AVIS

Ce document inclut ci-dessous des documents Informations sur la Licence pour différents Logiciels. Chaque document Informations sur la Licence identifie le ou les Logiciels auxquels il s'applique. Seuls les documents Informations sur la Licence correspondant au(x) Logiciel(s) pour lesquels le Détenteur de la Licence a fait l'acquisition d'Autorisations d'Utilisation s'appliquent.


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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ V9.1 - 04/2020 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
IBMPlex
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ V9.1 - 04/2020 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty

Composants non pris en compte pour établir les Autorisations d'Utilisation requises

Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Client V9.1
IBM WebSphere Application Server Liberty

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
IBMPlex
Red Hat Universal Base Image

Logiciels Redistribuables

Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux- ci seront identifiés dans le fichier REDIST fourni avec le Logiciel. En plus des droits de licence concédés dans le présent Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation du Logiciel ou dans le fichier REDIST fourni avec ;
2) Lorsque ladite documentation autorise le Détenteur de la Licence expressément à modifier les Logiciels Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des utilisateurs finaux ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit inclure également des Logiciels Redistribuables non-Java équivalents avec son Application, sauf si son Application est conçue pour être exécutée uniquement sur des systèmes informatiques d'usage courant (par exemple des ordinateurs portables, des ordinateurs de bureau ou des serveurs) et non pas sur des unités mobiles (par exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais dont la fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans le Contrat de licence avec l'utilisateur final de son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir celui- ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de son Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit sauf si autorisé par la loi et en l'absence de disposition légale contraire possible. En outre, le Contrat de licence du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi protecteur d'IBM que les dispositions du présent Contrat.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés dans le fichier REDIST d'un Logiciel, sous réserve que lesdites modifications aient été effectuées conformément aux dispositions de la présente licence et aux instructions du fichier REDIST.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

Coeur de Processeur Virtuel

Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le Logiciel.

Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.

Serveur Virtuel

Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le serveur virtuel.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar

L/N: L-APIG-BLCFKU
D/N: L-APIG-BLCFKU
P/N: L-APIG-BLCFKU



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced V9.1 - 04/2020 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Groupés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Groupés :
IBM MQ

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
ca-certificates
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
IBMPlex
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced V9.1 - 04/2020 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Groupés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Groupés :
IBM MQ

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)

Composants non pris en compte pour établir les Autorisations d'Utilisation requises

Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1
IBM MQ Telemetry V9.1
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
ca-certificates
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
IBMPlex
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Universal Base Image

Logiciels Redistribuables

Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux- ci seront identifiés dans le fichier REDIST fourni avec le Logiciel. En plus des droits de licence concédés dans le présent Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation du Logiciel ou dans le fichier REDIST fourni avec ;
2) Lorsque ladite documentation autorise le Détenteur de la Licence expressément à modifier les Logiciels Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des utilisateurs finaux ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit inclure également des Logiciels Redistribuables non-Java équivalents avec son Application, sauf si son Application est conçue pour être exécutée uniquement sur des systèmes informatiques d'usage courant (par exemple des ordinateurs portables, des ordinateurs de bureau ou des serveurs) et non pas sur des unités mobiles (par exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais dont la fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans le Contrat de licence avec l'utilisateur final de son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir celui- ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de son Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit sauf si autorisé par la loi et en l'absence de disposition légale contraire possible. En outre, le Contrat de licence du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi protecteur d'IBM que les dispositions du présent Contrat.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés dans le fichier REDIST d'un Logiciel, sous réserve que lesdites modifications aient été effectuées conformément aux dispositions de la présente licence et aux instructions du fichier REDIST.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

Coeur de Processeur Virtuel

Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le Logiciel.

Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.

Serveur Virtuel

Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le serveur virtuel.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar

L/N: L-APIG-BJAKBF
D/N: L-APIG-BJAKBF
P/N: L-APIG-BJAKBF



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Groupés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Groupés :
IBM MQ High Availability Replica

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
ca-certificates
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
IBMPlex
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Groupés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Groupés :
IBM MQ High Availability Replica

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)

Composants non pris en compte pour établir les Autorisations d'Utilisation requises

Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1
IBM MQ Telemetry V9.1
IBM Aspera Streaming (fasp.io Gateway)

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
ca-certificates
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
IBMPlex
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

Coeur de Processeur Virtuel

Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le Logiciel.

Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.

Serveur Virtuel

Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le serveur virtuel.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence est limitée aux fonctions suivantes, comme défini ci-dessous ou dans la section Autres solutions à haute disponibilité.

