INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM WebSphere Application Server Developer Tools for
Eclipse 21.0 (Tool)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Utilisateur Autorisé
Le terme "Utilisateur Autorisé" désigne une unité de mesure
selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Un
Utilisateur Autorisé est un individu unique qui a le droit d'accéder au
Logiciel. Le Logiciel peut être installé sur un nombre indéfini
d'ordinateurs ou de serveurs ; chaque Utilisateur Autorisé peut accéder
simultanément à un nombre indéfini d'instances du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation
distincte et dédiée pour chaque Utilisateur Autorisé pouvant accéder
au Logiciel, directement ou indirectement (par exemple, via un
logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur
d'applications) par quelque moyen que ce soit. L'Autorisation d'Utilisation
d'un Utilisateur Autorisé est unique et ne peut être partagée ni
réaffectée à d'autres fins que le transfert définitif de ladite
Autorisation d'Utilisation à un autre individu.
L/N: L-CTUR-BLPNWG
D/N: L-CTUR-BLPNWG
P/N: L-CTUR-BLPNWG