INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (i125-3301-15) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) : 
IBM CICS Transaction Server resource builder 1.0 (Tool)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Logiciel à Utilisation Restreinte

Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation avec tout autre logiciel ou service.

Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM CICS Transaction Server for z/OS 5.4;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Developer Trial 5.4;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Value Unit Edition 5.4;
IBM CICS Transaction Server for z/OS 6.1;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Developer Trial 6.1;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Value Unit Edition 6.1

Code Tiers Modifiable

Si, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme étant un « Code Tiers Modifiable », IBM autorise le Détenteur de la Licence à 1) modifier le Code Tiers Modifiable et 2) recourir à l'ingénierie inverse sur les modules du Logiciel qui interagissent directement avec le Code Tiers Modifiable, sous réserve que le Détenteur de la Licence ait recours à cette méthode à des fins de débogage des modifications qu'il a apportées à ce code tiers. Les obligations d'IBM en matière de service et de support, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Logiciel non modifié.

Code sous Licence Distincte

Chacun des composants répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte" concédé sous licence au Détenteur de la Licence dans le cadre des dispositions du/des contrat(s) de licence tiers applicable(s) indiqué(s) dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel et non de celles du présent Contrat. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel. 

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte :
(a) IBM le fournit au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ET NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ;
(b) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel contient des composants sous forme de code source ("Composants Source") ou d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples, voire les deux. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et à modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.


L/N: L-BZYC-L32PQ7
D/N: L-BZYC-L32PQ7
P/N: L-BZYC-L32PQ7

