AVIS
Ce document inclut ci-dessous des documents Informations
sur la Licence pour différents Logiciels. Chaque document
Informations sur la Licence identifie le ou les Logiciels auxquels il
s'applique. Seuls les documents Informations sur la Licence
correspondant au(x) Logiciel(s) pour lesquels le Détenteur de la Licence
a fait l'acquisition d'Autorisations d'Utilisation
s'appliquent.
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ V9.1 - 09/2018 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM WebSphere Application Server Liberty
IBM Cloud Private Foundation
Composants autorisés
Nonobstant toute indication contraire dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser
uniquement les composants ou onctions suivants du Logiciel Groupé ou
Auxiliaire correspondant :
IBM Cloud Private Metering (of IBM Cloud Private Foundation)
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ V9.1 - 09/2018 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM WebSphere Application Server Liberty
IBM Cloud Private Foundation
Composants autorisés
Nonobstant toute indication contraire dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser
uniquement les composants ou onctions suivants du Logiciel Groupé ou
Auxiliaire correspondant :
IBM Cloud Private Metering (of IBM Cloud Private Foundation)
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM Cloud Private Foundation
IBM MQ Client 9.1
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Logiciels Redistribuables
Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux-
ci seront identifiés dans le fichier REDIST fourni avec le
Logiciel. En plus des droits de licence concédés dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à distribuer les
Logiciels Redistribuables conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code
objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation du Logiciel ou dans le fichier REDIST fourni avec ;
2) Lorsque ladite documentation autorise le Détenteur de la
Licence expressément à modifier les Logiciels Redistribuables,
ladite modification doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des
Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués
uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur
de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de
la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur
utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la
Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte
que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le
cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la
Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des
utilisateurs finaux ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent
Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit
inclure également des Logiciels Redistribuables non-Java
équivalents avec son Application, sauf si son Application est conçue
pour être exécutée uniquement sur des systèmes informatiques
d'usage courant (par exemple des ordinateurs portables, des
ordinateurs de bureau ou des serveurs) et non pas sur des unités
mobiles (par exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais
dont la fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer
les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices
contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses
fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de
l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la
Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même
nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser
les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou
distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application
sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent
lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans
obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI
QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence
d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute
modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans le Contrat de licence avec l'utilisateur final de
son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir celui-
ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne
peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de
son Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde),
iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son
Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque
façon que ce soit sauf si autorisé par la loi et en l'absence de
disposition légale contraire possible. En outre, le Contrat de licence
du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi protecteur
d'IBM que les dispositions du présent Contrat.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions
modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés
dans le fichier REDIST d'un Logiciel, sous réserve que lesdites
modifications aient été effectuées conformément aux dispositions de la
présente licence et aux instructions du fichier REDIST.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur Processeur Virtuel
Le terme "Coeur Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur Physique" désigne un ordinateur physique constitué
d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie,
et qui exécute les procédures, les commandes ou les
applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités
client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre
matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte
(lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des
composants requis est considérée comme un Serveur Physique à part
entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à
partir du partitionnement des ressources disponibles pour un
Serveur Physique, soit un Serveur Physique non partitionné. Un
Coeur Processeur (souvent appelé Proceseur ou UC) désigne l'unité
fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des
instructions. Un Coeur Processeur est composé d'au moins une unité de
contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou
arithmétiques. Un Coeur Processeur Virtuel est un Coeur Processeur situé
dans un Serveur Physique non partitionné ou un coeur virtuel
affecté à un Serveur Virtuel. Le Détenteur de la Licence doit
acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur Processeur
Virtuel disponible pour le Logiciel.
Pour chaque Serveur Physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour 1) la somme de tous les Coeurs Processeur Virtuels
disponibles sur tous les Serveurs Virtuels disponibles sur le Logiciel,
ou, si ce nombre est moins élevé, pour 2) tous les Coeurs
Processeur disponibles sur le Serveur Physique.
Coeur de Proecesseur Virtuel - Instance à l'heure
Le terme "Coeur de Proecesseur Virtuel - Instance à
l'heure" désigne une unité de mesure par laquelle le Loegiciel peut
être coencédé soeus licence. Une Heure est égale à soeixante
(60) minutes. L'utilisatioen du Loegiciel sera capturée par
incréments de minutes entières. Le terme "Serveur Physique" désigne un
oerdinateur physique coenstitué d'unités de traitement, de mémoeire et
de foenctioens d'entrée-soertie, et qui exécute les
proecédures, les coemmandes oeu les applicatioens demandées poeur un oeu
plusieurs utilisateurs oeu dispoesitifs clients. Loersque les
armoeires, les boeîtiers de lames oeu toeut autre matériel similaire
est utilisé, chaque unité physique distincte (lame oeu unité
moentée en armoeire, par exemple) qui dispoese des coempoesants
requis est coensidérée coemme un Serveur Physique à part entière.
Un Serveur Virtuel est soeit un oerdinateur virtuel créé à
partir du partitioennement des ressoeurces dispoenibles poeur un
Serveur Physique, soeit un Serveur Physique noen partitioenné. Un
Coeur de Proecesseur désigne une unité foenctioennelle d'une
unité infoermatique qui interprète et exécute des instructioens.
