IMPORTANT : A LIRE ATTENTIVEMENT

Deux contrats de licence sont présentés ci-après.

1. Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM
2. Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'utilisation en production (c'est-à-dire à des fins autres que l'évaluation, le test, l'essai avant acquisition ou la démonstration) : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM, sans modification.

Si le Détenteur de la licence acquiert le Logiciel à des fins d'évaluation, de test, d'essai avant acquisition ou de démonstration (collectivement, aux fins "d'Evaluation") : en cliquant sur le bouton "J'accepte" ci-dessous, il accepte à la fois (i) les Conditions Internationales d'Evaluation des Logiciels IBM (la "Licence d'Evaluation"), sans modification ; et (ii) les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciel IBM ("IPLA"), sans modification.

La Licence d'Evaluation s'appliquera jusqu'au terme de l'Evaluation du Détenteur de la licence.

L'IPLA s'appliquera automatiquement si le Détenteur de la licence choisit de conserver le Logiciel à la fin de la période d'Evaluation (ou s'il obtient des exemplaires supplémentaires du Logiciel en vue de leur utilisation après la période d'Evaluation) en concluant un contrat avec le service Achats (par exemple, le contrat IBM International Passport Advantage ou IBM Passport Advantage Express).

La Licence d'Evaluation et l'IPLA ne sont pas en vigueur simultanément, aucun des deux ne modifie l'autre et ils sont indépendants l'un de l'autre.

L'intégralité du texte de ces deux contrats de licence est indiquée ci-dessous.

INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Evaluation de Logiciels IBM (i125-5543-06) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM watsonx Code Assistant for Z v2.6 (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Refactoring Assistant (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Validation Assistant (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Explanation (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Optimization Advice (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Transformation (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Understand (Evaluation)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Generation (Evaluation)
IBM Z Open Editor (Evaluation)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Période d'évaluation

La période d'évaluation prend effet le jour où le Détenteur de la Licence accepte les dispositions du présent Contrat et prend fin après 90 jours.

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence n'est autorisé à installer et à utiliser les Logiciels Auxiliaires indiqués ci-dessous que dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Cœurs de Processeur Virtuels (VPC) et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine avec 10 VPC et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 10 VPC, le Détenteur de la Licence devra se procurer 20 Autorisations d'Utilisation de type VPC pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM Application Discovery and Delivery Intelligence for IBM Z
IBM Debug for z/OS
IBM Cloud Pak for Data Enterprise Edition
IBM Fusion


Composants autorisés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser uniquement les composants ou fonctions suivants du Logiciel Auxiliaire correspondant :

IBM z/OS Debugger of "IBM Debug for z/OS"
IBM Cloud Pak for Data Enterprise Edition
-Common core services
-Common database management UI
-Db2 Data Management Console
-IBM Software Hub
-IBM Cloud Pak Foundational Services
-- Business Teams Service
-- Events Operator
-- Flink
-- Identity Management
-- Installer
-- Integrated UI
-- License Service
-- License Service Reporter
-- Usage Metering Service

Code Tiers Modifiable

Si, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme étant un « Code Tiers Modifiable », IBM autorise le Détenteur de la Licence à 1) modifier le Code Tiers Modifiable et 2) recourir à l'ingénierie inverse sur les modules du Logiciel qui interagissent directement avec le Code Tiers Modifiable, sous réserve que le Détenteur de la Licence ait recours à cette méthode à des fins de débogage des modifications qu'il a apportées à ce code tiers. Les obligations d'IBM en matière de service et de support, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Logiciel non modifié.

Code sous Licence Distincte

Chacun des composants répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte" concédé sous licence au Détenteur de la Licence dans le cadre des dispositions du/des contrat(s) de licence tiers applicable(s) indiqué(s) dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel et non de celles du présent Contrat. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte :
(a) IBM le fournit au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ET NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ;
(b) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage.


INFORMATIONS SUR LA LICENCE

Les Logiciels spécifiés ci-dessous sont concédés sous licence conformément aux dispositions des Informations sur la Licence suivantes qui s'ajoutent à celles des dispositions de la licence du Logiciel précédemment acceptée par le Client et IBM. Si le Client n'a pas précédemment accepté les dispositions de la licence en vigueur pour le Logiciel, les Conditions Internationales d'Utilisation de Logiciels IBM (i125-3301-15) s'appliquent.

