflow-multibranch
workflow-scm-step
workflow-step-api
workflow-support
JSON
Tests de performance
Le Détenteur de la Licence peut divulguer les résultats des
tests de performance du Logiciel ou de ses sous-composants à un
tiers sous réserve (A) de rendre publique la méthodologie
complète utilisée dans le test de performance (par exemple, la
configuration matérielle et logicielle, la procédure d'installation et
les fichiers de configuration), (B) d'effectuer les tests de
performance en exécutant le Logiciel dans son Environnement
Opérationnel Spécifié avec les mises à jour et les correctifs
applicables les plus récents du Logiciel fournis par IBM ou par les
tiers qui fournissent des produits IBM (les "Tiers") et (C) de
suivre en tout point toutes les instructions relatives à
l'optimisation des performances et aux "pratiques en usage dans la
profession" figurant dans la documentation et sur les sites Web IBM de
support du Logiciel. Si le Détenteur de la Licence publie les
résultats des tests de performance pour le Logiciel, sauf mention
contraire dans un contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et
IBM ou les Tiers, IBM et les Tiers se réservent le droit de
publier les résultats des tests de performance concernant les
produits du Détenteur de la Licence sous réserve du respect des
conditions (A), (B) et (C) ci-dessus lors du test des produits du
Détenteur de la Licence.
Nonobstant les dispositions ci-dessus, le Détenteur de la
Licence n'est en aucun cas autorisé à publier les résultats des
tests de performance exécutés sur la technologie Outside In
Technology s'il n'a pas obtenu d'accord préalable écrit.
Les dispositions régissant les tests de performance
énoncées ci-dessus s'appliquent aux Logiciels et sous-composants
suivants :
Microservice Builder
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Restrictions à l'exportation et à l'importation
Le Logiciel peut contenir une cryptographie. L'utilisation
du Logiciel par, ou son transfert à, des utilisateurs d'autres
pays peut être interdit ou soumis à des lois, réglementations ou
politiques en matière d'exportation ou d'importation, y compris les
lois sur l'exportation et l'importation du Ministère du Commerce
américain (U.S. Export Administration Regulations). Le Détenteur de
la Licence s'engage formellement à respecter l'ensemble des
lois, réglementations et politiques en vigueur relatives à
l'importation, l'exportation ou l'utilisation du Logiciel, y compris, mais
de façon non limitative, les restrictions en vigueur aux Etats-
Unis relatives aux exportations et aux réexportations. La
classification d'exportation de ce Logiciel est disponible à l'adresse
suivante : https://www.ibm.com/products/exporting/.
Inoltre, le seguenti clausole si applicano all'utilizzo del
Programma da parte del licenziatario.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar
L/N: L-SWIS-AKWRBT
D/N: L-SWIS-AKWRBT
P/N: L-SWIS-AKWRBT