Un Coeur de Proecesseur est coempoesé d'au moeins une unité de
coentroele des instructioens et d'une oeu plusieurs unités loegiques
oeu arithmétiques. Un Coeur de Proecesseur Virtuel (Virtual
Proecessoer Coere oeu VPC) est un Coeur de Proecesseur situé dans un
Serveur Physique noen partitioenné oeu un coeur virtuel alloeué à
un Serveur Virtuel. Une Instance est une coepie en coeurs
d'exécutioen du Loegiciel, à l'exclusioen des coepies du Loegiciel
utilisées à des fins de sauvegarde, en particulier celles désignées
coemme "à froeid" oeu "à chaud", telles que définies dans le
doecument "IBM Soeftware Licensed under the IPLA - Backup Use
Defined", situé à l'adresse : http://www.ibm.coem/soeftwarepoelicies.
Le Détenteur de la Licence doeit oebtenir un noembre
suffisant d'Autoerisatioens d'Utilisatioen poeur le noembre toetal
d'heures oeù chaque VPC est mis à la dispoesitioen de chaque
Instance du Loegiciel au coeurs de la périoede fixe de doeuze (12)
moeis. Le Détenteur de la Licence est tenu d'utiliser l'oeutil de
mesure foeurni avec le Loegiciel poeur surveiller l'utilisatioen
du Loegiciel par le Détenteur de la Licence. Si l'oeutil de
mesure n'est pas utilisé, les Autoerisatioens d'Utilisatioen
doeivent être oebtenues poeur 720 Heures par moeis civil poeur
chaque VPC dans l'enviroennement du Détenteur de la Licence qui
peut être mis à la dispoesitioen d'une Instance du Loegiciel,
que la mise à dispoesitioen du VPC à une Instance du Loegiciel
soeit en coeurs oeu effective.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
Aux fins du présent Logiciel, et tant que l'outil de
comptage obligatoire est effectivement utilisé, les Autorisations
d'Utilisation ne doivent être obtenues que pour un maximum de 160 Heures
par mois civil pour chaque VPC mis à la disposition de chaque
Instance du Logiciel.
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser le
Logiciel avec la métrique "Cœur de Processeur Virtuel – Instance à
l'heure" uniquement dans les déploiements de conteneur Docker et
Cloud Foundry.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar
L/N: L-APIG-AZYF2E
D/N: L-APIG-AZYF2E
P/N: L-APIG-AZYF2E
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced V9.1 - 09/2018 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Logiciels Groupés
Le Logiciel est concédé sous licence en tant qu'ensemble
multi-produit comprenant les Logiciels Groupés répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Groupés dans les limites de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et tel que défini dans le présent
document Informations sur la Licence. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Groupés séparément de l'ensemble multi-produit. Un Logiciel Groupé
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par
le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les
dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Groupés au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si
le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Groupés,
il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Groupés non autorisée
par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre
contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de
qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Groupés suivants sont concédés sous licence
avec le Logiciel :
IBM MQ
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM Cloud Private Foundation
Composants autorisés
Nonobstant toute indication contraire dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser
uniquement les composants ou onctions suivants du Logiciel Groupé ou
Auxiliaire correspondant :
IBM Cloud Private Metering (of IBM Cloud Private Foundation)
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced V9.1 - 09/2018 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Logiciels Groupés
Le Logiciel est concédé sous licence en tant qu'ensemble
multi-produit comprenant les Logiciels Groupés répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Groupés dans les limites de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et tel que défini dans le présent
document Informations sur la Licence. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Groupés séparément de l'ensemble multi-produit. Un Logiciel Groupé
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par
le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les
dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Groupés au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si
le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Groupés,
il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Groupés non autorisée
par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre
contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de
qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Groupés suivants sont concédés sous licence
avec le Logiciel :
IBM MQ
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM Cloud Private Foundation
Composants autorisés
Nonobstant toute indication contraire dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser
uniquement les composants ou onctions suivants du Logiciel Groupé ou
Auxiliaire correspondant :
IBM Cloud Private Metering (of IBM Cloud Private Foundation)
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM Cloud Private Foundation
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1
IBM MQ Telemetry V9.1
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Logiciels Redistribuables
Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux-
ci seront identifiés dans le fichier REDIST fourni avec le
Logiciel. En plus des droits de licence concédés dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à distribuer les
Logiciels Redistribuables conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code
objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation du Logiciel ou dans le fichier REDIST fourni avec ;
2) Lorsque ladite documentation autorise le Détenteur de la
Licence expressément à modifier les Logiciels Redistribuables,
ladite modification doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des
Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués
uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur
de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de
la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur
utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la
Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte
que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le
cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la
Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des
utilisateurs finaux ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent
Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit
inclure également des Logiciels Redistribuables non-Java
équivalents avec son Application, sauf si son Application est conçue
pour être exécutée uniquement sur des systèmes informatiques
d'usage courant (par exemple des ordinateurs portables, des
ordinateurs de bureau ou des serveurs) et non pas sur des unités
mobiles (par exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais
dont la fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer
les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices
contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses
fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de
l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la
Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même
nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser
les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou
distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application
sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent
lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans
obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI
QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence
d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute
modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans le Contrat de licence avec l'utilisateur final de
son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir celui-
ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne
peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de
son Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde),
iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son
Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque
façon que ce soit sauf si autorisé par la loi et en l'absence de
disposition légale contraire possible. En outre, le Contrat de licence
du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi protecteur
d'IBM que les dispositions du présent Contrat.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions
modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés
dans le fichier REDIST d'un Logiciel, sous réserve que lesdites
modifications aient été effectuées conformément aux dispositions de la
présente licence et aux instructions du fichier REDIST.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur Processeur Virtuel
Le terme "Coeur Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur Physique" désigne un ordinateur physique constitué
d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie,
et qui exécute les procédures, les commandes ou les
applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités
client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre
matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte
(lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des
composants requis est considérée comme un Serveur Physique à part
entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à
partir du partitionnement des ressources disponibles pour un
Serveur Physique, soit un Serveur Physique non partitionné. Un
Coeur Processeur (souvent appelé Proceseur ou UC) désigne l'unité
fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des
instructions. Un Coeur Processeur est composé d'au moins une unité de
contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou
arithmétiques. Un Coeur Processeur Virtuel est un Coeur Processeur situé
dans un Serveur Physique non partitionné ou un coeur virtuel
affecté à un Serveur Virtuel. Le Détenteur de la Licence doit
acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur Processeur
Virtuel disponible pour le Logiciel.
