AVIS
Ce document inclut ci-dessous des documents Informations
sur la Licence pour différents Logiciels. Chaque document
Informations sur la Licence identifie le ou les Logiciels auxquels il
s'applique. Seuls les documents Informations sur la Licence
correspondant au(x) Logiciel(s) pour lesquels le Détenteur de la Licence
a fait l'acquisition d'Autorisations d'Utilisation
s'appliquent.
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Client V9.2
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Logiciels Redistribuables
Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux-
ci seront répertoriés ci-dessous. En plus des droits de
licence concédés dans le présent Contrat, le Détenteur de la
Licence est autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables
conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code
objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant ;
2) Si la documentation fournie avec le Logiciel autorise
expressément le Détenteur de la Licence à modifier les Logiciels
Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans ladite
documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des
Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués
uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur
de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de
la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur
utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la
Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte
que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le
cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la
Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des
utilisateurs final ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent
Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit
inclure également d'autres Logiciels Redistribuables non-Java avec
son Application, sauf si son Application est conçue pour être
exécutée uniquement sur des systèmes informatiques d'usage courant
(par exemple des ordinateurs portables, des ordinateurs de
bureau ou des serveurs) et pas sur des unités mobiles (par
exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais dont la
fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer
les mentions de copyright ou fichiers de notification contenus
dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses
fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de
l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la
Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même
nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser
les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou
distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application
sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent
lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans
obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI
QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence
d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute
modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans son Contrat de licence avec l'utilisateur final de
son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir
l'utilisateur final que les Logiciels Redistribuables ou leurs
modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que
l'activation de son Application, ii) copiés (sauf à des fins de
sauvegarde), iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son
Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque
façon que ce soit sauf si la loi l'autorise et en l'absence toute
possibilité d'y déroger contractuellement. En outre, le Contrat de
licence du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi
protecteur d'IBM que les dispositions du présent Contrat.
Les Logiciels Redistribuables sont les suivants :
All files and/or modules identified on the IBM MQ
Redistributable Components page https://www.ibm.
com/support/knowledgecenter/SSFKSJ_9.2.0/com.ibm.mq.pro.doc/q134260_.htm in IBM MQ Knowledge
Center may be redistributed by Licensee in accordance with the
provisions of the 'Redistributables' section of the Program's License
Information document.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions
modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés
en tant que Logiciels Redistribuables ci-dessus, sous réserve
que lesdites modifications aient été effectuées conformément
aux dispositions de la présente licence et aux instructions de
la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur de Processeur Virtuel
Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités
de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et
qui exécute les procédures, les commandes ou les applications
demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque
les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel
similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité
montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis
est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur
Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du
partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit
un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur
désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui
interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est
composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une
ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de
Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur
Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles
pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non
partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le
Logiciel.
Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur
Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les
Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.
Serveur Virtuel
Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure
selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme
"Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de
traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute
les procédures, les commandes ou les applications demandées
pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les
armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est
utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en
armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est
considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est
soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des
ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique
non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une
Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur
virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre
de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel
que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le
serveur virtuel.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar
L/N: L-APIG-BMJJ9Z
D/N: L-APIG-BMJJ9Z
P/N: L-APIG-BMJJ9Z
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Groupés
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel
Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas
échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel
Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction
entre les dispositions, celles du présent document Informations
sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le
Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du
Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la
Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations
d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation
et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les
Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes
sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la
licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous
licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le
Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU
et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100
PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Groupés :
IBM MQ
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Groupés
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel
Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas
échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel
Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction
entre les dispositions, celles du présent document Informations
sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le
Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du
Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la
Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations
d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation
et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les
Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes
sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la
licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous
licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le
Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU
et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100
PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Groupés :
IBM MQ
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.2
IBM MQ Telemetry V9.2
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Logiciels Redistribuables
Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux-
ci seront répertoriés ci-dessous. En plus des droits de
licence concédés dans le présent Contrat, le Détenteur de la
Licence est autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables
conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code
objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant ;
2) Si la documentation fournie avec le Logiciel autorise
expressément le Détenteur de la Licence à modifier les Logiciels
Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans ladite
documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des
Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués
uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur
de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de
la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur
utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la
Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte
que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le
cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la
Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des
utilisateurs final ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent
Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit
inclure également d'autres Logiciels Redistribuables non-Java avec
son Application, sauf si son Application est conçue pour être
exécutée uniquement sur des systèmes informatiques d'usage courant
(par exemple des ordinateurs portables, des ordinateurs de
bureau ou des serveurs) et pas sur des unités mobiles (par
exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais dont la
fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer
les mentions de copyright ou fichiers de notification contenus
dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses
fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de
l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la
Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même
nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser
les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou
distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application
sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent
lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans
obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI
QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence
d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute
modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans son Contrat de licence avec l'utilisateur final de
son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir
l'utilisateur final que les Logiciels Redistribuables ou leurs
modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que
l'activation de son Application, ii) copiés (sauf à des fins de
sauvegarde), iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son
Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque
façon que ce soit sauf si la loi l'autorise et en l'absence toute
possibilité d'y déroger contractuellement. En outre, le Contrat de
licence du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi
protecteur d'IBM que les dispositions du présent Contrat.
