INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Programmes énumérés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux modalités des Informations sur la licence ci-après, en plus des modalités de licence du Programme précédemment convenues entre le Client et IBM. Si le Client n’a pas préalablement accepté les modalités de licence en vigueur pour le Programme, le Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (Canada) (i125-3301-15) s’applique.

Nom du Programme (Numéro du Programme) :
IBM CICS Transaction Server resource builder 1.0 (Tool)

Les modalités standard suivantes s’appliquent à l’utilisation du Programme par le Détenteur de licence.

Programme à usage limité

Ce Programme est fourni uniquement pour être utilisé avec les Programmes et/ou Services spécifiés ci-dessous ou leurs successeurs. Le Détenteur de licence n'est pas autorisé à utiliser ce Programme en relation avec tout autre logiciel ou service.   Programme(s) et/ou Service(s) spécifiés(s)  IBM CICS Transaction Server for z/OS 5.4;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Developer Trial 5.4;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Value Unit Edition 5.4;
IBM CICS Transaction Server for z/OS 6.1;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Developer Trial 6.1;
IBM CICS Transaction Server for z/OS Value Unit Edition 6.1

Code tiers modifiable

Dans la mesure où, le cas échéant, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme « Code tiers modifiable », IBM autorise le Détenteur de licence à 1) modifier le Code tiers modifiable et 2) disséquer les modules du Programme qui interagissent directement avec le Code tiers modifiable, à condition que ce soit uniquement dans le but de déboguer les modifications apportées par le Détenteur de licence à ce code tiers. Les obligations de service et de soutien d'IBM, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Programme non modifié.

Code faisant l'objet d'une licence distincte

Chacun des composants énumérés dans le fichier NON_IBM_LICENSE est considéré comme un « Code faisant l'objet d'une licence distincte » accordé au Détenteur de licence en vertu des conditions du ou des contrats relatifs aux permis d'utilisation de tiers applicables énoncés dans le ou les fichiers NON_IBM_LICENSE qui accompagnent le Programme, et non en vertu du présent Contrat. Les mises à jour ou les correctifs éventuels du Programme peuvent contenir du code supplémentaire faisant l'objet d'une licence distincte. Ces codes supplémentaires faisant l'objet d'une licence supplémentaire et les licences associées sont répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE applicable qui accompagne la mise à jour ou le correctif du Programme.   Remarque : Nonobstant toute clause du Contrat relatif aux permis d'utilisation tiers, du présent Contrat ou de tout autre contrat que le Détenteur de licence pourrait avoir avec IBM, concernant le Code faisant l'objet d'une licence distincte : (a) IBM le fournit au Détenteur de licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS UNE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES RELATIVES À LA VALEUR MARCHANDE ET À LA CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER; (b) IBM n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires, punitifs ou consécutifs, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de données, la perte d'économies et la perte de profits.

Composants sources et Articles échantillons

Le Programme peut inclure certains composants sous la forme de code source (« Composants sources ») et d'autres articles qui seront appelés « Articles échantillons ». Le Détenteur de licence peut copier et modifier les Composants sources et les Articles échantillons à des fins internes seulement, pourvu que cette utilisation respecte les limites des droits de licence accordés aux termes du présent Contrat. Le Détenteur de licence ne peut toutefois pas modifier ni supprimer l'information ou les avis sur le droit d'auteur contenus dans les Composants sources ou les Articles échantillons. IBM fournit les Composants sources et les Articles échantillons sans obligation d'assistance et «TELS QUELS», SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS UNE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON OU D'INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES RELATIVES À LA VALEUR MARCHANDE ET À LA CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER.


L/N: L-BZYC-L32PQ7
D/N: L-BZYC-L32PQ7
P/N: L-BZYC-L32PQ7