Pour chaque Serveur Physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour 1) la somme de tous les Coeurs Processeur Virtuels
disponibles sur tous les Serveurs Virtuels disponibles sur le Logiciel,
ou, si ce nombre est moins élevé, pour 2) tous les Coeurs
Processeur disponibles sur le Serveur Physique.
Coeur de Proecesseur Virtuel - Instance à l'heure
Le terme "Coeur de Proecesseur Virtuel - Instance à
l'heure" désigne une unité de mesure par laquelle le Loegiciel peut
être coencédé soeus licence. Une Heure est égale à soeixante
(60) minutes. L'utilisatioen du Loegiciel sera capturée par
incréments de minutes entières. Le terme "Serveur Physique" désigne un
oerdinateur physique coenstitué d'unités de traitement, de mémoeire et
de foenctioens d'entrée-soertie, et qui exécute les
proecédures, les coemmandes oeu les applicatioens demandées poeur un oeu
plusieurs utilisateurs oeu dispoesitifs clients. Loersque les
armoeires, les boeîtiers de lames oeu toeut autre matériel similaire
est utilisé, chaque unité physique distincte (lame oeu unité
moentée en armoeire, par exemple) qui dispoese des coempoesants
requis est coensidérée coemme un Serveur Physique à part entière.
Un Serveur Virtuel est soeit un oerdinateur virtuel créé à
partir du partitioennement des ressoeurces dispoenibles poeur un
Serveur Physique, soeit un Serveur Physique noen partitioenné. Un
Coeur de Proecesseur désigne une unité foenctioennelle d'une
unité infoermatique qui interprète et exécute des instructioens.
Un Coeur de Proecesseur est coempoesé d'au moeins une unité de
coentroele des instructioens et d'une oeu plusieurs unités loegiques
oeu arithmétiques. Un Coeur de Proecesseur Virtuel (Virtual
Proecessoer Coere oeu VPC) est un Coeur de Proecesseur situé dans un
Serveur Physique noen partitioenné oeu un coeur virtuel alloeué à
un Serveur Virtuel. Une Instance est une coepie en coeurs
d'exécutioen du Loegiciel, à l'exclusioen des coepies du Loegiciel
utilisées à des fins de sauvegarde, en particulier celles désignées
coemme "à froeid" oeu "à chaud", telles que définies dans le
doecument "IBM Soeftware Licensed under the IPLA - Backup Use
Defined", situé à l'adresse : http://www.ibm.coem/soeftwarepoelicies.
Le Détenteur de la Licence doeit oebtenir un noembre
suffisant d'Autoerisatioens d'Utilisatioen poeur le noembre toetal
d'heures oeù chaque VPC est mis à la dispoesitioen de chaque
Instance du Loegiciel au coeurs de la périoede fixe de doeuze (12)
moeis. Le Détenteur de la Licence est tenu d'utiliser l'oeutil de
mesure foeurni avec le Loegiciel poeur surveiller l'utilisatioen
du Loegiciel par le Détenteur de la Licence. Si l'oeutil de
mesure n'est pas utilisé, les Autoerisatioens d'Utilisatioen
doeivent être oebtenues poeur 720 Heures par moeis civil poeur
chaque VPC dans l'enviroennement du Détenteur de la Licence qui
peut être mis à la dispoesitioen d'une Instance du Loegiciel,
que la mise à dispoesitioen du VPC à une Instance du Loegiciel
soeit en coeurs oeu effective.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
Aux fins du présent Logiciel, et tant que l'outil de
comptage obligatoire est effectivement utilisé, les Autorisations
d'Utilisation ne doivent être obtenues que pour un maximum de 160 Heures
par mois civil pour chaque VPC mis à la disposition de chaque
Instance du Logiciel.