Les Logiciels Redistribuables sont les suivants :
All files and/or modules identified on the IBM MQ
Redistributable Componentshttps://www.ibm.
com/support/knowledgecenter/SSFKSJ_9.2.0/com.ibm.mq.pro.doc/q134260_.htm page in IBM MQ
Knowledge Center may be redistributed by Licensee in accordance with
the provisions of the 'Redistributables' section of the
Program's License Information document.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions
modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés
en tant que Logiciels Redistribuables ci-dessus, sous réserve
que lesdites modifications aient été effectuées conformément
aux dispositions de la présente licence et aux instructions de
la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur de Processeur Virtuel
Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités
de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et
qui exécute les procédures, les commandes ou les applications
demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque
les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel
similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité
montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis
est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur
Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du
partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit
un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur
désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui
interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est
composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une
ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de
Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur
Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles
pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non
partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le
Logiciel.
Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur
Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les
Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.
Serveur Virtuel
Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure
selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme
"Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de
traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute
les procédures, les commandes ou les applications demandées
pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les
armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est
utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en
armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est
considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est
soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des
ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique
non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une
Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur
virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre
de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel
que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le
serveur virtuel.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar
L/N: L-APIG-BMJJBM
D/N: L-APIG-BMJJBM
P/N: L-APIG-BMJJBM
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced High Availability Replica V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Groupés
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel
Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas
échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel
Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction
entre les dispositions, celles du présent document Informations
sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le
Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du
Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la
Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations
d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation
et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les
Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes
sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la
licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous
licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le
Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU
et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100
PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Groupés :
IBM MQ High Availability Replica
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced High Availability Replica V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Groupés
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel
Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas
échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel
Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction
entre les dispositions, celles du présent document Informations
sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le
Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du
Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la
Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations
d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation
et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les
Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes
sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la
licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous
licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le
Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU
et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100
PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Groupés :
IBM MQ High Availability Replica
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.2
IBM MQ Telemetry V9.2
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur de Processeur Virtuel
Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités
de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et
qui exécute les procédures, les commandes ou les applications
demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque
les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel
similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité
montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis
est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur
Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du
partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit
un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur
désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui
interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est
composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une
ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de
Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur
Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles
pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non
partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le
Logiciel.
Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur
Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les
Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.
Serveur Virtuel
Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure
selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme
"Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de
traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute
les procédures, les commandes ou les applications demandées
pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les
armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est
utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en
armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est
considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est
soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des
ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique
non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une
Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur
virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre
de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel
que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le
serveur virtuel.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence
est limitée aux fonctions suivantes, comme défini ci-dessous ou
dans la section Autres solutions à haute disponibilité.
1. Fonction de gestionnaire de files d'attente multi-
instance
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la
fonction de gestionnaire de files d'attente multi-instance du
Logiciel aux fins de secours uniquement. Aux fins de secours, le
Logiciel est démarré, mais on s'assure qu'il reste inactif à moins
que la copie IBM MQ active et autorisée séparément du logiciel
bascule sur le Logiciel de réplique à haute disponibilité. Si cela
se produit, le Logiciel de réplique à haute disponibilité peut
être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la
période de reprise après incident. Le Logiciel est considéré en
mode de "Secours veille" si, jusqu'à ce qu'une reprise après
incident ait lieu, il n'est pas utilisé pour effectuer un travail
productif de quelque nature que ce soit et est utilisé exclusivement
pour des tâches d'administration.
2. Fonction de haute disponibilité du gestionnaire de file
d'attente de données répliquées
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette
fonction de gestionnaire de file d'attente de données répliquées du
Logiciel nécessite une configuration sur trois serveurs et exige que
tous les gestionnaires de file d'attente sur ces trois serveurs
soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées.
Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés en tant
qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM
MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet d'une
licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour
IBM MQ Advanced. Lors de l'utilisation de cette fonctionnalité
de haute disponibilité en conjonction avec la réplication sur
un site de reprise après incident, les trois serveurs à haute
disponibilité sur le site de reprise après incident doivent également
être autorisés comme décrit ci-dessus.
3. Fonction de reprise après incident du gestionnaire de
file d'attente de données répliquées
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette
fonction du gestionnaire de file d'attente de données répliquées du
Logiciel nécessite une configuration sur deux serveurs et exige que
tous les gestionnaires de file d'attente sur ces deux serveurs
soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées.
L'un des serveurs peut être configuré et autorisé en tant qu'IBM
MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ
sur le second serveur configuré doit faire l'objet d'une
licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour
IBM MQ Advanced. Cette configuration de reprise après incident
de deux serveurs se différencie d'une configuration qui
utilise trois serveurs en tant que configuration à haute
disponibilité, même lorsqu'elle est utilisée avec une réplication sur un
site de reprise après incident.
B. Autres solutions à haute disponibilité
Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres
solutions à haute disponibilité en plus du Logiciel, il est autorisé
à utiliser le Logiciel comme réplique à haute disponibilité
tant que le Logiciel réside sur un serveur de secours à des fins
de sauvegarde et que le Logiciel n'est pas démarré. Le
Logiciel peut être démarré automatiquement par les composants à
haute disponibilité en cas de défaillance du serveur actif,
auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail
productif pendant la période de reprise après incident.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar
L/N: L-APIG-BMJJSA
D/N: L-APIG-BMJJSA
P/N: L-APIG-BMJJSA
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced for Developers V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Groupés
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel
Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas
échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel
Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction
entre les dispositions, celles du présent document Informations
sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le
Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du
Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la
Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations
d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation
et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les
Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes
sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la
licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous
licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le
Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU
et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100
PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Groupés :
IBM MQ
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced for Developers V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Groupés
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel
Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas
échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel
Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction
entre les dispositions, celles du présent document Informations
sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le
Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du
Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la
Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations
d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation
et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les
Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes
sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la
licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous
licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le
Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU
et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100
PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Groupés :
IBM MQ
Restrictions relatives aux développeurs
Si le Logiciel porte une mention indiquant qu'il est
destiné aux "Développeurs", cela signifie que le Détenteur de la
Licence ne peut déployer le Logiciel qu'à des fins de développement
et de test d'unité en interne sur une machine de développeur
spécifique. Une machine de développeur désigne un environnement de
bureau physique ou virtuel exécutant un système d'exploitation
principal ainsi que le Logiciel, tous deux étant accessibles et
utilisés par un seul développeur désigné. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour le traitement de
charges de production, la simulation de charges de production ou
encore le test d'évolutivité d'un code, d'une application ou d'un
système donné. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à
utiliser une partie quelconque du Logiciel à toute autre fin avant
d'avoir acquis les Autorisations d'Utilisation de production
appropriées.
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.2
IBM MQ Telemetry V9.2
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Installation
Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon
laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation
désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique
ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un
ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar
LIMITATION LIÉE AUX DÉVELOPPEURS
Nonobstant toute disposition contraire dans le présent
Contrat, le logiciel peut être installé pour être utilisé sur des
serveurs qui permettent la participation de plusieurs développeurs.
L/N: L-APIG-BMJJUF
D/N: L-APIG-BMJJUF
P/N: L-APIG-BMJJUF
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service V9.2 (Evaluation)
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service V9.2 (5724-H72)
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Redistribuables
Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux-
ci seront répertoriés ci-dessous. En plus des droits de
licence concédés dans le présent Contrat, le Détenteur de la
Licence est autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables
conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code
objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant ;
2) Si la documentation fournie avec le Logiciel autorise
expressément le Détenteur de la Licence à modifier les Logiciels
Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans ladite
documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des
Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués
uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur
de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de
la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur
utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la
Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte
que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le
cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la
Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des
utilisateurs final ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent
Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit
inclure également d'autres Logiciels Redistribuables non-Java avec
son Application, sauf si son Application est conçue pour être
exécutée uniquement sur des systèmes informatiques d'usage courant
(par exemple des ordinateurs portables, des ordinateurs de
bureau ou des serveurs) et pas sur des unités mobiles (par
exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais dont la
fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer
les mentions de copyright ou fichiers de notification contenus
dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses
fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de
l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la
Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même
nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser
les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou
distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application
sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent
lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans
obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI
QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence
d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute
modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans son Contrat de licence avec l'utilisateur final de
son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir
l'utilisateur final que les Logiciels Redistribuables ou leurs
modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que
l'activation de son Application, ii) copiés (sauf à des fins de
sauvegarde), iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son
Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque
façon que ce soit sauf si la loi l'autorise et en l'absence toute
possibilité d'y déroger contractuellement. En outre, le Contrat de
licence du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi
protecteur d'IBM que les dispositions du présent Contrat.