1. Fonction de gestionnaire de files d'attente multi- instance

Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la fonction de gestionnaire de files d'attente multi-instance du Logiciel aux fins de secours uniquement. Aux fins de secours, le Logiciel est démarré, mais on s'assure qu'il reste inactif à moins que la copie IBM MQ active et autorisée séparément du logiciel bascule sur le Logiciel de réplique à haute disponibilité. Si cela se produit, le Logiciel de réplique à haute disponibilité peut être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la période de reprise après incident. Le Logiciel est considéré en mode de "Secours veille" si, jusqu'à ce qu'une reprise après incident ait lieu, il n'est pas utilisé pour effectuer un travail productif de quelque nature que ce soit et est utilisé exclusivement pour des tâches d'administration.

2. Fonction de haute disponibilité du gestionnaire de file d'attente de données répliquées

L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette fonction de gestionnaire de file d'attente de données répliquées du Logiciel nécessite une configuration sur trois serveurs et exige que tous les gestionnaires de file d'attente sur ces trois serveurs soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées. Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés en tant qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet d'une licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour IBM MQ Advanced. Lors de l'utilisation de cette fonctionnalité de haute disponibilité en conjonction avec la réplication sur un site de reprise après incident, les trois serveurs à haute disponibilité sur le site de reprise après incident doivent également être autorisés comme décrit ci-dessus.

3. Fonction de reprise après incident du gestionnaire de file d'attente de données répliquées

L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette fonction du gestionnaire de file d'attente de données répliquées du Logiciel nécessite une configuration sur deux serveurs et exige que tous les gestionnaires de file d'attente sur ces deux serveurs soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées. L'un des serveurs peut être configuré et autorisé en tant qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ sur le second serveur configuré doit faire l'objet d'une licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour IBM MQ Advanced. Cette configuration de reprise après incident de deux serveurs se différencie d'une configuration qui utilise trois serveurs en tant que configuration à haute disponibilité, même lorsqu'elle est utilisée avec une réplication sur un site de reprise après incident.

B. Autres solutions à haute disponibilité

Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres solutions à haute disponibilité en plus du Logiciel, il est autorisé à utiliser le Logiciel comme réplique à haute disponibilité tant que le Logiciel réside sur un serveur de secours à des fins de sauvegarde et que le Logiciel n'est pas démarré. Le Logiciel peut être démarré automatiquement par les composants à haute disponibilité en cas de défaillance du serveur actif, auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la période de reprise après incident.

Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar

L/N: L-APIG-BJCDMY
D/N: L-APIG-BJCDMY
P/N: L-APIG-BJCDMY



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced for Developers V9.1 - 04/2020 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Groupés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Groupés :
IBM MQ

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
ca-certificates
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
IBMPlex
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced for Developers V9.1 - 04/2020 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Groupés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Groupés identifiés ci-dessous. Un Logiciel Groupé peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Le Logiciel Principal et les Logiciels Groupés font tous partie du Logiciel dans son ensemble. Par conséquent, le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Groupés, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Cœur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Groupé sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Groupé sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Groupés :
IBM MQ

Restrictions relatives aux développeurs

Si le Logiciel porte une mention indiquant qu'il est destiné aux "Développeurs", cela signifie que le Détenteur de la Licence ne peut déployer le Logiciel qu'à des fins de développement et de test d'unité en interne sur une machine de développeur spécifique. Une machine de développeur désigne un environnement de bureau physique ou virtuel exécutant un système d'exploitation principal ainsi que le Logiciel, tous deux étant accessibles et utilisés par un seul développeur désigné. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour le traitement de charges de production, la simulation de charges de production ou encore le test d'évolutivité d'un code, d'une application ou d'un système donné. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser une partie quelconque du Logiciel à toute autre fin avant d'avoir acquis les Autorisations d'Utilisation de production appropriées.

Composants non pris en compte pour établir les Autorisations d'Utilisation requises

Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1
IBM MQ Telemetry V9.1

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
ca-certificates
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
IBMPlex
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Installation

Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar

L/N: L-APIG-BM7EV3
D/N: L-APIG-BM7EV3
P/N: L-APIG-BM7EV3



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service V9.1 (Evaluation)
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service V9.1 (5724-H72)
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Logiciels Redistribuables

Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux- ci seront identifiés dans le fichier REDIST fourni avec le Logiciel. En plus des droits de licence concédés dans le présent Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à distribuer les Logiciels Redistribuables conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation du Logiciel ou dans le fichier REDIST fourni avec ;
2) Lorsque ladite documentation autorise le Détenteur de la Licence expressément à modifier les Logiciels Redistribuables, ladite modification doit être conforme à l'ensemble des instructions, directives et spécifications contenues dans la documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des utilisateurs finaux ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit inclure également des Logiciels Redistribuables non-Java équivalents avec son Application, sauf si son Application est conçue pour être exécutée uniquement sur des systèmes informatiques d'usage courant (par exemple des ordinateurs portables, des ordinateurs de bureau ou des serveurs) et non pas sur des unités mobiles (par exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais dont la fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans le Contrat de licence avec l'utilisateur final de son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir celui- ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de son Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde), iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque façon que ce soit sauf si autorisé par la loi et en l'absence de disposition légale contraire possible. En outre, le Contrat de licence du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi protecteur d'IBM que les dispositions du présent Contrat.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés dans le fichier REDIST d'un Logiciel, sous réserve que lesdites modifications aient été effectuées conformément aux dispositions de la présente licence et aux instructions du fichier REDIST.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Installation

Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

L/N: L-APIG-AV6HR2
D/N: L-APIG-AV6HR2
P/N: MQ91LIE



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced Message Security V9.1 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced Message Security V9.1 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

L/N: L-APIG-AV6HS6
D/N: L-APIG-AV6HS6
P/N: AV6HS6F



==============================================


IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Telemetry V9.1 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Telemetry V9.1 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la conception, la construction, le contrôle ou la maintenance d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes, de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants risques de décès ou de graves dommages corporels.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Installation

Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.

L/N: L-APIG-AV6HT5
D/N: L-APIG-AV6HT5
P/N: L-APIG-AV6HT5



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (Evaluation)
IBM MQ Advanced Message Security High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (5724-H72)
IBM MQ Advanced Message Security High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence est limitée aux fonctions suivantes, comme défini ci-dessous ou dans la section Autres solutions à haute disponibilité.

1. Fonction de gestionnaire de files d'attente multi- instance

Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la fonction de gestionnaire de files d'attente multi-instance du Logiciel aux fins de secours uniquement. Aux fins de secours, le Logiciel est démarré, mais on s'assure qu'il reste inactif à moins que la copie IBM MQ active et autorisée séparément du logiciel bascule sur le Logiciel de réplique à haute disponibilité. Si cela se produit, le Logiciel de réplique à haute disponibilité peut être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la période de reprise après incident. Le Logiciel est considéré en mode de "Secours veille" si, jusqu'à ce qu'une reprise après incident ait lieu, il n'est pas utilisé pour effectuer un travail productif de quelque nature que ce soit et est utilisé exclusivement pour des tâches d'administration.

2. Fonction de haute disponibilité du gestionnaire de file d'attente de données répliquées

L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette fonction de gestionnaire de file d'attente de données répliquées du Logiciel nécessite une configuration sur trois serveurs et exige que tous les gestionnaires de file d'attente sur ces trois serveurs soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées. Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés en tant qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet d'une licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour IBM MQ Advanced. Lors de l'utilisation de cette fonctionnalité de haute disponibilité en conjonction avec la réplication sur un site de reprise après incident, les trois serveurs à haute disponibilité sur le site de reprise après incident doivent également être autorisés comme décrit ci-dessus.

3. Fonction de reprise après incident du gestionnaire de file d'attente de données répliquées

L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette fonction du gestionnaire de file d'attente de données répliquées du Logiciel nécessite une configuration sur deux serveurs et exige que tous les gestionnaires de file d'attente sur ces deux serveurs soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées. L'un des serveurs peut être configuré et autorisé en tant qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ sur le second serveur configuré doit faire l'objet d'une licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour IBM MQ Advanced. Cette configuration de reprise après incident de deux serveurs se différencie d'une configuration qui utilise trois serveurs en tant que configuration à haute disponibilité, même lorsqu'elle est utilisée avec une réplication sur un site de reprise après incident.

B. Autres solutions à haute disponibilité

Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres solutions à haute disponibilité en plus du Logiciel, il est autorisé à utiliser le Logiciel comme réplique à haute disponibilité tant que le Logiciel réside sur un serveur de secours à des fins de sauvegarde et que le Logiciel n'est pas démarré. Le Logiciel peut être démarré automatiquement par les composants à haute disponibilité en cas de défaillance du serveur actif, auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la période de reprise après incident.

L/N: L-APIG-BJCDSN
D/N: L-APIG-BJCDSN
P/N: L-APIG-BJCDSN



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IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
IBMPlex
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.



INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ High Availability Replica V9.1 - 04/2020 (5724-H72)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Autorisation d'Utilisation Restreinte

Tel que décrit dans les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"), une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Technical Information" des Lettres d'annonce dudit Logiciel.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si un dysfonctionnement du Logiciel est susceptible d'entraîner la mort, des préjudices corporels ou une dégradation matérielle ou environnementale.