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser le
Logiciel avec la métrique "Cœur de Processeur Virtuel – Instance à
l'heure" uniquement dans les déploiements de conteneur Docker et
Cloud Foundry.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
- json.jar
L/N: L-APIG-AZYF4X
D/N: L-APIG-AZYF4X
P/N: L-APIG-AZYF4X
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced High Availability Replica V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Logiciels Groupés
Le Logiciel est concédé sous licence en tant qu'ensemble
multi-produit comprenant les Logiciels Groupés répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Groupés dans les limites de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et tel que défini dans le présent
document Informations sur la Licence. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Groupés séparément de l'ensemble multi-produit. Un Logiciel Groupé
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par
le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les
dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Groupés au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si
le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Groupés,
il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Groupés non autorisée
par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre
contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de
qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Groupés suivants sont concédés sous licence
avec le Logiciel :
IBM MQ High Availability Replica
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced High Availability Replica V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Logiciels Groupés
Le Logiciel est concédé sous licence en tant qu'ensemble
multi-produit comprenant les Logiciels Groupés répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Groupés dans les limites de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et tel que défini dans le présent
document Informations sur la Licence. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Groupés séparément de l'ensemble multi-produit. Un Logiciel Groupé
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par
le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les
dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Groupés au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si
le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Groupés,
il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Groupés non autorisée
par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre
contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de
qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Groupés suivants sont concédés sous licence
avec le Logiciel :
IBM MQ High Availability Replica
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1
IBM MQ Telemetry V9.1
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur Processeur Virtuel
Le terme "Coeur Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur Physique" désigne un ordinateur physique constitué
d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie,
et qui exécute les procédures, les commandes ou les
applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités
client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre
matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte
(lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des
composants requis est considérée comme un Serveur Physique à part
entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à
partir du partitionnement des ressources disponibles pour un
Serveur Physique, soit un Serveur Physique non partitionné. Un
Coeur Processeur (souvent appelé Proceseur ou UC) désigne l'unité
fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des
instructions. Un Coeur Processeur est composé d'au moins une unité de
contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou
arithmétiques. Un Coeur Processeur Virtuel est un Coeur Processeur situé
dans un Serveur Physique non partitionné ou un coeur virtuel
affecté à un Serveur Virtuel. Le Détenteur de la Licence doit
acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur Processeur
Virtuel disponible pour le Logiciel.
Pour chaque Serveur Physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour 1) la somme de tous les Coeurs Processeur Virtuels
disponibles sur tous les Serveurs Virtuels disponibles sur le Logiciel,
ou, si ce nombre est moins élevé, pour 2) tous les Coeurs
Processeur disponibles sur le Serveur Physique.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence
est limitée aux deux fonctions suivantes telles que définies ci-
dessous ou dans la section Autres solutions à haute disponibilité.
1. Fonction Multi-Instance Queue Manager
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la
fonction Multi-Instance Queue Manager du Logiciel uniquement dans un
objectif d'état de veille. Les états de veille sont définis comme
une situation où le Logiciel est démarré, en s'assurant
cependant que le Logiciel reste inactif sauf si la copie IBM MQ
active et autorisée séparément du Logiciel bascule sur le Logiciel
de réplique à haute disponibilité. Si cela se produit, le
Logiciel de réplique à haute disponibilité peut être utilisé pour
effectuer un travail de production pendant la période de basculement.
Le Logiciel est considéré comme "inactif" s'il n'est pas
utilisé pour exécuter tout travail de production et s'il est
utilisé exclusivement pour exécuter des tâches administratives, et
ce, jusqu'à ce qu'un basculement ait lieu.
2. Fonction Replicated Data Queue Manager
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de la fonction
Replicated Data Queue Manager du Logiciel nécessite la configuration
sur trois serveurs et exige que tous les gestionnaires de file
d'attente des trois serveurs soient des Replicated Data Queue
Managers. Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés
comme répliques à haute disponibilité du Logiciel, mais la copie
d'IBM MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet
d'une licence distincte en obtenant les Autorisations
d'Utilisation pour IBM MQ Advanced.
B. Autres Solutions à Haute Disponibilité
Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres
solutions à haute disponibilité avec le Logiciel, le Détenteur de la
Licence est autorisé à utiliser le Logiciel en tant que réplique à
haute disponibilité aussi longtemps qu'il serve à des fins de
sauvegarde sur un serveur de secours et que le Logiciel n'est pas
démarré. Le Logiciel peut être démarré automatiquement par les
composants à haute disponibilité en cas de panne du serveur actif,
auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail
de production pendant la période de basculement.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar
L/N: L-APIG-AV6HMB
D/N: L-APIG-AV6HMB
P/N: MQ91LIC
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced for Developers V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Logiciels Groupés
Le Logiciel est concédé sous licence en tant qu'ensemble
multi-produit comprenant les Logiciels Groupés répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Groupés dans les limites de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et tel que défini dans le présent
document Informations sur la Licence. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Groupés séparément de l'ensemble multi-produit. Un Logiciel Groupé
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par
le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les
dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Groupés au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si
le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Groupés,
il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Groupés non autorisée
par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre
contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de
qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Groupés suivants sont concédés sous licence
avec le Logiciel :
IBM MQ
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced for Developers V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Logiciels Groupés
Le Logiciel est concédé sous licence en tant qu'ensemble
multi-produit comprenant les Logiciels Groupés répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Groupés dans les limites de
l'Autorisation d'Utilisation du Logiciel et tel que défini dans le présent
document Informations sur la Licence. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Groupés séparément de l'ensemble multi-produit. Un Logiciel Groupé
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Groupé par
le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les
dispositions, celles du présent document Informations sur la Licence
prévalent sur celles du Logiciel Groupé. Lorsque le droit
d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence arrive à
expiration ou est résilié, le Détenteur de la Licence doit cesser
d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des
Logiciels Groupés au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si
le Détenteur de la Licence a téléchargé les Logiciels Groupés,
il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le
Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels Groupés non autorisée
par le présent Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre
contact avec un Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de
qui il a acquis le Logiciel pour acquérir la licence
correspondante.
Les Logiciels Groupés suivants sont concédés sous licence
avec le Logiciel :
IBM MQ
Restrictions relatives aux développeurs
Si le Logiciel porte une mention indiquant qu'il est
destiné aux "Développeurs", cela signifie que le Détenteur de la
Licence ne peut déployer le Logiciel qu'à des fins de développement
et de test d'unité en interne sur une machine de développeur
spécifique. Une machine de développeur désigne un environnement de
bureau physique ou virtuel exécutant un système d'exploitation
principal ainsi que le Logiciel, tous deux étant accessibles et
utilisés par un seul développeur désigné. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour le traitement de
charges de production, la simulation de charges de production ou
encore le test d'évolutivité d'un code, d'une application ou d'un
système donné. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à
utiliser une partie quelconque du Logiciel à toute autre fin avant
d'avoir acquis les Autorisations d'Utilisation de production
appropriées.