Les Logiciels Redistribuables sont les suivants :
All files and/or modules identified on the IBM MQ
Redistributable Components page https://www.ibm.
com/support/knowledgecenter/SSFKSJ_9.2.0/com.ibm.mq.pro.doc/q134260_.htm in IBM MQ Knowledge
Center may be redistributed by Licensee in accordance with the
provisions of the 'Redistributables' section of the Program's License
Information document.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions
modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés
en tant que Logiciels Redistribuables ci-dessus, sous réserve
que lesdites modifications aient été effectuées conformément
aux dispositions de la présente licence et aux instructions de
la documentation fournie avec le Logiciel, le cas échéant.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Installation
Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon
laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation
désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique
ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un
ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
L/N: L-APIG-BMJJVK
D/N: L-APIG-BMJJVK
P/N: L-APIG-BMJJVK
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced Message Security V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced Message Security V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
L/N: L-APIG-BMJJWH
D/N: L-APIG-BMJJWH
P/N: L-APIG-BMJJWH
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Telemetry V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Telemetry V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Installation
Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon
laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation
désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique
ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un
ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.
L/N: L-APIG-BMJJXH
D/N: L-APIG-BMJJXH
P/N: L-APIG-BMJJXH
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service High Availability
Replica V9.2 (Evaluation)
IBM MQ Advanced Message Security High Availability Replica
V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service High Availability
Replica V9.2 (5724-H72)
IBM MQ Advanced Message Security High Availability Replica
V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence
est limitée aux fonctions suivantes, comme défini ci-dessous ou
dans la section Autres solutions à haute disponibilité.
1. Fonction de gestionnaire de files d'attente multi-
instance
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la
fonction de gestionnaire de files d'attente multi-instance du
Logiciel aux fins de secours uniquement. Aux fins de secours, le
Logiciel est démarré, mais on s'assure qu'il reste inactif à moins
que la copie IBM MQ active et autorisée séparément du logiciel
bascule sur le Logiciel de réplique à haute disponibilité. Si cela
se produit, le Logiciel de réplique à haute disponibilité peut
être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la
période de reprise après incident. Le Logiciel est considéré en
mode de "Secours veille" si, jusqu'à ce qu'une reprise après
incident ait lieu, il n'est pas utilisé pour effectuer un travail
productif de quelque nature que ce soit et est utilisé exclusivement
pour des tâches d'administration.
2. Fonction de haute disponibilité du gestionnaire de file
d'attente de données répliquées
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette
fonction de gestionnaire de file d'attente de données répliquées du
Logiciel nécessite une configuration sur trois serveurs et exige que
tous les gestionnaires de file d'attente sur ces trois serveurs
soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées.
Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés en tant
qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM
MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet d'une
licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour
IBM MQ Advanced. Lors de l'utilisation de cette fonctionnalité
de haute disponibilité en conjonction avec la réplication sur
un site de reprise après incident, les trois serveurs à haute
disponibilité sur le site de reprise après incident doivent également
être autorisés comme décrit ci-dessus.
3. Fonction de reprise après incident du gestionnaire de
file d'attente de données répliquées
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette
fonction du gestionnaire de file d'attente de données répliquées du
Logiciel nécessite une configuration sur deux serveurs et exige que
tous les gestionnaires de file d'attente sur ces deux serveurs
soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées.
L'un des serveurs peut être configuré et autorisé en tant qu'IBM
MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ
sur le second serveur configuré doit faire l'objet d'une
licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour
IBM MQ Advanced. Cette configuration de reprise après incident
de deux serveurs se différencie d'une configuration qui
utilise trois serveurs en tant que configuration à haute
disponibilité, même lorsqu'elle est utilisée avec une réplication sur un
site de reprise après incident.
B. Autres solutions à haute disponibilité
Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres
solutions à haute disponibilité en plus du Logiciel, il est autorisé
à utiliser le Logiciel comme réplique à haute disponibilité
tant que le Logiciel réside sur un serveur de secours à des fins
de sauvegarde et que le Logiciel n'est pas démarré. Le
Logiciel peut être démarré automatiquement par les composants à
haute disponibilité en cas de défaillance du serveur actif,
auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail
productif pendant la période de reprise après incident.