Nom du Logiciel (Référence du Logiciel) :
IBM watsonx Code Assistant for Z v2.6 (5900-B4M)
IBM watsonx Code Assistant for Z Refactoring Assistant (Component)
IBM watsonx Code Assistant for Z Validation Assistant (Component)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Explanation (Component)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Optimization Advice (Component)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Transformation (Component)
IBM watsonx Code Assistant for Z Understand (Component)
IBM watsonx Code Assistant for Z Code Generation (Component)
IBM Z Open Editor (Component)

Les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Logiciels Auxiliaires

Le Détenteur de la Licence n'est autorisé à installer et à utiliser les Logiciels Auxiliaires indiqués ci-dessous que dans le cadre de son utilisation du Logiciel Principal au titre du présent Contrat. L'expression "dans le cadre de son utilisation" inclut uniquement les tâches liées directement ou nécessaires à l'utilisation autorisée du Logiciel Principal ou d'un Logiciel Auxiliaire. Les Logiciels Auxiliaires ne peuvent être utilisés à d'autres fins. Un Logiciel Auxiliaire peut inclure des dispositions de licence, et le cas échéant, celles-ci s'appliquent à l'utilisation de ce Logiciel Auxiliaire par le Détenteur de la Licence. En cas de contradiction entre les dispositions, celles du présent Document d'Informations sur la Licence prévalent sur celles du Logiciel Auxiliaire. Le Détenteur de la Licence doit se procurer un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation du Logiciel, dans son ensemble, pour couvrir l'installation et l'utilisation par le Détenteur de la Licence de tous les Logiciels Auxiliaires, sauf si des Autorisations d'Utilisation distinctes sont fournies dans le présent Document d'Informations sur la licence. Par exemple, si le présent Logiciel a été concédé sous licence par Cœurs de Processeur Virtuels (VPC) et si le Détenteur de la Licence doit installer le Logiciel Principal ou un Logiciel Auxiliaire sur une machine avec 10 VPC et un autre Logiciel Auxiliaire sur une deuxième machine avec 10 VPC, le Détenteur de la Licence devra se procurer 20 Autorisations d'Utilisation de type VPC pour le Logiciel.

Logiciels Auxiliaires :
IBM Application Discovery and Delivery Intelligence for IBM Z
IBM Debug for z/OS
IBM Cloud Pak for Data Enterprise Edition
IBM Fusion


Composants autorisés

Le Détenteur de la Licence est autorisé à utiliser uniquement les composants ou fonctions suivants du Logiciel Auxiliaire correspondant :

IBM z/OS Debugger of "IBM Debug for z/OS"
IBM Cloud Pak for Data Enterprise Edition
-Common core services
-Common database management UI
-Db2 Data Management Console
-IBM Software Hub
-IBM Cloud Pak Foundational Services
-- Business Teams Service
-- Events Operator
-- Flink
-- Identity Management
-- Installer
-- Integrated UI
-- License Service
-- License Service Reporter
-- Usage Metering Service

Code Tiers Modifiable

Si, dans le fichier NOTICES, IBM identifie un code tiers comme étant un « Code Tiers Modifiable », IBM autorise le Détenteur de la Licence à 1) modifier le Code Tiers Modifiable et 2) recourir à l'ingénierie inverse sur les modules du Logiciel qui interagissent directement avec le Code Tiers Modifiable, sous réserve que le Détenteur de la Licence ait recours à cette méthode à des fins de débogage des modifications qu'il a apportées à ce code tiers. Les obligations d'IBM en matière de service et de support, le cas échéant, s'appliquent uniquement au Logiciel non modifié.

Code sous Licence Distincte

Chacun des composants répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE doit être considéré comme du "Code sous Licence Distincte" concédé sous licence au Détenteur de la Licence dans le cadre des dispositions du/des contrat(s) de licence tiers applicable(s) indiqué(s) dans le(s) fichier(s) NON_IBM_LICENSE joint(s) au Logiciel et non de celles du présent Contrat. Les mises à jour ou correctifs ultérieurs du Logiciel pourront contenir du Code sous Licence Distincte supplémentaire. Ce Code sous Licence Distincte supplémentaire et les licences correspondantes seront répertoriés dans le fichier NON_IBM_LICENSE applicable joint à la mise à jour ou au correctif du Logiciel.

Remarque : Sauf disposition contraire énoncée dans le Contrat de licence tiers, dans le Contrat ou dans tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la Licence et IBM en ce qui concerne le Code sous Licence Distincte :
(a) IBM le fournit au Détenteur de la Licence SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE ET NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE OU CONDITION EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET DE FAÇON NON LIMITATIVE, EN MATIÈRE DE DROIT DE PROPRIÉTÉ, AUCUNE GARANTIE DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INTERFÉRENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'APTITUDE À L'EXÉCUTION D'UN TRAVAIL DONNÉ ;
(b) IBM ne pourra être tenue responsable pour toute demande d'indemnisation ou pour tout dommage direct et indirect, accessoire, particulier, à titre d'exemple, à caractère répressif (notamment, et de façon non limitative, perte de données, de bénéfices, de revenus, d'économies escomptées, d'activité commerciale) ou tout autre dommage.