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1
IBM MQ Telemetry V9.1
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
cluster-glue
crmsh
drbd
drbd-utils
heartbeat
libqb
pacemaker
resource-agents
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Installation
Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon
laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation
désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique
ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un
ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar
L/N: L-APIG-AV6HPW
D/N: L-APIG-AV6HPW
P/N: MQ91LID
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service V9.1 (Evaluation)
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service V9.1 (5724-H72)
IBM MQ Managed File Transfer Agent V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Logiciels Redistribuables
Si le Logiciel comprend des Logiciels Redistribuables, ceux-
ci seront identifiés dans le fichier REDIST fourni avec le
Logiciel. En plus des droits de licence concédés dans le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence est autorisé à distribuer les
Logiciels Redistribuables conformément aux dispositions suivantes :
1) La redistribution doit être effectuée sous forme de code
objet uniquement et doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation du Logiciel ou dans le fichier REDIST fourni avec ;
2) Lorsque ladite documentation autorise le Détenteur de la
Licence expressément à modifier les Logiciels Redistribuables,
ladite modification doit être conforme à l'ensemble des
instructions, directives et spécifications contenues dans la
documentation, et le cas échéant, les logiciels modifiés restent des
Logiciels Redistribuables ;
3) Les Logiciels Redistribuables peuvent être distribués
uniquement dans le cadre de l'application développée par le Détenteur
de la Licence à l'aide du Logiciel (son "Application") et de
la prise en charge de ses clients dans le cadre de leur
utilisation de son Application. L'Application du Détenteur de la
Licence doit proposer une valeur ajoutée significative, de sorte
que la distribution des Logiciels Redistribuables, dans le
cadre de l'acquisition de l'Application du Détenteur de la
Licence, ne constitue pas l'argument d'achat principal des
utilisateurs finaux ;
4) Dans le cas où les Logiciels Redistribuables contiennent
Java Runtime Environment, le Détenteur de la Licence doit
inclure également des Logiciels Redistribuables non-Java
équivalents avec son Application, sauf si son Application est conçue
pour être exécutée uniquement sur des systèmes informatiques
d'usage courant (par exemple des ordinateurs portables, des
ordinateurs de bureau ou des serveurs) et non pas sur des unités
mobiles (par exemple, les unités dotées d'un microprocesseur mais
dont la fonction principale n'est pas le calcul) ;
5) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à retirer
les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices
contenus dans les Logiciels Redistribuables ;
6) Le Détenteur de la Licence s'engage à protéger IBM, ses
fournisseurs et ses distributeurs contre toute réclamation résultant de
l'utilisation ou de la distribution de l'Application du Détenteur de la
Licence ;
7) Le Détenteur de la Licence ne peut pas utiliser le même
nom de chemin d'accès que celui des fichiers et/ou modules
d'origine des Logiciels Redistribuables ;
8) Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser
les noms ou les marques d'IBM ou de ses fournisseurs ou
distributeurs dans le cadre de la commercialisation de son Application
sans autorisation écrite préalable de leur part ;
9) IBM, ses fournisseurs et ses distributeurs fournissent
lesdits Logiciels Redistribuables ainsi que leur documentation sans
obligation de support. Ces éléments sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS
GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE
GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI
QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET
D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ;
10) Il est de la responsabilité du Détenteur de la Licence
d'assurer l'assistance technique de son Application et de toute
modification apportée aux Logiciels Redistribuables ; et
11) Dans le Contrat de licence avec l'utilisateur final de
son Application, le Détenteur de la Licence doit avertir celui-
ci que les Logiciels Redistribuables ou leurs modifications ne
peuvent pas être i) utilisés à d'autres fins que l'activation de
son Application, ii) copiés (sauf à des fins de sauvegarde),
iii) distribués ou transférés à d'autres personnes sans son
Application, ni iv) désassemblés, décompilés ou traduits de quelque
façon que ce soit sauf si autorisé par la loi et en l'absence de
disposition légale contraire possible. En outre, le Contrat de licence
du Détenteur de la Licence doit être au moins aussi protecteur
d'IBM que les dispositions du présent Contrat.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Le Détenteur de la Licence peut distribuer des versions
modifiées des Composants Source, Échantillons et Exemples répertoriés
dans le fichier REDIST d'un Logiciel, sous réserve que lesdites
modifications aient été effectuées conformément aux dispositions de la
présente licence et aux instructions du fichier REDIST.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Installation
Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon
laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation
désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique
ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un
ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
L/N: L-APIG-AV6HR2
D/N: L-APIG-AV6HR2
P/N: MQ91LIE
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced Message Security V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Advanced Message Security V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
L/N: L-APIG-AV6HS6
D/N: L-APIG-AV6HS6
P/N: AV6HS6F
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Telemetry V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Telemetry V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Installation
Le terme "Installation" désigne une unité de mesure selon
laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Une Installation
désigne un exemplaire du Logiciel installé sur un disque physique
ou virtuel et mis à disposition pour être exécuté sur un
ordinateur. Le Détenteur de la Licence doit acquérir une Autorisation
d'Utilisation pour chaque Installation du Logiciel.