L/N: L-APIG-BMJJYD
D/N: L-APIG-BMJJYD
P/N: L-APIG-BMJJYD
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ High Availability Replica V9.2 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ High Availability Replica V9.2 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un
dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des
préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.
Logiciels Auxiliaires
Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et
utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le
Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser
lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son
utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut
uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation
autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les
Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un
Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le
cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce
Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de
contradiction entre les dispositions, celles du présent Document
d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre
suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son
ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le
Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si
des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans
le présent Document d'Informations sur la licence. Par
exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par
Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur
de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un
Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100
PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine
avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200
Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.
Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Client V9.2
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés dans le fichier
NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte".
Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au
Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du
contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Sauf mention contraire dans les
dispositions du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le
Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de
licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous
Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication
contraire ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE
applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le
Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte répertorié dans ce document.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN
MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON
OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION
IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN
TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de
façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus,
d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage
lié au Code sous Licence Distincte.
Malgré ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition
que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur de Processeur Virtuel
Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités
de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et
qui exécute les procédures, les commandes ou les applications
demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque
les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel
similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité
montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis
est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur
Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du
partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit
un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur
désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui
interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est
composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une
ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de
Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur
Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles
pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non
partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le
Logiciel.
Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur
Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les
Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.
Serveur Virtuel
Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure
selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme
"Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de
traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute
les procédures, les commandes ou les applications demandées
pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les
armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est
utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en
armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est
considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est
soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des
ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique
non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une
Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur
virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre
de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel
que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le
serveur virtuel.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence
est limitée aux fonctions suivantes, comme défini ci-dessous ou
dans la section Autres solutions à haute disponibilité.
1. Fonction de gestionnaire de files d'attente multi-
instance
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la
fonction de gestionnaire de files d'attente multi-instance du
Logiciel aux fins de secours uniquement. Aux fins de secours, le
Logiciel est démarré, mais on s'assure qu'il reste inactif à moins
que la copie IBM MQ active et autorisée séparément du logiciel
bascule sur le Logiciel de réplique à haute disponibilité. Si cela
se produit, le Logiciel de réplique à haute disponibilité peut
être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la
période de reprise après incident. Le Logiciel est considéré en
mode de "Secours veille" si, jusqu'à ce qu'une reprise après
incident ait lieu, il n'est pas utilisé pour effectuer un travail
productif de quelque nature que ce soit et est utilisé exclusivement
pour des tâches d'administration.
2. Fonction de haute disponibilité du gestionnaire de file
d'attente de données répliquées
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette
fonction de gestionnaire de file d'attente de données répliquées du
Logiciel nécessite une configuration sur trois serveurs et exige que
tous les gestionnaires de file d'attente sur ces trois serveurs
soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées.
Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés en tant
qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM
MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet d'une
licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour
IBM MQ Advanced. Lors de l'utilisation de cette fonctionnalité
de haute disponibilité en conjonction avec la réplication sur
un site de reprise après incident, les trois serveurs à haute
disponibilité sur le site de reprise après incident doivent également
être autorisés comme décrit ci-dessus.
3. Fonction de reprise après incident du gestionnaire de
file d'attente de données répliquées
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette
fonction du gestionnaire de file d'attente de données répliquées du
Logiciel nécessite une configuration sur deux serveurs et exige que
tous les gestionnaires de file d'attente sur ces deux serveurs
soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées.
L'un des serveurs peut être configuré et autorisé en tant qu'IBM
MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ
sur le second serveur configuré doit faire l'objet d'une
licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour
IBM MQ Advanced. Cette configuration de reprise après incident
de deux serveurs se différencie d'une configuration qui
utilise trois serveurs en tant que configuration à haute
disponibilité, même lorsqu'elle est utilisée avec une réplication sur un
site de reprise après incident.
B. Autres solutions à haute disponibilité
Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres
solutions à haute disponibilité en plus du Logiciel, il est autorisé
à utiliser le Logiciel comme réplique à haute disponibilité
tant que le Logiciel réside sur un serveur de secours à des fins
de sauvegarde et que le Logiciel n'est pas démarré. Le
Logiciel peut être démarré automatiquement par les composants à
haute disponibilité en cas de défaillance du serveur actif,
auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail
productif pendant la période de reprise après incident.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar
L/N: L-APIG-BMJJZ6
D/N: L-APIG-BMJJZ6
P/N: L-APIG-BMJJZ6