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et utiliser les Logiciels Auxiliaires identifiés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires, uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Unités de Valeur par Coeur Processeur ("PVU") et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine (physique ou virtuelle) avec 100 PVU et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 100 PVU, Le Détenteur de la Licence devra se procurer 200 Autorisations d'Utilisation de type PVU pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM WebSphere Application Server Liberty

Composants non pris en compte pour établir les Autorisations d'Utilisation requises

Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Client V9.1
IBM WebSphere Application Server Liberty

Code sous Licence Distincte

Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire ci-après.

Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code sous Licence Distincte.

Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé"" du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.

Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats de licence IBM.

Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires y afférents seront énoncés dans le document Informations sur la Licence.

Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte :
IBMPlex
Red Hat Universal Base Image

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)

Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque, le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à l'adresse suivante : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.

Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, tel que défini dans le document Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse : http://www.ibm. com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.

* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation, de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.

Coeur de Processeur Virtuel

Le terme "Coeur de Processeur Virtuel" désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un Serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Un Coeur de Processeur désigne une unité fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des instructions. Un Coeur de Processeur est composé d'au moins une unité de contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou arithmétiques. Un Coeur de Processeur Virtuel est soit un Coeur de Processeur sur un Serveur Virtuel créé à partir du partitionnement des ressources disponibles pour un Serveur physique, soit un Serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur de Processeur Virtuel disponible pour le Logiciel.

Pour chaque Serveur physique, le Détenteur de la Licence doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour au moins 1) la somme de tous les Coeurs de Processeur Virtuels disponibles sur tous les Serveur Virtuels ou 2) tous les Coeurs de Processeur disponibles sur le Serveur physique.

Serveur Virtuel

Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le serveur virtuel.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence est limitée aux fonctions suivantes, comme défini ci-dessous ou dans la section Autres solutions à haute disponibilité.

1. Fonction de gestionnaire de files d'attente multi- instance

Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la fonction de gestionnaire de files d'attente multi-instance du Logiciel aux fins de secours uniquement. Aux fins de secours, le Logiciel est démarré, mais on s'assure qu'il reste inactif à moins que la copie IBM MQ active et autorisée séparément du logiciel bascule sur le Logiciel de réplique à haute disponibilité. Si cela se produit, le Logiciel de réplique à haute disponibilité peut être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la période de reprise après incident. Le Logiciel est considéré en mode de "Secours veille" si, jusqu'à ce qu'une reprise après incident ait lieu, il n'est pas utilisé pour effectuer un travail productif de quelque nature que ce soit et est utilisé exclusivement pour des tâches d'administration.

2. Fonction de haute disponibilité du gestionnaire de file d'attente de données répliquées

L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette fonction de gestionnaire de file d'attente de données répliquées du Logiciel nécessite une configuration sur trois serveurs et exige que tous les gestionnaires de file d'attente sur ces trois serveurs soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées. Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés en tant qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet d'une licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour IBM MQ Advanced. Lors de l'utilisation de cette fonctionnalité de haute disponibilité en conjonction avec la réplication sur un site de reprise après incident, les trois serveurs à haute disponibilité sur le site de reprise après incident doivent également être autorisés comme décrit ci-dessus.

3. Fonction de reprise après incident du gestionnaire de file d'attente de données répliquées

L'utilisation par le Détenteur de la Licence de cette fonction du gestionnaire de file d'attente de données répliquées du Logiciel nécessite une configuration sur deux serveurs et exige que tous les gestionnaires de file d'attente sur ces deux serveurs soient des gestionnaires de file d'attente de données répliquées. L'un des serveurs peut être configuré et autorisé en tant qu'IBM MQ Advanced High Availability Replica, mais la copie d'IBM MQ sur le second serveur configuré doit faire l'objet d'une licence distincte en obtenant des autorisations d'utilisation pour IBM MQ Advanced. Cette configuration de reprise après incident de deux serveurs se différencie d'une configuration qui utilise trois serveurs en tant que configuration à haute disponibilité, même lorsqu'elle est utilisée avec une réplication sur un site de reprise après incident.

B. Autres solutions à haute disponibilité

Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres solutions à haute disponibilité en plus du Logiciel, il est autorisé à utiliser le Logiciel comme réplique à haute disponibilité tant que le Logiciel réside sur un serveur de secours à des fins de sauvegarde et que le Logiciel n'est pas démarré. Le Logiciel peut être démarré automatiquement par les composants à haute disponibilité en cas de défaillance du serveur actif, auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail productif pendant la période de reprise après incident.

Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar

L/N: L-APIG-BJCDWV
D/N: L-APIG-BJCDWV
P/N: L-APIG-BJCDWV