L/N: L-APIG-AV6HT5
D/N: L-APIG-AV6HT5
P/N: L-APIG-AV6HT5
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service High Availability
Replica V9.1 (Evaluation)
IBM MQ Advanced Message Security High Availability Replica
V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ Managed File Transfer Service High Availability
Replica V9.1 (5724-H72)
IBM MQ Advanced Message Security High Availability Replica
V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence
est limitée aux deux fonctions suivantes telles que définies ci-
dessous ou dans la section Autres solutions à haute disponibilité.
1. Fonction Multi-Instance Queue Manager
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la
fonction Multi-Instance Queue Manager du Logiciel uniquement dans un
objectif d'état de veille. Les états de veille sont définis comme
une situation où le Logiciel est démarré, en s'assurant
cependant que le Logiciel reste inactif sauf si la copie IBM MQ
active et autorisée séparément du Logiciel bascule sur le Logiciel
de réplique à haute disponibilité. Si cela se produit, le
Logiciel de réplique à haute disponibilité peut être utilisé pour
effectuer un travail de production pendant la période de basculement.
Le Logiciel est considéré comme "inactif" s'il n'est pas
utilisé pour exécuter tout travail de production et s'il est
utilisé exclusivement pour exécuter des tâches administratives, et
ce, jusqu'à ce qu'un basculement ait lieu.
2. Fonction Replicated Data Queue Manager
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de la fonction
Replicated Data Queue Manager du Logiciel nécessite la configuration
sur trois serveurs et exige que tous les gestionnaires de file
d'attente des trois serveurs soient des Replicated Data Queue
Managers. Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés
comme répliques à haute disponibilité du Logiciel, mais la copie
d'IBM MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet
d'une licence distincte en obtenant les Autorisations
d'Utilisation pour IBM MQ Advanced.
B. Autres Solutions à Haute Disponibilité
Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres
solutions à haute disponibilité avec le Logiciel, le Détenteur de la
Licence est autorisé à utiliser le Logiciel en tant que réplique à
haute disponibilité aussi longtemps qu'il serve à des fins de
sauvegarde sur un serveur de secours et que le Logiciel n'est pas
démarré. Le Logiciel peut être démarré automatiquement par les
composants à haute disponibilité en cas de panne du serveur actif,
auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail
de production pendant la période de basculement.
L/N: L-APIG-AV6HU3
D/N: L-APIG-AV6HU3
P/N: MQ91LIG
==============================================
IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT
Deux contrats de licence sont présentés ci-après.
1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres
que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la
démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il
accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel
IBM, sans modification.
Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des
fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de
démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur
le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les
Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence
d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.
La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de
l'Evaluation du Détenteur de la licence.
L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la
licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période
d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du
Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation)
en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple,
le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM
Passport Advantage Express).
La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur
simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants
l'un de l'autre.
L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est
indiquée ci-dessous.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Evaluation des Logiciels (Z125-5543-05) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ High Availability Replica V9.1 (Evaluation)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Période d'évaluation
La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur
de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous
licence conformément aux dispositions des Informations sur la
Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la
licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si
le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la
licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel (Z125-3301-14) s'appliquent.
Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM MQ High Availability Replica V9.1 (5724-H72)
Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du
Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Autorisation d'Utilisation Restreinte
Tel que décrit dans les Conditions Internationales
d'Utilisation de Logiciel ("IPLA") et dans le présent document
Informations sur la Licence, IBM concède au Détenteur de la Licence un
droit limité pour utiliser le Logiciel. Ce droit est limité au
niveau d'Utilisation Autorisée, telle qu'une Unité de Valeur par
Coeur Processeur ("PVU"), une Unité de Valeur Ressource ("RVU"),
une Unité de Valeur ("VU") ou tout autre niveau d'utilisation
spécifié, payé par le Détenteur de la Licence comme en témoigne
l'Autorisation d'Utilisation. L'utilisation par le Détenteur de la Licence
peut également être limitée à une machine spécifiée, ou à une
utilisation en tant que Logiciel Auxiliaire, ou être soumise à d'autres
restrictions. Si le Détenteur de la Licence n'a pas payé la totalité de
la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation
n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En
outre, le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser le
Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une
tierce partie, pour fournir un hébergement ou un partage de temps
commercial, ou pour accorder des sous-licences pour le Logiciel ni pour
le louer, sauf indication contraire expresse dans les contrats
applicables au titre desquels le Détenteur de la Licence a obtenu les
Autorisations d'Utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires
pourront être concédés au Détenteur de la Licence sous réserve du
paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes
ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés
au Détenteur de la Licence à la seule discrétion d'IBM.
Spécifications
Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les
sections collectives "Description" et "Technical Information" des
Lettres d'annonce dudit Logiciel.
Logiciels Auxiliaires
Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module
multi-produit et inclut les Logiciels Auxiliaires répertoriés ci-
dessous. Le Détenteur de la Licence est autorisé à installer et à
utiliser lesdits Logiciels Auxiliaires uniquement dans le cadre de
son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent
Contrat et dans les limites de l'Autorisation d'Utilisation du
Logiciel (sauf si le présent document Informations sur la Licence
octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la Licence).
L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les
tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée
du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire ou Groupé.
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser les
Logiciels Auxiliaires à toute autre fin. Le Détenteur de la Licence
n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels
Auxiliaires séparément du Logiciel Principal. Un Logiciel Auxiliaire
peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant,
celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire
par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre
les dispositions, celles du présent document Informations sur
la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire.
Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la
Licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la
Licence doit cesser d'utiliser et détruire ou renvoyer rapidement
tous les exemplaires des Logiciels Auxiliaires au tiers auprès
de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la Licence
a téléchargé les Logiciels Auxiliaires, il doit contacter le
tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute
utilisation des Logiciels Auxiliaires non autorisée par le présent
Contrat, le Détenteur de la Licence doit prendre contact avec un
Ingénieur Commercial IBM ou avec le tiers auprès de qui il a acquis
le Logiciel pour acquérir la licence correspondante.