Les unités de mesure suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

Utilisateur Autorisé

Le terme "Utilisateur Autorisé" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Un Utilisateur Autorisé est un individu unique qui a le droit d'accéder au Logiciel. Le Logiciel peut être installé sur un nombre indéfini d'ordinateurs ou de serveurs ; chaque Utilisateur Autorisé peut accéder simultanément à un nombre indéfini d'instances du Logiciel. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation distincte et dédiée pour chaque Utilisateur Autorisé pouvant accéder au Logiciel, directement ou indirectement (par exemple, via un logiciel de multiplexage, un périphérique ou un serveur d'applications) par quelque moyen que ce soit. L'Autorisation d'Utilisation d'un Utilisateur Autorisé est unique et ne peut être partagée ni réaffectée à d'autres fins que le transfert définitif de ladite Autorisation d'Utilisation à un autre individu.

Tout système informatique qui demande l'exécution de, ou reçoit à des fins d'exécution un ensemble de commandes, de procédures ou d'applications à partir du Logiciel ou qui est géré par le Logiciel est considéré comme un Utilisateur distinct du Logiciel et nécessite une Autorisation d'Utilisation au même titre qu'une personne.

Unité Ressource

Le terme Unité de Ressource désigne une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Une Unité de Ressource est une mesure indépendante d'une ressource gérée, traitée ou liée à l'utilisation du Logiciel. Le Détenteur de la Licence doit obtenir un nombre suffisant d'Autorisations d'Utilisation pour couvrir chaque ressource gérée, traitée ou liée à l'utilisation du Logiciel.

Serveur Virtuel

Le terme "Serveur Virtuel" désigne une unité de mesure selon laquelle le Logiciel est concédé sous licence. Le terme "Serveur" désigne un ordinateur physique constitué d'unités de traitement, de mémoire et de fonctions d'entrée-sortie, et qui exécute les procédures, les commandes ou les applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque les armoires, les boîtiers de lames ou tout autre matériel similaire est utilisé, chaque unité physique distincte (lame ou unité montée en armoire, par exemple) qui dispose des composants requis est considérée comme un serveur à part entière. Un Serveur Virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à partir du partitionnement des ressources résidant sur un Serveur physique, soit un serveur physique non partitionné. Le Détenteur de la Licence doit obtenir une Autorisation d'Utilisation de type Serveur Virtuel pour chaque serveur virtuel mis à la disposition du Logiciel, quel que soit le nombre de Coeurs Processeur résidant dans le serveur virtuel et quel que soit le nombre d'exemplaires du Logiciel présents sur le serveur virtuel.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence.

En plus des dispositions ci-dessus, les dispositions suivantes s'appliquent à l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la Licence. 
IBM watsonx Code Assistant for Z est disponible au niveau de base ou Enterprise comme suit :  

1.) Le Logiciel IBM watsonx Code Assistant for Z nécessite (1) un Serveur Virtuel et (2) un minimum de dix Utilisateurs Autorisés ayant accès aux fonctionnalités de compréhension, de restructuration, d'optimisation et de validation. Le Détenteur de la Licence peut également acheter ce qui suit : 

a) Fonctionnalités d’Explication de Code basées sur la consommation. Pour acquérir cette fonctionnalité, le Détenteur de la Licence doit acheter une Installation du Logiciel IBM watsonx Code Assistant for Z et au moins une Unité de Ressource d'Explication de Code. Chacune de ces Unités de Ressource équivaut à 37 500 Jetons de Code qui se réinitialisent chaque mois civil. Un Jeton de Code est une collection de caractères ayant une signification sémantique pour un modèle. Le marquage sémantique est le processus de conversion des mots d'une invite ou d'une sortie en Jetons de Code. Le texte de l'invite est converti en Jetons de Code avant d'être traité par le(s) modèle(s) de fondation. La sortie brute d'un modèle est également représentée par des Jetons de Code, la sortie du modèle étant convertie en mots à afficher dans l'éditeur d'invite. Le nombre de Jetons de Code est représentatif des lignes de code expliquées (y compris les entrées et les sorties du modèle). A titre d'exemple, le traitement d'une ligne d'explication de code représente environ 15 Jetons de Code. 

