IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.

INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM (i125-5543-06) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :

IBM Wazi for VS Code 2.3 (Evaluation)
IBM Z Open Editor 3.0 (Evaluation)
IBM Z Open Debug 2.3 (Evaluation)
IBM Z Distribution for Zowe (Zowe Explorer) (Evaluation)
IBM RSE API Plug-in for Zowe CLI 3.0 (Evaluation)
IBM Z Distribution for Zowe (Zowe CLI) (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 180 jours.

Logiciel à Utilisation Restreinte

Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation avec tout autre logiciel ou service.

Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM Developer for z/OS Enterprise Edition V16.0
IBM Wazi Developer for Red Hat CodeReady Workspaces V1
IBM Z and Cloud Modernization Stack 2022

Code Tiers Modifiable

Si, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme étant un « Code Tiers Modifiable », IBM autorise le Détenteur de la Licence à 1) modifier le Code Tiers Modifiable et 2) recourir à l'ingénierie inverse sur les modules du Logiciel qui interagissent directement avec le Code Tiers Modifiable, sous réserve que le Détenteur de la Licence ait recours à cette méthode à des fins de débogage des modifications qu'il a apportées à ce code tiers. Les obligations d'IBM en matière de service et de support, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Logiciel non modifié.

Données Personnelles

Le Détenteur de la Licence reconnaît et accepte qu'IBM puisse utiliser des cookies et des technologies de suivi pour collecter des informations personnelles, telles que des données statistiques concernant l'utilisation du produit et des informations dans le but d'aider à améliorer l'expérience utilisateur et/ou d'adapter les interactions aux utilisateurs conformément à la Déclaration de confidentialité IBM disponible à l'adresse suivante http://www.ibm.com/privacy/.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel contient des composants sous forme de code source ("Composants Source") ou d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples, voire les deux. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et à modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.


INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (i125-3301-15) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM Wazi for VS Code 2.3 (Component)
IBM Z Open Editor 3.0 (Component)
IBM Z Open Debug 2.3 (Component)
IBM Z Distribution for Zowe (Zowe Explorer) (Component)
IBM RSE API Plug-in for Zowe CLI 3.0 (Component)
IBM Z Distribution for Zowe (Zowe CLI) (Component)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Logiciel à Utilisation Restreinte

Ce Logiciel n'est fourni que dans le cadre de l'utilisation du/des Logiciel(s) ou Service(s) Nommé(s) répertorié(s) ci-dessous ou de leurs/ses versions ultérieures. Le Détenteur de la Licence n'est pas autorisé à utiliser ledit Logiciel en relation avec tout autre logiciel ou service.

Logiciel(s) et/ou Service(s) Nommé(s) :
IBM Developer for z/OS Enterprise Edition V16.0
IBM Wazi Developer for Red Hat CodeReady Workspaces V1
IBM Z and Cloud Modernization Stack 2022

Code Tiers Modifiable

Si, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme étant un « Code Tiers Modifiable », IBM autorise le Détenteur de la Licence à 1) modifier le Code Tiers Modifiable et 2) recourir à l'ingénierie inverse sur les modules du Logiciel qui interagissent directement avec le Code Tiers Modifiable, sous réserve que le Détenteur de la Licence ait recours à cette méthode à des fins de débogage des modifications qu'il a apportées à ce code tiers. Les obligations d'IBM en matière de service et de support, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Logiciel non modifié.

Données Personnelles

Le Détenteur de la Licence reconnaît et accepte qu'IBM puisse utiliser des cookies et des technologies de suivi pour collecter des informations personnelles, telles que des données statistiques concernant l'utilisation du produit et des informations dans le but d'aider à améliorer l'expérience utilisateur et/ou d'adapter les interactions aux utilisateurs conformément à la Déclaration de confidentialité IBM disponible à l'adresse suivante http://www.ibm.com/privacy/.

Composants Source, Échantillons et Exemples

Le Logiciel contient des composants sous forme de code source ("Composants Source") ou d'autres éléments appelés Échantillons et Exemples, voire les deux. Le Détenteur de la Licence est autorisé à copier et à modifier les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples à des fins internes dans les limites des droits de licence concédés au titre du présent Contrat ; et ce, à condition que le Détenteur de la Licence ne modifie ni ne supprime les mentions de droits d'auteur ou les Fichiers Notices contenus dans les Composants Source ou les Échantillons et Exemples. IBM fournit les Composants Source ainsi que les Échantillons et Exemples sans obligation de support. Ces Composants Source, Échantillons et Exemples sont fournis "EN L'ÉTAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, AINSI QUE LES GARANTIES IMPLICITES EN MATIÈRE DE VALEUR MARCHANDE ET D'APTITUDE À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.


L/N: L-WDEU-C9SN33
D/N: L-WDEU-C9SN33
P/N: L-WDEU-C9SN33