Les Logiciels Auxiliaires suivants sont concédés sous
licence avec le Logiciel :
IBM WebSphere Application Server Liberty
Composants non pris en compte pour établir les
Autorisations d'Utilisation requises
Pour définir le nombre d'Autorisations d'Utilisation requis
pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le
Détenteur de la Licence, les composants du Logiciel suivants ne sont
pas pris en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la
Licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel
suivants, conformément aux dispositions de la Licence, mais lesdits
composants ne seront pas pris en compte pour déterminer le nombre
d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.
IBM MQ Client 9.1
IBM WebSphere Application Server Liberty
Code sous Licence Distincte
Les dispositions du présent paragraphe s'appliquent, sauf
si elles sont considérées comme non valables ou inapplicables
dans le cadre de la loi en vigueur régissant la présente
licence. Chacun des composants répertoriés ci-dessous doit être
considéré comme du "Code sous Licence Distincte". Le Code sous
Licence Distincte est concédé sous licence au Détenteur de la
Licence par IBM dans le cadre des dispositions du contrat de
licence tiers applicable indiqué dans le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel. Nonobstant toute disposition du
Contrat ou de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la
Licence et IBM, les dispositions de ce contrat de licence tiers
régissent l'utilisation de l'intégralité du Code sous Licence
Distincte par le Détenteur de la Licence, sauf indication contraire
ci-après.
Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel
pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce
Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences
correspondantes seront répertoriés dans un autre fichier NON_IBM_LICENSE
joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. Le Détenteur
de la Licence reconnaît avoir lu le(s) fichier(s)
NON_IBM_LICENSE et accepte les dispositions de licence y figurant. Si le
Détenteur de la Licence n'accepte pas les dispositions des contrats
de licence tiers, il n'est pas autorisé à utiliser le Code
sous Licence Distincte.
Pour les Logiciels dont la licence a été acquise dans le
cadre des Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels
IBM ou des Conditions Internationales d'Utilisation de
Logiciels IBM non garantis, si le Détenteur de la Licence est le
détenteur initial de la licence et qu'il n'accepte pas les
dispositions des contrats de licence tiers, le Détenteur de la Licence
est autorisé à renvoyer le Logiciel conformément aux
dispositions énoncées dans la clause "Garantie "satisfait ou remboursé""
du Contrat IBM et ce, durant la période qui y est spécifiée.
Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le
Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre
contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM :
(a) IBM fournit ce Code sous Licence Distincte au Détenteur
de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ;
(b) IBM NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE
PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE,
ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE D'APTITUDE À
L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ EN CE QUI CONCERNE LE CODE SOUS LICENCE
DISTINCTE ;
(c) IBM ne pourra être tenue responsable envers le
Détenteur de la Licence ni ne l'indemnisera pour toute réclamation
relative au Code sous Licence Distincte ; et
(d) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande
d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire,
particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment perte
de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité
commerciale) ou tout autre dommage lié au Code sous Licence Distincte.
Nonobstant ces exclusions, en Allemagne et en Autriche, la
garantie et la responsabilité d'IBM en ce qui concerne le Code sous
Licence Distincte sont régies uniquement par les dispositions
respectives applicables à l'Allemagne et à l'Autriche dans les contrats
de licence IBM.
Remarque : IBM peut fournir un support limité pour certains
composants du Code sous Licence Distincte. Si ce support est
disponible, les détails et les éventuelles dispositions supplémentaires
y afférents seront énoncés dans le document Informations sur
la Licence.
Les composants suivants sont du Code sous Licence Distincte
:
Red Hat Enterprise Linux V7
Ubuntu
Composants Source, Échantillons et Exemples
Le Logiciel peut contenir des composants inclus sous la
forme de code source ("Composants Source") ainsi que d'autres
éléments appelés Échantillons et Exemples. Le Détenteur de la
Licence est autorisé à copier et modifier les Composants Source
ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes, sous
réserve que ladite utilisation reste dans les limites des droits de
licence concédés au titre du présent Contrat et ce, à condition que
le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les
mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans
les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM
fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et
Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source,
Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE
D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE
TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES
GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Utilisations interdites
Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ou
à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel, que
ce soit dépendamment ou indépendamment d'autres services ou
produits, dans le cadre d'Activités à hauts risques telles que : la
conception, la construction, le contrôle ou la maintenance
d'installations nucléaires, de systèmes de transport en commun, de systèmes
de contrôle en ligne aérien, de systèmes de contrôle
automobiles, de systèmes de communications ou de navigation aériennes,
de systèmes d'armement ou toute autre activité dans laquelle
la moindre défaillance du Logiciel suscite d'importants
risques de décès ou de graves dommages corporels.
Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation
du Logiciel par le Détenteur de la Licence.
Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)
Le terme "Unité de Valeur par Coeur Processeur (PVU)"
désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé
sous licence. Le nombre d'Autorisations d'Utilisation pour les
Unités de Valeur par Coeur Processeur requises dépend de la
technologie de processeur (déterminée selon le fournisseur, la marque,
le type et le numéro de modèle du processeur dans le tableau
des Unités de Valeur par Coeur Processeur disponible à
l'adresse suivante : http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/pvu_licensing_for_customers.html) ainsi que du nombre de Coeurs Processeur auxquels le
Logiciel peut accéder. Selon IBM, et dans le cadre de la concession
de licence selon le nombre de PVU, un processeur désigne
chaque Coeur Processeur résidant sur une puce. Par exemple, une
puce processeur à deux coeurs comporte deux Coeurs Processeur.