b) Fonctionnalités de Transformation de Code. Pour acquérir ces fonctionnalités, le Détenteur de la Licence doit acheter une Installation du Logiciel IBM watsonx Code Assistant for Z et au moins une Unité de Ressource pour ce Logiciel. Une Unité de Ressource équivaut à 75 000 Jetons de Code qui se réinitialisent chaque mois civil. Un Jeton de Code est une collection de caractères ayant une signification sémantique pour un modèle. Le marquage sémantique est le processus de conversion des mots d'une invite ou d'une sortie en Jetons de Code. Le texte de l'invite est converti en Jetons de Code avant d'être traité par le(s) modèle(s) de fondation. La sortie brute d'un modèle est également représentée par des Jetons de Code, la sortie du modèle étant convertie en mots à afficher dans l'éditeur d'invite. Le nombre de Jetons de Code est représentatif des lignes de code transformées (y compris les entrées et les sorties du modèle). À titre d'exemple, le traitement d'une ligne de code transformée représente en moyenne environ 30 Jetons de Code. Le nombre d'Unités de Ressource de Transformation de Code doit couvrir le nombre total maximum de lignes de code transformées sur une base mensuelle. 

2.) IBM watsonx Code Assistant for Z Enterprise nécessite (1) un Serveur Virtuel, (2) une Installation pour le logiciel watsonx Code Assistant for Z et (3) au moins 10 Utilisateurs Autorisés Enterprise. Cette édition Enterprise permet aux Utilisateurs Autorisés Enterprise d'accéder aux fonctionnalités de compréhension, de restructuration, d'optimisation, de validation et d'explication sans l'achat d'Unités de Ressource. Le Détenteur de la Licence peut acheter séparément des fonctionnalités de Transformation basées sur la consommation. 
 
Conseils d'optimisation du code : lorsque le Détenteur de la Licence choisit de mettre en œuvre cette fonctionnalité, il reconnaît et accepte que la sortie et les fichiers (tels qu'un fichier JSON) générés par le logiciel côté serveur de cette fonctionnalité ne peuvent être utilisés que par le logiciel côté client de cette fonctionnalité installé sur le poste de travail individuel d'un Utilisateur Autorisé. La sortie et les fichiers générés par cette fonctionnalité ne peuvent pas être utilisés ou visualisés par des personnes qui ne sont pas des Utilisateurs Autorisés, ni utilisés par un autre produit logiciel. 


Modèles de fondation : l'Autorisation d'Utilisation de D0JPLZX ou D0JPMZX permet d'accéder aux modèles de fondation développés par IBM et de les utiliser à partir de l'offre prérequise, watsonx Code Assistant (5900-BCE) et de son Logiciel Auxiliaire, watsonx.ai. Toutes les données entrées par le Détenteur de la Licence dans un modèle, y compris par l'inférence ou l'interrogation du modèle, ainsi que tout contenu fourni par le Détenteur de la Licence pour entraîner davantage un modèle, notamment la mise au point ou le réglage d'invite, constituent le Contenu du Client. Le Détenteur de la Licence est seul responsable des résultats générés par tout modèle, et IBM ne revendique aucun droit de propriété sur ces résultats. IBM n'utilisera pas le Contenu du Client ou les résultats des modèles pour entraîner les modèles de fondation, à moins que le Détenteur de la Licence ne l'autorise séparément par le biais d'un retour d'information volontaire. 

Utilisation éthique de l'IA : le Détenteur de la Licence s'engage à ne pas utiliser, et à ne pas demander ou autoriser des tiers à utiliser, le Logiciel IBM : (i) pour la surveillance de masse, le profilage racial, ou toute utilisation qui viole ou encourage la violation des droits de l'homme fondamentaux ou d'autres lois et règlements applicables ; (ii) pour distribuer des informations ou des contenus faux, trompeurs, dénigrants ou obscènes ; (iii) pour prendre des décisions entièrement automatisées en lien avec des cas d'utilisation impliquant des processus critiques ou le risque de perte de vies humaines, de biens ou d'impact sur les droits légaux d'une personne ; (iv) d'une manière qui usurpe l'identité d'une autre personne à des fins trompeuses ou qui dissimule le fait qu'un utilisateur interagit avec l'IA ; ou (v) pour distribuer ou générer intentionnellement des logiciels malveillants ou d'autres codes nuisibles. 

Z Open Editor inclut une licence d'essai pour certaines fonctionnalités avancées d'IBM Z Open Editor. La période de licence d'essai est de 90 jours à compter de la date d'installation du Logiciel. À l'issue de la période d'essai, les fonctionnalités avancées sont automatiquement désactivées et le Détenteur de la Licence n'est plus autorisé à accéder à ces fonctionnalités ou à les utiliser. Une Autorisation d'Utilisation appropriée doit être achetée pour activer ces fonctionnalités à l'issue de la période d'essai.



L/N: L-USGP-TU47SQ
D/N: L-USGP-TU47SQ
P/N: L-USGP-TU47SQ