INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM WebSphere Application Server Developer Tools for Eclipse 20.0 (Tool)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Utilisateur Autorisé

Le terme "Utilisateur Autorisé" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Un Utilisateur Autorisé est un individu unique qui a le droit d'accéder au Logiciel. Le Logiciel peut être installé sur un nombre indéfini d'ordinateurs ou de serveurs ; chaque Utilisateur Autorisé peut accéder simultanément à un nombre indéfini d'instances du Logiciel. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation distincte et dédiée pour chaque Utilisateur Autorisé pouvant accéder au Logiciel, directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications) par quelque moyen que ce soit. L'Autorisation d'Utilisation d'un Utilisateur Autorisé est unique et ne peut être partagée ni réaffectée à d'autres fins que le transfert définitif de ladite Autorisation d'Utilisation à un autre individu.

L/N: L-CTUR-BLPNWG
D/N: L-CTUR-BLPNWG
P/N: L-CTUR-BLPNWG