Le Détenteur de la Licence peut déployer le Logiciel dans
le cadre d'une licence sans restriction ou d'une licence par
capacité de virtualisation (licence selon la Capacité de la
Partition) conformément aux conditions de licence selon la Capacité de
la Partition du Contrat IBM Passport Advantage (voir page Web
ci-dessous). Avec une licence sans restriction, le Détenteur
de la Licence doit acquérir suffisamment d'Autorisations
d'Utilisation de type Unités de Valeur par Coeur Processeur pour tous les
Coeurs Processeur activés* de l'environnement matériel physique
gérés par le Logiciel ou mis à sa disposition, à l'exception des
serveurs où le Logiciel a été supprimé définitivement. Avec une
licence par capacité de virtualisation, le Détenteur de la Licence
doit acquérir suffisamment d'Autorisations d'Utilisation pour
tous les Coeurs Processeur activés gérés par le Logiciel ou mis
à sa disposition, tel que défini dans le document
Virtualization Capacity License Counting Rules disponible à l'adresse :
http://www.ibm.
com/software/lotus/passportadvantage/Counting_Software_licenses_using_specific_virtualization_technologies.html.
* Le terme "Coeur Processeur activé" désigne un Coeur
Processeur disponible dans un serveur physique ou virtuel, même si la
capacité dudit Coeur Processeur est ou peut être limitée au moyen de
technologies de virtualisation, de commandes de systèmes d'exploitation,
de paramètres du BIOS, ou d'autres limitations similaires.
Coeur Processeur Virtuel
Le terme "Coeur Processeur Virtuel" désigne une unité de
mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Le
terme "Serveur Physique" désigne un ordinateur physique constitué
d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie,
et qui exécute les procédures, les commandes ou les
applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités
client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre
matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte
(lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des
composants requis est considérée comme un Serveur Physique à part
entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à
partir du partitionnement des ressources disponibles pour un
Serveur Physique, soit un Serveur Physique non partitionné. Un
Coeur Processeur (souvent appelé Proceseur ou UC) désigne l'unité
fonctionnelle d'une unité informatique qui interprète et exécute des
instructions. Un Coeur Processeur est composé d'au moins une unité de
contrôle des instructions et d'une ou plusieurs unités logiques ou
arithmétiques. Un Coeur Processeur Virtuel est un Coeur Processeur situé
dans un Serveur Physique non partitionné ou un coeur virtuel
affecté à un Serveur Virtuel. Le Détenteur de la Licence doit
acquérir une Autorisation d'Utilisation pour chaque Coeur Processeur
Virtuel disponible pour le Logiciel.
Pour chaque Serveur Physique, le Détenteur de la Licence
doit posséder un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation
pour 1) la somme de tous les Coeurs Processeur Virtuels
disponibles sur tous les Serveurs Virtuels disponibles sur le Logiciel,
ou, si ce nombre est moins élevé, pour 2) tous les Coeurs
Processeur disponibles sur le Serveur Physique.
En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions
suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur
de la Licence.
A. L'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence
est limitée aux deux fonctions suivantes telles que définies ci-
dessous ou dans la section Autres solutions à haute disponibilité.
1. Fonction Multi-Instance Queue Manager
Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser la
fonction Multi-Instance Queue Manager du Logiciel uniquement dans un
objectif d'état de veille. Les états de veille sont définis comme
une situation où le Logiciel est démarré, en s'assurant
cependant que le Logiciel reste inactif sauf si la copie IBM MQ
active et autorisée séparément du Logiciel bascule sur le Logiciel
de réplique à haute disponibilité. Si cela se produit, le
Logiciel de réplique à haute disponibilité peut être utilisé pour
effectuer un travail de production pendant la période de basculement.
Le Logiciel est considéré comme "inactif" s'il n'est pas
utilisé pour exécuter tout travail de production et s'il est
utilisé exclusivement pour exécuter des tâches administratives, et
ce, jusqu'à ce qu'un basculement ait lieu.
2. Fonction Replicated Data Queue Manager
L'utilisation par le Détenteur de la Licence de la fonction
Replicated Data Queue Manager du Logiciel nécessite la configuration
sur trois serveurs et exige que tous les gestionnaires de file
d'attente des trois serveurs soient des Replicated Data Queue
Managers. Deux des serveurs peuvent être configurés et autorisés
comme répliques à haute disponibilité du Logiciel, mais la copie
d'IBM MQ sur le troisième serveur configuré doit faire l'objet
d'une licence distincte en obtenant les Autorisations
d'Utilisation pour IBM MQ Advanced.
B. Autres Solutions à Haute Disponibilité
Si le Détenteur de la Licence choisit d'utiliser d'autres
solutions à haute disponibilité avec le Logiciel, le Détenteur de la
Licence est autorisé à utiliser le Logiciel en tant que réplique à
haute disponibilité aussi longtemps qu'il serve à des fins de
sauvegarde sur un serveur de secours et que le Logiciel n'est pas
démarré. Le Logiciel peut être démarré automatiquement par les
composants à haute disponibilité en cas de panne du serveur actif,
auquel cas le Logiciel peut être utilisé pour effectuer un travail
de production pendant la période de basculement.
Le présent Logiciel inclut les logiciels suivants qui ne
peuvent être utilisés à des fins malveillantes.
json.jar
L/N: L-APIG-AV6HUX
D/N: L-APIG-AV6HUX
P/N: L-APIG-AV6HUX